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699 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
27 septembre 1945-1er janvier 1946 (volume 30).

1 media

27 septembre 1945-1er janvier 1946 (volume 30).
Cote
26569, 3Q42/311
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 septembre 1945-1er janvier 1946 (volume 30).
Résultat n°2
12 novembre 1945-1er mars 1946 (volume 246).

1 media

12 novembre 1945-1er mars 1946 (volume 246).
Cote
26500, 3Q42/244
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 novembre 1945-1er mars 1946 (volume 246).
Résultat n°3
Janvier-juin 1945.

1 media

Janvier-juin 1945.
Cote
26621, 3Q42/362
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juin 1945.
Résultat n°4
21 août 1944-13 mars 1945 (volume 243).

1 media

21 août 1944-13 mars 1945 (volume 243).
Cote
26497, 3Q42/241
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 août 1944-13 mars 1945 (volume 243).
Résultat n°5
3 avril-24 août 1945 (volume 123).

1 media

3 avril-24 août 1945 (volume 123).
Cote
26805, 3Q42/544
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 avril-24 août 1945 (volume 123).
Résultat n°6
3 septembre 1943-26 septembre 1945 (volume 29).

1 media

3 septembre 1943-26 septembre 1945 (volume 29).
Cote
26568, 3Q42/310
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3 septembre 1943-26 septembre 1945 (volume 29).
Résultat n°7
16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

1 media

16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).
Cote
26804, 3Q42/543
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).
Résultat n°8
10 juillet-9 novembre 1945 (volume 245).

1 media

10 juillet-9 novembre 1945 (volume 245).
Cote
26499, 3Q42/243
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 juillet-9 novembre 1945 (volume 245).
Résultat n°9
6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

1 media

6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).
Cote
26817, 3Q42/553
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).
Résultat n°10
13 mars-9 juillet 1945 (volume 244).

1 media

13 mars-9 juillet 1945 (volume 244).
Cote
26498, 3Q42/242
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 mars-9 juillet 1945 (volume 244).
Résultat n°11
27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

1 media

27 août-28 décembre 1945 (volume 124).
Cote
26806, 3Q42/545
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 27 août-28 décembre 1945 (volume 124).
Résultat n°12
20 août 1942-31 décembre 1945 (volume 37).

1 media

20 août 1942-31 décembre 1945 (volume 37).
Cote
26538, 3Q42/281
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 août 1942-31 décembre 1945 (volume 37).
Résultat n°13
Décembre 1944-décembre 1945.

2 lots 71 medias

Décembre 1944-décembre 1945.
Cote
26887, 3Q42/615
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Décembre 1944-décembre 1945.
Résultat n°14
Juillet-décembre 1945.

1 media

Juillet-décembre 1945.
Cote
26622, 3Q42/363
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet-décembre 1945.
Résultat n°15
Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation (volume 43).

1 media

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation (volume 43).
Cote
26813, 3Q42/550
 Date
31 décembre 1941-20 juin 1945
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
Résultat n°16
Juillet-décembre 1944.

1 media

Juillet-décembre 1944.
Cote
26620, 3Q42/361
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet-décembre 1944.
Résultat n°17
1er mars 1943-29 mars 1944 (volume 239-240).

1 media

1er mars 1943-29 mars 1944 (volume 239-240).
Cote
26494, 3Q42/238
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er mars 1943-29 mars 1944 (volume 239-240).
Résultat n°18
Janvier 1942-décembre 1944.

2 lots 201 medias

Janvier 1942-décembre 1944.
Cote
26886, 3Q42/614
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1942-décembre 1944.
Résultat n°19
16160 (volume 241).

1 media

16160 (volume 241).
Cote
26495, 3Q42/239
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16160 (volume 241).
Résultat n°20
3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

1 media

3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).
Cote
26802, 3Q42/541
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).