Bureau de Neuville-sur-Saône

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 96 medias	Table alphabétique des baux : baux écrits.	Cote 26841, 3Q42/573	Date 1872-1897	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Table alphabétique des baux : baux écrits.
Résultat n°2	1 media	22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).	Cote 26291, 3Q42/35	Date 1855-1856	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).
Résultat n°3	1 media	27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).	Cote 26776, 3Q42/515	Date 1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).
Résultat n°4	1 media	9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).	Cote 26658, 3Q42/397	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).
Résultat n°5	1 media	14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).	Cote 26688, 3Q42/427	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).
Résultat n°6	1 media	24 février-22 juin 1874 (volume 67).	Cote 26323, 3Q42/67	Date 1874	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 24 février-22 juin 1874 (volume 67).
Résultat n°7	1 media	31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).	Cote 26492, 3Q42/236	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).
Résultat n°8	1 media	7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).	Cote 26422, 3Q42/166	Date 1915-1916	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).
Résultat n°9	1 media	10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).	Cote 26398, 3Q42/142	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).
Résultat n°10	1 media	17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).	Cote 26373, 3Q42/117	Date 1894-1895	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).
Résultat n°11	1 media	Janvier-juin 1926.	Cote 26586, 3Q42/327	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-juin 1926.
Résultat n°12	1 media	15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).	Cote 26274, 3Q42/18	Date 1840-1841	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).
Résultat n°13	1 media	28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).	Cote 26352, 3Q42/96	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).
Résultat n°14	1 media	16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).	Cote 26810, 3Q42/548	Date 1906-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).
Résultat n°15	1 media	5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).	Cote 26387, 3Q42/131	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).
Résultat n°16	1 media	11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).	Cote 26346, 3Q42/90	Date 1882	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).
Résultat n°17	1 media	18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).	Cote 26490, 3Q42/234	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).
Résultat n°18	1 media	20 avril-16 août 1929 (volume 200).	Cote 26456, 3Q42/200	Date 1929	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 20 avril-16 août 1929 (volume 200).
Résultat n°19	1 media	17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).	Cote 26659, 3Q42/398	Date 1879-1880	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).
Résultat n°20	1 media	7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).	Cote 26785, 3Q42/524	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).
Résultat n°21	1 media	1er juillet-18 octobre 1929 (volume 73).	Cote 26755, 3Q42/494	Date 1929	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er juillet-18 octobre 1929 (volume 73).
Résultat n°22	1 media	12 mars-28 août 1884 (volume 95).	Cote 26351, 3Q42/95	Date 1884	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 12 mars-28 août 1884 (volume 95).
Résultat n°23	1 media	24 février-3 mai 1900 (volume 129).	Cote 26385, 3Q42/129	Date 1900	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 24 février-3 mai 1900 (volume 129).
Résultat n°24	1 media	août-décembre 1939 (volume 106).	Cote 26788, 3Q42/527	Date 1939	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. août-décembre 1939 (volume 106).
Résultat n°25	1 media	8 août 1888-6 mars 1889 (volume 105).	Cote 26361, 3Q42/105	Date 1888-1889	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 8 août 1888-6 mars 1889 (volume 105).
Résultat n°26	1 media	11 janvier-17 décembre 1884 (volume 40).	Cote 26664, 3Q42/403	Date 1884	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 11 janvier-17 décembre 1884 (volume 40).
Résultat n°27	1 media	15 décembre 1855-27 septembre 1858 (volume 9).	Cote 26510, 3Q42/253	Date 1855-1858	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 15 décembre 1855-27 septembre 1858 (volume 9).
Résultat n°28	1 media	20 mai 1891-4 mars 1892 (volume 48).	Cote 26672, 3Q42/411	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 20 mai 1891-4 mars 1892 (volume 48).
Résultat n°29	1 media	29 novembre 1912-26 avril 1913 (volume 161).	Cote 26417, 3Q42/161	Date 1912-1913	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 29 novembre 1912-26 avril 1913 (volume 161).
Résultat n°30	1 media	2 novembre 1928-13 mars 1929 (volume 71).	Cote 26753, 3Q42/492	Date 1928-1929	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 novembre 1928-13 mars 1929 (volume 71).
Résultat n°31	1 media	3 septembre 1864-26 juin 1865 (volume 46).	Cote 26302, 3Q42/46	Date 1864-1865	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 3 septembre 1864-26 juin 1865 (volume 46).
Résultat n°32	2 lots 203 medias	Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).	Cote 26851, 3Q42/582	Date 1854-1859	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).
Résultat n°33	1 media	16 septembre 1907-6 février 1908 (volume 149).	Cote 26405, 3Q42/149	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 16 septembre 1907-6 février 1908 (volume 149).
Résultat n°34	1 media	8 décembre 1925-1er juin 1926 (volume 64).	Cote 26746, 3Q42/485	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 décembre 1925-1er juin 1926 (volume 64).
Résultat n°35	1 media	Juillet-décembre 1924.	Cote 26583, 3Q42/324	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-décembre 1924.
Résultat n°36	1 media	Janvier-juin 1945.	Cote 26621, 3Q42/362	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-juin 1945.
Résultat n°37	1 media	19 juin-9 novembre 1920 (volume 175).	Cote 26431, 3Q42/175	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 19 juin-9 novembre 1920 (volume 175).
Résultat n°38	1 media	31 juillet-5 décembre 1898 (volume 1).	Cote 26683, 3Q42/422	Date 1898	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 31 juillet-5 décembre 1898 (volume 1).
Résultat n°39	1 media	2 janvier-30 mai 1904 (volume 16).	Cote 26698, 3Q42/437	Date 1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 janvier-30 mai 1904 (volume 16).
Résultat n°40	1 media	12 octobre 1873-8 juin 1875 (volume 17).	Cote 26518, 3Q42/261	Date 1873-1875	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 12 octobre 1873-8 juin 1875 (volume 17).
Résultat n°41	2 lots 104 medias	27 janvier 1759-26 mai 1760.	Cote 01623, 10C1499	Date 1759-1760	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 janvier 1759-26 mai 1760.
Résultat n°42	1 media	16 août-16 décembre 1902 (volume 12).	Cote 26694, 3Q42/433	Date 1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 16 août-16 décembre 1902 (volume 12).
Résultat n°43	1 media	1er avril 1823-1er juillet 1824 (volume 1).	Cote 26257, 3Q42/1	Date 1823-1824	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 1er avril 1823-1er juillet 1824 (volume 1).
Résultat n°44	1 media	30 décembre 1913-16 juin 1914 (volume 40).	Cote 26722, 3Q42/461	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 30 décembre 1913-16 juin 1914 (volume 40).
Résultat n°45	1 media	12 avril 1866-11 février 1867 (volume 48).	Cote 26304, 3Q42/48	Date 1866-1867	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 12 avril 1866-11 février 1867 (volume 48).
Résultat n°46	2 lots 55 medias	16 octobre 1745-22 avril 1749.	Cote 01657, 10C1530	Date 1745-1749	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 16 octobre 1745-22 avril 1749.
Résultat n°47	1 media	4 juin-29 octobre 1878 (volume 80).	Cote 26336, 3Q42/80	Date 1878	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 4 juin-29 octobre 1878 (volume 80).
Résultat n°48	2 lots 90 medias	[1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.	Cote 26823, 3Q42/557	Date 1845-1850	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. [1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.
Résultat n°49	1 media	23 avril-10 octobre 1883 (volume 93).	Cote 26349, 3Q42/93	Date 1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 23 avril-10 octobre 1883 (volume 93).
Résultat n°50	1 media	13 octobre 1877-5 février 1878 (volume 78).	Cote 26334, 3Q42/78	Date 1877-1878	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 13 octobre 1877-5 février 1878 (volume 78).
Résultat n°51	1 media	1er décembre 1909-30 avril 1910 (volume 31).	Cote 26713, 3Q42/452	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er décembre 1909-30 avril 1910 (volume 31).
Résultat n°52	2 lots 201 medias	Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).	Cote 26847, 3Q42/578	Date 1841-1844	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).
Résultat n°53	2 lots 195 medias	Avril 1939-mai 1942.	Cote 26885, 3Q42/613	Date 1939-1942	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Tables alphabétiques des successions et absences. Avril 1939-mai 1942.
Résultat n°54	1 media	14 novembre 1890-28 mai 1891 (volume 109).	Cote 26365, 3Q42/109	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 14 novembre 1890-28 mai 1891 (volume 109).
Résultat n°55	1 media	29 avril 1839-19 février 1842 (volume 6).	Cote 26630, 3Q42/369	Date 1839-1842	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 29 avril 1839-19 février 1842 (volume 6).
Résultat n°56	1 media	3 janvier-20 juin 1922 (volume 55).	Cote 26737, 3Q42/476	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 3 janvier-20 juin 1922 (volume 55).
Résultat n°57	2 lots 203 medias	Juin 1847-juin 1854.	Cote 26860, 3Q42/589	Date 1847-1854	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Tables alphabétiques des testaments. Testaments, donations et dispositions éventuelles. Juin 1847-juin 1854.
Résultat n°58	2 lots 54 medias	22 avril 1749-16 janvier 1753.	Cote 01658, 10C1531	Date 1749-1753	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Insinuation suivant le tarif. 22 avril 1749-16 janvier 1753.
Résultat n°59	2 lots 105 medias	12 janvier 1754-27 avril 1755.	Cote 01619, 10C1495	Date 1754-1755	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 janvier 1754-27 avril 1755.
Résultat n°60	1 media	10 août-31 octobre 1933 (volume 87).	Cote 26769, 3Q42/508	Date 1933	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 10 août-31 octobre 1933 (volume 87).
Résultat n°61	1 media	2 décembre 1914-7 décembre 1915 (volume 165).	Cote 26421, 3Q42/165	Date 1914-1915	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 2 décembre 1914-7 décembre 1915 (volume 165).
Résultat n°62	1 media	26 décembre 1923-2 décembre 1927 (volume 33).	Cote 26534, 3Q42/277	Date 1923-1927	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 décembre 1923-2 décembre 1927 (volume 33).
Résultat n°63	2 lots 104 medias	21 décembre 1737-16 mars 1739.	Cote 01604, 10C1480	Date 1737-1739	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 décembre 1737-16 mars 1739.
Résultat n°64	1 media	3 décembre 1885-14 décembre 1886 (volume 42).	Cote 26666, 3Q42/405	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 3 décembre 1885-14 décembre 1886 (volume 42).
Résultat n°65	2 lots 202 medias	Janvier 1818-août 1828 (volume 1).	Cote 26843, 3Q42/574	Date 1818-1828	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Janvier 1818-août 1828 (volume 1).
Résultat n°66	1 media	16 juillet 1845-28 juillet 1846 (volume 23).	Cote 26279, 3Q42/23	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 16 juillet 1845-28 juillet 1846 (volume 23).
Résultat n°67	1 media	31 mai-1er décembre 1892 (volume 112).	Cote 26368, 3Q42/112	Date 1892	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 31 mai-1er décembre 1892 (volume 112).
Résultat n°68	1 media	1er août 1918-31 janvier 1919 (volume 47).	Cote 26729, 3Q42/468	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er août 1918-31 janvier 1919 (volume 47).
Résultat n°69	1 media	1er août 1917-23 février 1918 (volume 45).	Cote 26727, 3Q42/466	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er août 1917-23 février 1918 (volume 45).
Résultat n°70	1 media	Janvier-1er juillet 1943.	Cote 26618, 3Q42/359	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-1er juillet 1943.
Résultat n°71	2 lots 105 medias	9 juillet 1741-21 juin 1742.	Cote 01607, 10C1483	Date 1741-1742	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 juillet 1741-21 juin 1742.
Résultat n°72	2 lots 56 medias	23 décembre 1752-22 novembre 1777.	Cote 01668, 10C1541	Date 1752-1777	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 23 décembre 1752-22 novembre 1777.
Résultat n°73	1 media	21 août-31 décembre 1905 (volume 20).	Cote 26702, 3Q42/441	Date 1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 21 août-31 décembre 1905 (volume 20).
Résultat n°74	1 media	25 octobre 1892-22 août 1893 (volume 50).	Cote 26674, 3Q42/413	Date 1892-1893	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 25 octobre 1892-22 août 1893 (volume 50).
Résultat n°75	2 lots 84 medias	1er janvier 1754-1er janvier 1776.	Cote 01673, 10C1545	Date 1754-1776	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Neuville. Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs. 1er janvier 1754-1er janvier 1776.
Résultat n°76	1 media	12 mars-17 juillet 1941 (volume 233).	Cote 26489, 3Q42/233	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 12 mars-17 juillet 1941 (volume 233).
Résultat n°77	1 media	Janvier-juin 1931.	Cote 26596, 3Q42/337	Date 1931	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-juin 1931.
Résultat n°78	1 media	19 août-14 décembre 1868 (volume 52).	Cote 26308, 3Q42/52	Date 1868	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 19 août-14 décembre 1868 (volume 52).
Résultat n°79	1 media	15 décembre 1882-13 novembre 1884 (volume 22).	Cote 26523, 3Q42/266	Date 1882-1884	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 15 décembre 1882-13 novembre 1884 (volume 22).
Résultat n°80	1 media	Juillet-décembre 1926.	Cote 26587, 3Q42/328	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-décembre 1926.

Résultats de la recherche

Table alphabétique des baux : baux écrits.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 février-22 juin 1874 (volume 67).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-juin 1926.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 avril-16 août 1929 (volume 200).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-18 octobre 1929 (volume 73).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 mars-28 août 1884 (volume 95).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 février-3 mai 1900 (volume 129).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

août-décembre 1939 (volume 106).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 août 1888-6 mars 1889 (volume 105).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 janvier-17 décembre 1884 (volume 40).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 décembre 1855-27 septembre 1858 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 mai 1891-4 mars 1892 (volume 48).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 novembre 1912-26 avril 1913 (volume 161).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 novembre 1928-13 mars 1929 (volume 71).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 septembre 1864-26 juin 1865 (volume 46).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 septembre 1907-6 février 1908 (volume 149).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 décembre 1925-1er juin 1926 (volume 64).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet-décembre 1924.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-juin 1945.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 juin-9 novembre 1920 (volume 175).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 juillet-5 décembre 1898 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-30 mai 1904 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 octobre 1873-8 juin 1875 (volume 17).