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  1. Résultat n°1
    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    2 lots 96 medias

    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Date

    1872-1897

    Cote

    26841, 3Q42/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

    1 media

    22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

    Date

    1855-1856

    Cote

    26291, 3Q42/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

    1 media

    27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

    Date

    1935

    Cote

    26776, 3Q42/515

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

    1 media

    9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

    Date

    1878-1879

    Cote

    26658, 3Q42/397

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

    1 media

    14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

    Date

    1900

    Cote

    26688, 3Q42/427

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    24 février-22 juin 1874 (volume 67).

    1 media

    24 février-22 juin 1874 (volume 67).

    Date

    1874

    Cote

    26323, 3Q42/67

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 février-22 juin 1874 (volume 67).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    1 media

    31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    Date

    1942

    Cote

    26492, 3Q42/236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

    1 media

    7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

    Date

    1915-1916

    Cote

    26422, 3Q42/166

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

    1 media

    10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

    Date

    1904-1905

    Cote

    26398, 3Q42/142

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

    1 media

    17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

    Date

    1894-1895

    Cote

    26373, 3Q42/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier-juin 1926.

    1 media

    Janvier-juin 1926.

    Date

    1926

    Cote

    26586, 3Q42/327

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

    1 media

    15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

    Date

    1840-1841

    Cote

    26274, 3Q42/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

    1 media

    28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

    Date

    1884-1885

    Cote

    26352, 3Q42/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    1 media

    16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    Date

    1906-1910

    Cote

    26810, 3Q42/548

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

    1 media

    5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

    Date

    1900-1901

    Cote

    26387, 3Q42/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

    1 media

    11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

    Date

    1882

    Cote

    26346, 3Q42/90

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    1 media

    18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    Date

    1941

    Cote

    26490, 3Q42/234

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    20 avril-16 août 1929 (volume 200).

    1 media

    20 avril-16 août 1929 (volume 200).

    Date

    1929

    Cote

    26456, 3Q42/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 avril-16 août 1929 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

    1 media

    17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

    Date

    1879-1880

    Cote

    26659, 3Q42/398

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

    1 media

    7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

    Date

    1938

    Cote

    26785, 3Q42/524

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    1er juillet-18 octobre 1929 (volume 73).

    1 media

    1er juillet-18 octobre 1929 (volume 73).

    Date

    1929

    Cote

    26755, 3Q42/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juillet-18 octobre 1929 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    12 mars-28 août 1884 (volume 95).

    1 media

    12 mars-28 août 1884 (volume 95).

    Date

    1884

    Cote

    26351, 3Q42/95

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mars-28 août 1884 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    24 février-3 mai 1900 (volume 129).

    1 media

    24 février-3 mai 1900 (volume 129).

    Date

    1900

    Cote

    26385, 3Q42/129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 février-3 mai 1900 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    août-décembre 1939 (volume 106).

    1 media

    août-décembre 1939 (volume 106).

    Date

    1939

    Cote

    26788, 3Q42/527

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • août-décembre 1939 (volume 106).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    8 août 1888-6 mars 1889 (volume 105).

    1 media

    8 août 1888-6 mars 1889 (volume 105).

    Date

    1888-1889

    Cote

    26361, 3Q42/105

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 août 1888-6 mars 1889 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    11 janvier-17 décembre 1884 (volume 40).

    1 media

    11 janvier-17 décembre 1884 (volume 40).

    Date

    1884

    Cote

    26664, 3Q42/403

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 11 janvier-17 décembre 1884 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    15 décembre 1855-27 septembre 1858 (volume 9).

    1 media

    15 décembre 1855-27 septembre 1858 (volume 9).

    Date

    1855-1858

    Cote

    26510, 3Q42/253

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 décembre 1855-27 septembre 1858 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    20 mai 1891-4 mars 1892 (volume 48).

    1 media

    20 mai 1891-4 mars 1892 (volume 48).

    Date

    1891-1892

    Cote

    26672, 3Q42/411

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 20 mai 1891-4 mars 1892 (volume 48).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    29 novembre 1912-26 avril 1913 (volume 161).

    1 media

    29 novembre 1912-26 avril 1913 (volume 161).

    Date

    1912-1913

    Cote

    26417, 3Q42/161

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 novembre 1912-26 avril 1913 (volume 161).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    2 novembre 1928-13 mars 1929 (volume 71).

    1 media

    2 novembre 1928-13 mars 1929 (volume 71).

    Date

    1928-1929

    Cote

    26753, 3Q42/492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 novembre 1928-13 mars 1929 (volume 71).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    3 septembre 1864-26 juin 1865 (volume 46).

    1 media

    3 septembre 1864-26 juin 1865 (volume 46).

    Date

    1864-1865

    Cote

    26302, 3Q42/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 septembre 1864-26 juin 1865 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    2 lots 203 medias

    Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    Date

    1854-1859

    Cote

    26851, 3Q42/582

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    16 septembre 1907-6 février 1908 (volume 149).

    1 media

    16 septembre 1907-6 février 1908 (volume 149).

    Date

    1907-1908

    Cote

    26405, 3Q42/149

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 septembre 1907-6 février 1908 (volume 149).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    8 décembre 1925-1er juin 1926 (volume 64).

    1 media

    8 décembre 1925-1er juin 1926 (volume 64).

    Date

    1925-1926

    Cote

    26746, 3Q42/485

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 décembre 1925-1er juin 1926 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Juillet-décembre 1924.

    1 media

    Juillet-décembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    26583, 3Q42/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Janvier-juin 1945.

    1 media

    Janvier-juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    26621, 3Q42/362

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    19 juin-9 novembre 1920 (volume 175).

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    19 juin-9 novembre 1920 (volume 175).

    Date

    1920

    Cote

    26431, 3Q42/175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 juin-9 novembre 1920 (volume 175).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    31 juillet-5 décembre 1898 (volume 1).

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    31 juillet-5 décembre 1898 (volume 1).

    Date

    1898

    Cote

    26683, 3Q42/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 juillet-5 décembre 1898 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    2 janvier-30 mai 1904 (volume 16).

    1 media

    2 janvier-30 mai 1904 (volume 16).

    Date

    1904

    Cote

    26698, 3Q42/437

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 janvier-30 mai 1904 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    12 octobre 1873-8 juin 1875 (volume 17).

    1 media

    12 octobre 1873-8 juin 1875 (volume 17).

    Date

    1873-1875

    Cote

    26518, 3Q42/261

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 octobre 1873-8 juin 1875 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement