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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
30 octobre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
01588, 10C1465
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 30 octobre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°2
25 mars 1694-18 novembre 1694.

2 lots 34 medias

Cote
01589, 10C1466
Date
1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 25 mars 1694-18 novembre 1694.
Résultat n°3
24 décembre 1711-31 octobre 1713.

2 lots 54 medias

Cote
01591, 10C1467
Date
1711-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1711-31 octobre 1713.
Résultat n°4
3 novembre 1713-12 avril 1715.

2 lots 54 medias

Cote
01592, 10C1468
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 novembre 1713-12 avril 1715.
Résultat n°5
2 avril 1715-4 mai 1716.

2 lots 30 medias

Cote
01593, 10C1469
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-4 mai 1716.
Résultat n°6
5 mai 1716-19 août 1717.

2 lots 30 medias

Cote
01594, 10C1470
Date
1716-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1716-19 août 1717.
Résultat n°7
19 août 1717-12 décembre 1719.

2 lots 55 medias

Cote
01595, 10C1471
Date
1717-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 août 1717-12 décembre 1719.
Résultat n°8
17 novembre 1722-28 mai 1724.

2 lots 104 medias

Cote
01596, 10C1472
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 novembre 1722-28 mai 1724.
Résultat n°9
28 mai 1724-24 décembre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
01597, 10C1473
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 mai 1724-24 décembre 1725.
Résultat n°10
25 décembre 1725-23 novembre 1727.

2 lots 104 medias

Cote
01598, 10C1474
Date
1725-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 décembre 1725-23 novembre 1727.
Résultat n°11
23 novembre 1727-17 juillet 1730.

2 lots 105 medias

Cote
01599, 10C1475
Date
1727-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1727-17 juillet 1730.
Résultat n°12
20 juillet 1730-27 août 1732.

2 lots 105 medias

Cote
01600, 10C1476
Date
1730-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 juillet 1730-27 août 1732.
Résultat n°13
28 août 1732-11 mai 1734.

2 lots 104 medias

Cote
01601, 10C1477
Date
1732-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 août 1732-11 mai 1734.
Résultat n°14
13 mai 1734-4 avril 1736.

2 lots 105 medias

Cote
01602, 10C1478
Date
1734-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mai 1734-4 avril 1736.
Résultat n°15
5 avril 1736-20 décembre 1737.

2 lots 106 medias

Cote
01603, 10C1479
Date
1736-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 avril 1736-20 décembre 1737.
Résultat n°16
21 décembre 1737-16 mars 1739.

2 lots 104 medias

Cote
01604, 10C1480
Date
1737-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 décembre 1737-16 mars 1739.
Résultat n°17
16 mars 1739-29 mai 1740.

2 lots 104 medias

Cote
01605, 10C1481
Date
1739-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mars 1739-29 mai 1740.
Résultat n°18
29 mai 1740-9 juillet 1741.

2 lots 104 medias

Cote
01606, 10C1482
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mai 1740-9 juillet 1741.
Résultat n°19
9 juillet 1741-21 juin 1742.

2 lots 105 medias

Cote
01607, 10C1483
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 juillet 1741-21 juin 1742.
Résultat n°20
21 juin 1742-27 août 1743.

2 lots 104 medias

Cote
01608, 10C1484
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 juin 1742-27 août 1743.