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699 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des baux : baux écrits.

2 lots 96 medias

Table alphabétique des baux : baux écrits.
Cote
26841, 3Q42/573
 Date
1872-1897
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des baux : baux écrits.
Résultat n°2
22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

1 media

22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).
Cote
26291, 3Q42/35
 Date
1855-1856
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).
Résultat n°3
27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

1 media

27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).
Cote
26776, 3Q42/515
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).
Résultat n°4
9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

1 media

9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).
Cote
26658, 3Q42/397
 Date
1878-1879
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).
Résultat n°5
14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

1 media

14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).
Cote
26688, 3Q42/427
 Date
1900
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).
Résultat n°6
24 février-22 juin 1874 (volume 67).

1 media

24 février-22 juin 1874 (volume 67).
Cote
26323, 3Q42/67
 Date
1874
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 février-22 juin 1874 (volume 67).
Résultat n°7
31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

1 media

31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).
Cote
26492, 3Q42/236
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).
Résultat n°8
7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

1 media

7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).
Cote
26422, 3Q42/166
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).
Résultat n°9
10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

1 media

10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).
Cote
26398, 3Q42/142
 Date
1904-1905
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).
Résultat n°10
17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

1 media

17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).
Cote
26373, 3Q42/117
 Date
1894-1895
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).
Résultat n°11
Janvier-juin 1926.

1 media

Janvier-juin 1926.
Cote
26586, 3Q42/327
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juin 1926.
Résultat n°12
15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

1 media

15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).
Cote
26274, 3Q42/18
 Date
1840-1841
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).
Résultat n°13
28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

1 media

28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).
Cote
26352, 3Q42/96
 Date
1884-1885
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).
Résultat n°14
16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

1 media

16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).
Cote
26810, 3Q42/548
 Date
1906-1910
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).
Résultat n°15
5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

1 media

5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).
Cote
26387, 3Q42/131
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).
Résultat n°16
11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

1 media

11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).
Cote
26346, 3Q42/90
 Date
1882
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).
Résultat n°17
18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

1 media

18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).
Cote
26490, 3Q42/234
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).
Résultat n°18
20 avril-16 août 1929 (volume 200).

1 media

20 avril-16 août 1929 (volume 200).
Cote
26456, 3Q42/200
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 avril-16 août 1929 (volume 200).
Résultat n°19
17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

1 media

17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).
Cote
26659, 3Q42/398
 Date
1879-1880
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).
Résultat n°20
7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

1 media

7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).
Cote
26785, 3Q42/524
 Date
1938
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).