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699 résultats

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  1. Résultat n°1
    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    2 lots 28 medias

    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01588, 10C1465

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    25 mars 1694-18 novembre 1694.

    2 lots 34 medias

    25 mars 1694-18 novembre 1694.

    Date

    1694

    Cote

    01589, 10C1466

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 25 mars 1694-18 novembre 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième denier.

    2 lots 101 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième denier.

    Date

    30 mars 1694-7 juillet 1790

    Cote

    01665, 10C1538

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    2 lots 53 medias

    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    01646, 10C1520

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    2 lots 43 medias

    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    01647, 10C1521

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    24 décembre 1711-31 octobre 1713.

    2 lots 54 medias

    24 décembre 1711-31 octobre 1713.

    Date

    1711-1713

    Cote

    01591, 10C1467

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 décembre 1711-31 octobre 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    3 novembre 1713-12 avril 1715.

    2 lots 54 medias

    3 novembre 1713-12 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    01592, 10C1468

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 novembre 1713-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    2 avril 1715-4 mai 1716.

    2 lots 30 medias

    2 avril 1715-4 mai 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01593, 10C1469

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-4 mai 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    2 lots 17 medias

    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01648, 10C1522

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    5 mai 1716-19 août 1717.

    2 lots 30 medias

    5 mai 1716-19 août 1717.

    Date

    1716-1717

    Cote

    01594, 10C1470

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mai 1716-19 août 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    2 lots 25 medias

    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    01649, 10C1523

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    19 août 1717-12 décembre 1719.

    2 lots 55 medias

    19 août 1717-12 décembre 1719.

    Date

    1717-1719

    Cote

    01595, 10C1471

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 août 1717-12 décembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    9 janvier 1719-27 juin 1720.

    2 lots 22 medias

    9 janvier 1719-27 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01650, 10C1524

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 janvier 1719-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    28 novembre 1722-9 février 1726.

    2 lots 55 medias

    28 novembre 1722-9 février 1726.

    Date

    1722-1726

    Cote

    01652, 10C1525

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 novembre 1722-9 février 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    17 novembre 1722-28 mai 1724.

    2 lots 104 medias

    17 novembre 1722-28 mai 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    01596, 10C1472

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 novembre 1722-28 mai 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    28 mai 1724-24 décembre 1725.

    2 lots 104 medias

    28 mai 1724-24 décembre 1725.

    Date

    1724-1725

    Cote

    01597, 10C1473

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 mai 1724-24 décembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    25 décembre 1725-23 novembre 1727.

    2 lots 104 medias

    25 décembre 1725-23 novembre 1727.

    Date

    1725-1727

    Cote

    01598, 10C1474

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 décembre 1725-23 novembre 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    10 février 1726-22 septembre 1728.

    2 lots 55 medias

    10 février 1726-22 septembre 1728.

    Date

    1726-1728

    Cote

    01653, 10C1526

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 février 1726-22 septembre 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    23 novembre 1727-17 juillet 1730.

    2 lots 105 medias

    23 novembre 1727-17 juillet 1730.

    Date

    1727-1730

    Cote

    01599, 10C1475

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 novembre 1727-17 juillet 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    1er octobre 1728-28 juin 1738.

    2 lots 56 medias

    1er octobre 1728-28 juin 1738.

    Date

    1728-1738

    Cote

    01654, 10C1527

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er octobre 1728-28 juin 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes