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  1. Résultat n°1
    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    2 lots 28 medias

    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01588, 10C1465

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    25 mars 1694-18 novembre 1694.

    2 lots 34 medias

    25 mars 1694-18 novembre 1694.

    Date

    1694

    Cote

    01589, 10C1466

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 25 mars 1694-18 novembre 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième denier.

    2 lots 101 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième denier.

    Date

    30 mars 1694-7 juillet 1790

    Cote

    01665, 10C1538

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    2 lots 53 medias

    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    01646, 10C1520

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    2 lots 43 medias

    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    01647, 10C1521

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    24 décembre 1711-31 octobre 1713.

    2 lots 54 medias

    24 décembre 1711-31 octobre 1713.

    Date

    1711-1713

    Cote

    01591, 10C1467

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 décembre 1711-31 octobre 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    3 novembre 1713-12 avril 1715.

    2 lots 54 medias

    3 novembre 1713-12 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    01592, 10C1468

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 novembre 1713-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    2 avril 1715-4 mai 1716.

    2 lots 30 medias

    2 avril 1715-4 mai 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01593, 10C1469

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-4 mai 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    2 lots 17 medias

    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01648, 10C1522

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    5 mai 1716-19 août 1717.

    2 lots 30 medias

    5 mai 1716-19 août 1717.

    Date

    1716-1717

    Cote

    01594, 10C1470

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mai 1716-19 août 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    2 lots 25 medias

    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    01649, 10C1523

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    19 août 1717-12 décembre 1719.

    2 lots 55 medias

    19 août 1717-12 décembre 1719.

    Date

    1717-1719

    Cote

    01595, 10C1471

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 août 1717-12 décembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    9 janvier 1719-27 juin 1720.

    2 lots 22 medias

    9 janvier 1719-27 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01650, 10C1524

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 janvier 1719-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    28 novembre 1722-9 février 1726.

    2 lots 55 medias

    28 novembre 1722-9 février 1726.

    Date

    1722-1726

    Cote

    01652, 10C1525

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 novembre 1722-9 février 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    17 novembre 1722-28 mai 1724.

    2 lots 104 medias

    17 novembre 1722-28 mai 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    01596, 10C1472

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 novembre 1722-28 mai 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    28 mai 1724-24 décembre 1725.

    2 lots 104 medias

    28 mai 1724-24 décembre 1725.

    Date

    1724-1725

    Cote

    01597, 10C1473

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 mai 1724-24 décembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    25 décembre 1725-23 novembre 1727.

    2 lots 104 medias

    25 décembre 1725-23 novembre 1727.

    Date

    1725-1727

    Cote

    01598, 10C1474

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 décembre 1725-23 novembre 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    10 février 1726-22 septembre 1728.

    2 lots 55 medias

    10 février 1726-22 septembre 1728.

    Date

    1726-1728

    Cote

    01653, 10C1526

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 février 1726-22 septembre 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    23 novembre 1727-17 juillet 1730.

    2 lots 105 medias

    23 novembre 1727-17 juillet 1730.

    Date

    1727-1730

    Cote

    01599, 10C1475

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 novembre 1727-17 juillet 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    1er octobre 1728-28 juin 1738.

    2 lots 56 medias

    1er octobre 1728-28 juin 1738.

    Date

    1728-1738

    Cote

    01654, 10C1527

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er octobre 1728-28 juin 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    20 juillet 1730-27 août 1732.

    2 lots 105 medias

    20 juillet 1730-27 août 1732.

    Date

    1730-1732

    Cote

    01600, 10C1476

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 juillet 1730-27 août 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1er janvier 1731-4 juin 1788

    Cote

    01666, 10C1540

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    28 août 1732-11 mai 1734.

    2 lots 104 medias

    28 août 1732-11 mai 1734.

    Date

    1732-1734

    Cote

    01601, 10C1477

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 août 1732-11 mai 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    13 mai 1734-4 avril 1736.

    2 lots 105 medias

    13 mai 1734-4 avril 1736.

    Date

    1734-1736

    Cote

    01602, 10C1478

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 mai 1734-4 avril 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    5 avril 1736-20 décembre 1737.

    2 lots 106 medias

    5 avril 1736-20 décembre 1737.

    Date

    1736-1737

    Cote

    01603, 10C1479

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 avril 1736-20 décembre 1737.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    21 décembre 1737-16 mars 1739.

    2 lots 104 medias

    21 décembre 1737-16 mars 1739.

    Date

    1737-1739

    Cote

    01604, 10C1480

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 décembre 1737-16 mars 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    30 juin 1738-3 mai 1742.

    2 lots 54 medias

    30 juin 1738-3 mai 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    01655, 10C1528

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 juin 1738-3 mai 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    16 mars 1739-29 mai 1740.

    2 lots 104 medias

    16 mars 1739-29 mai 1740.

    Date

    1739-1740

    Cote

    01605, 10C1481

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 mars 1739-29 mai 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    29 mai 1740-9 juillet 1741.

    2 lots 104 medias

    29 mai 1740-9 juillet 1741.

    Date

    1740-1741

    Cote

    01606, 10C1482

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 mai 1740-9 juillet 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    9 juillet 1741-21 juin 1742.

    2 lots 105 medias

    9 juillet 1741-21 juin 1742.

    Date

    1741-1742

    Cote

    01607, 10C1483

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 juillet 1741-21 juin 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    21 juin 1742-27 août 1743.

    2 lots 104 medias

    21 juin 1742-27 août 1743.

    Date

    1742-1743

    Cote

    01608, 10C1484

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 juin 1742-27 août 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    4 mai 1742-16 octobre 1745.

    2 lots 54 medias

    4 mai 1742-16 octobre 1745.

    Date

    1742-1745

    Cote

    01656, 10C1529

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 mai 1742-16 octobre 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    27 août 1743-10 novembre 1744.

    2 lots 105 medias

    27 août 1743-10 novembre 1744.

    Date

    1743-1744

    Cote

    01609, 10C1485

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 août 1743-10 novembre 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    10 novembre 1744-4 décembre 1745.

    2 lots 105 medias

    10 novembre 1744-4 décembre 1745.

    Date

    1744-1745

    Cote

    01610, 10C1486

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 novembre 1744-4 décembre 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    16 octobre 1745-22 avril 1749.

    2 lots 55 medias

    16 octobre 1745-22 avril 1749.

    Date

    1745-1749

    Cote

    01657, 10C1530

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 octobre 1745-22 avril 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    4 décembre 1745-15 décembre 1746.

    2 lots 108 medias

    4 décembre 1745-15 décembre 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    01611, 10C1487

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 décembre 1745-15 décembre 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    15 décembre 1746-18 décembre 1747.

    2 lots 104 medias

    15 décembre 1746-18 décembre 1747.

    Date

    1746-1747

    Cote

    01612, 10C1488

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 décembre 1746-18 décembre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    18 décembre 1747-21 janvier 1749.

    2 lots 110 medias

    18 décembre 1747-21 janvier 1749.

    Date

    1747-1749

    Cote

    01613, 10C1489

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 décembre 1747-21 janvier 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 60 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    11 janvier 1748-13 août 1789

    Cote

    01675, 10C1547

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    22 avril 1749-16 janvier 1753.

    2 lots 54 medias

    22 avril 1749-16 janvier 1753.

    Date

    1749-1753

    Cote

    01658, 10C1531

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 avril 1749-16 janvier 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes