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  1. Résultat n°1
    27 septembre 1945-1er janvier 1946 (volume 30).

    1 media

    27 septembre 1945-1er janvier 1946 (volume 30).

    Date

    1945-1946

    Cote

    26569, 3Q42/311

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 27 septembre 1945-1er janvier 1946 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    12 novembre 1945-1er mars 1946 (volume 246).

    1 media

    12 novembre 1945-1er mars 1946 (volume 246).

    Date

    1945-1946

    Cote

    26500, 3Q42/244

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1945-1er mars 1946 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Janvier-juin 1945.

    1 media

    Janvier-juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    26621, 3Q42/362

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    21 août 1944-13 mars 1945 (volume 243).

    1 media

    21 août 1944-13 mars 1945 (volume 243).

    Date

    1944-1945

    Cote

    26497, 3Q42/241

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 août 1944-13 mars 1945 (volume 243).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    3 avril-24 août 1945 (volume 123).

    1 media

    3 avril-24 août 1945 (volume 123).

    Date

    1945

    Cote

    26805, 3Q42/544

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 avril-24 août 1945 (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    3 septembre 1943-26 septembre 1945 (volume 29).

    1 media

    3 septembre 1943-26 septembre 1945 (volume 29).

    Date

    1943-1945

    Cote

    26568, 3Q42/310

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3 septembre 1943-26 septembre 1945 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

    1 media

    16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

    Date

    1944-1945

    Cote

    26804, 3Q42/543

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    10 juillet-9 novembre 1945 (volume 245).

    1 media

    10 juillet-9 novembre 1945 (volume 245).

    Date

    1945

    Cote

    26499, 3Q42/243

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juillet-9 novembre 1945 (volume 245).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    1 media

    6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    Date

    1940-1945

    Cote

    26817, 3Q42/553

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    13 mars-9 juillet 1945 (volume 244).

    1 media

    13 mars-9 juillet 1945 (volume 244).

    Date

    1945

    Cote

    26498, 3Q42/242

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 mars-9 juillet 1945 (volume 244).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

    1 media

    27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

    Date

    1945

    Cote

    26806, 3Q42/545

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    20 août 1942-31 décembre 1945 (volume 37).

    1 media

    20 août 1942-31 décembre 1945 (volume 37).

    Date

    1942-1945

    Cote

    26538, 3Q42/281

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 août 1942-31 décembre 1945 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Décembre 1944-décembre 1945.

    2 lots 71 medias

    Décembre 1944-décembre 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    26887, 3Q42/615

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Décembre 1944-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Juillet-décembre 1945.

    1 media

    Juillet-décembre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    26622, 3Q42/363

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation (volume 43).

    1 media

    Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation (volume 43).

    Date

    31 décembre 1941-20 juin 1945

    Cote

    26813, 3Q42/550

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Juillet-décembre 1944.

    1 media

    Juillet-décembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    26620, 3Q42/361

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er mars 1943-29 mars 1944 (volume 239-240).

    1 media

    1er mars 1943-29 mars 1944 (volume 239-240).

    Date

    1943-1944

    Cote

    26494, 3Q42/238

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1943-29 mars 1944 (volume 239-240).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Janvier 1942-décembre 1944.

    2 lots 201 medias

    Janvier 1942-décembre 1944.

    Date

    1942-1944

    Cote

    26886, 3Q42/614

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1942-décembre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    16160 (volume 241).

    1 media

    16160 (volume 241).

    Date

    1944

    Cote

    26495, 3Q42/239

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16160 (volume 241).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

    1 media

    3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

    Date

    1944

    Cote

    26802, 3Q42/541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Janvier-juin 1944.

    1 media

    Janvier-juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    26619, 3Q42/360

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    29 mars-18 août 1944 (volume 242).

    1 media

    29 mars-18 août 1944 (volume 242).

    Date

    1944

    Cote

    26496, 3Q42/240

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mars-18 août 1944 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    19 mai-13 octobre 1944 (volume 121).

    1 media

    19 mai-13 octobre 1944 (volume 121).

    Date

    1944

    Cote

    26803, 3Q42/542

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 mai-13 octobre 1944 (volume 121).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Janvier-1er juillet 1943.

    1 media

    Janvier-1er juillet 1943.

    Date

    1943

    Cote

    26618, 3Q42/359

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-1er juillet 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    24 août 1941-3 septembre 1943 (volume 28).

    1 media

    24 août 1941-3 septembre 1943 (volume 28).

    Date

    1941-1943

    Cote

    26567, 3Q42/309

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 24 août 1941-3 septembre 1943 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    9 mars-16 juin 1943 (volume 117).

    1 media

    9 mars-16 juin 1943 (volume 117).

    Date

    1943

    Cote

    26799, 3Q42/538

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 mars-16 juin 1943 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    16 juillet 1942-1er mars 1943 (volume 237-238).

    1 media

    16 juillet 1942-1er mars 1943 (volume 237-238).

    Date

    1942-1943

    Cote

    26493, 3Q42/237

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 juillet 1942-1er mars 1943 (volume 237-238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    17 juin-23 octobre 1943 (volume 118).

    1 media

    17 juin-23 octobre 1943 (volume 118).

    Date

    1943

    Cote

    26800, 3Q42/539

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 juin-23 octobre 1943 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    23 novembre 1942-6 mars 1943 (volume 116).

    1 media

    23 novembre 1942-6 mars 1943 (volume 116).

    Date

    1942-1943

    Cote

    26798, 3Q42/537

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 novembre 1942-6 mars 1943 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    26 octobre-30 décembre 1943 (volume 119).

    1 media

    26 octobre-30 décembre 1943 (volume 119).

    Date

    1943

    Cote

    26801, 3Q42/540

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 octobre-30 décembre 1943 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    1 media

    31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    Date

    1942

    Cote

    26492, 3Q42/236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Avril 1939-mai 1942.

    2 lots 195 medias

    Avril 1939-mai 1942.

    Date

    1939-1942

    Cote

    26885, 3Q42/613

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1939-mai 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    22 avril-31 juillet 1942 (volume 114).

    1 media

    22 avril-31 juillet 1942 (volume 114).

    Date

    1942

    Cote

    26796, 3Q42/535

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 avril-31 juillet 1942 (volume 114).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Janvier-juin 1942.

    1 media

    Janvier-juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    26616, 3Q42/357

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Juillet-décembre 1942.

    1 media

    Juillet-décembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    26617, 3Q42/358

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    1er décembre 1941-31 mars 1942 (volume 235).

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    1er décembre 1941-31 mars 1942 (volume 235).

    Date

    1941-1942

    Cote

    26491, 3Q42/235

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er décembre 1941-31 mars 1942 (volume 235).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    15 mai 1937-19 août 1942 (volume 36).

    1 media

    15 mai 1937-19 août 1942 (volume 36).

    Date

    1937-1942

    Cote

    26537, 3Q42/280

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 mai 1937-19 août 1942 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    3 août-21 novembre 1942 (volume 115).

    1 media

    3 août-21 novembre 1942 (volume 115).

    Date

    1942

    Cote

    26797, 3Q42/536

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 août-21 novembre 1942 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    2 janvier-21 avril 1942 (volume 113).

    1 media

    2 janvier-21 avril 1942 (volume 113).

    Date

    1942

    Cote

    26795, 3Q42/534

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 janvier-21 avril 1942 (volume 113).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    1 media

    18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    Date

    1941

    Cote

    26490, 3Q42/234

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement