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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Table alphabétique des baux : baux écrits.

2 lots 96 medias

Cote
26841, 3Q42/573
Date
1872-1897
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des baux : baux écrits.
2
22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

1 media

Cote
26291, 3Q42/35
Date
1855-1856
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).
3
27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

1 media

Cote
26776, 3Q42/515
Date
1935
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).
4
9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

1 media

Cote
26658, 3Q42/397
Date
1878-1879
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).
5
14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

1 media

Cote
26688, 3Q42/427
Date
1900
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).
6
24 février-22 juin 1874 (volume 67).

1 media

Cote
26323, 3Q42/67
Date
1874
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 février-22 juin 1874 (volume 67).
7
31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

1 media

Cote
26492, 3Q42/236
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).
8
7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

1 media

Cote
26422, 3Q42/166
Date
1915-1916
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).
9
10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

1 media

Cote
26398, 3Q42/142
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).
10
17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

1 media

Cote
26373, 3Q42/117
Date
1894-1895
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).
11
Janvier-juin 1926.

1 media

Cote
26586, 3Q42/327
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juin 1926.
12
15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

1 media

Cote
26274, 3Q42/18
Date
1840-1841
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).
13
28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

1 media

Cote
26352, 3Q42/96
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).
14
16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

1 media

Cote
26810, 3Q42/548
Date
1906-1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).
15
5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

1 media

Cote
26387, 3Q42/131
Date
1900-1901
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).
16
11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

1 media

Cote
26346, 3Q42/90
Date
1882
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).
17
18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

1 media

Cote
26490, 3Q42/234
Date
1941
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).
18
20 avril-16 août 1929 (volume 200).

1 media

Cote
26456, 3Q42/200
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 avril-16 août 1929 (volume 200).
19
17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

1 media

Cote
26659, 3Q42/398
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).
20
7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

1 media

Cote
26785, 3Q42/524
Date
1938
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).