Bureau de Neuville-sur-Saône

Résultat n°1

2 lots 28 medias
30 octobre 1693-25 mars 1694.

Date

1693-1694

Cote

01588, 10C1465
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires.
- 30 octobre 1693-25 mars 1694.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 34 medias
25 mars 1694-18 novembre 1694.

Date

1694

Cote

01589, 10C1466
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires.
- 25 mars 1694-18 novembre 1694.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 54 medias
24 décembre 1711-31 octobre 1713.

Date

1711-1713

Cote

01591, 10C1467
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 24 décembre 1711-31 octobre 1713.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 54 medias
3 novembre 1713-12 avril 1715.

Date

1713-1715

Cote

01592, 10C1468
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 novembre 1713-12 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 30 medias
2 avril 1715-4 mai 1716.

Date

1715-1716

Cote

01593, 10C1469
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 avril 1715-4 mai 1716.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 30 medias
5 mai 1716-19 août 1717.

Date

1716-1717

Cote

01594, 10C1470
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 mai 1716-19 août 1717.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 55 medias
19 août 1717-12 décembre 1719.

Date

1717-1719

Cote

01595, 10C1471
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 19 août 1717-12 décembre 1719.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 104 medias
17 novembre 1722-28 mai 1724.

Date

1722-1724

Cote

01596, 10C1472
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 17 novembre 1722-28 mai 1724.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 104 medias
28 mai 1724-24 décembre 1725.

Date

1724-1725

Cote

01597, 10C1473
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 mai 1724-24 décembre 1725.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 104 medias
25 décembre 1725-23 novembre 1727.

Date

1725-1727

Cote

01598, 10C1474
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 décembre 1725-23 novembre 1727.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 105 medias
23 novembre 1727-17 juillet 1730.

Date

1727-1730

Cote

01599, 10C1475
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 novembre 1727-17 juillet 1730.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 105 medias
20 juillet 1730-27 août 1732.

Date

1730-1732

Cote

01600, 10C1476
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 juillet 1730-27 août 1732.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 104 medias
28 août 1732-11 mai 1734.

Date

1732-1734

Cote

01601, 10C1477
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 28 août 1732-11 mai 1734.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 105 medias
13 mai 1734-4 avril 1736.

Date

1734-1736

Cote

01602, 10C1478
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 mai 1734-4 avril 1736.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 106 medias
5 avril 1736-20 décembre 1737.

Date

1736-1737

Cote

01603, 10C1479
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 avril 1736-20 décembre 1737.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 104 medias
21 décembre 1737-16 mars 1739.

Date

1737-1739

Cote

01604, 10C1480
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 décembre 1737-16 mars 1739.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 104 medias
16 mars 1739-29 mai 1740.

Date

1739-1740

Cote

01605, 10C1481
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 mars 1739-29 mai 1740.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 104 medias
29 mai 1740-9 juillet 1741.

Date

1740-1741

Cote

01606, 10C1482
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 mai 1740-9 juillet 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 105 medias
9 juillet 1741-21 juin 1742.

Date

1741-1742

Cote

01607, 10C1483
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 juillet 1741-21 juin 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 104 medias
21 juin 1742-27 août 1743.

Date

1742-1743

Cote

01608, 10C1484
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 juin 1742-27 août 1743.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 105 medias
27 août 1743-10 novembre 1744.

Date

1743-1744

Cote

01609, 10C1485
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 août 1743-10 novembre 1744.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 105 medias
10 novembre 1744-4 décembre 1745.

Date

1744-1745

Cote

01610, 10C1486
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 novembre 1744-4 décembre 1745.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 108 medias
4 décembre 1745-15 décembre 1746.

Date

1745-1746

Cote

01611, 10C1487
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 décembre 1745-15 décembre 1746.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 104 medias
15 décembre 1746-18 décembre 1747.

Date

1746-1747

Cote

01612, 10C1488
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 décembre 1746-18 décembre 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 110 medias
18 décembre 1747-21 janvier 1749.

Date

1747-1749

Cote

01613, 10C1489
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 décembre 1747-21 janvier 1749.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 105 medias
21 janvier 1749-8 janvier 1750.

Date

1749-1750

Cote

01614, 10C1490
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 janvier 1749-8 janvier 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 106 medias
8 janvier 1750-14 décembre 1750.

Date

1750

Cote

01615, 10C1491
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 janvier 1750-14 décembre 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 104 medias
14 décembre 1750-25 novembre 1751.

Date

1750-1751

Cote

01616, 10C1492
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 décembre 1750-25 novembre 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 104 medias
25 novembre 1751-29 novembre 1752.

Date

1751-1752

Cote

01617, 10C1493
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 novembre 1751-29 novembre 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 106 medias
29 novembre 1752-12 janvier 1754.

Date

1752-1754

Cote

01618, 10C1494
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 novembre 1752-12 janvier 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 105 medias
12 janvier 1754-27 avril 1755.

Date

1754-1755

Cote

01619, 10C1495
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 janvier 1754-27 avril 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 105 medias
27 avril 1755-18 octobre 1756.

Date

1755-1756

Cote

01620, 10C1496
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 avril 1755-18 octobre 1756.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 104 medias
19 octobre 1756-9 février 1758.

Date

1756-1758

Cote

01621, 10C1497
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 19 octobre 1756-9 février 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 105 medias
9 février 1758-27 janvier 1759.

Date

1758-1759

Cote

01622, 10C1498
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 février 1758-27 janvier 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 104 medias
27 janvier 1759-26 mai 1760.

Date

1759-1760

Cote

01623, 10C1499
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 janvier 1759-26 mai 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 104 medias
26 mai 1760-30 novembre 1761.

Date

1760-1761

Cote

01624, 10C1500
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 mai 1760-30 novembre 1761.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 107 medias
30 novembre 1761-31 mars 1763.

Date

1761-1763

Cote

01625, 10C1501
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 novembre 1761-31 mars 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 105 medias
1er avril 1763-8 mai 1764.

Date

1763-1764

Cote

01626, 10C1502
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er avril 1763-8 mai 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 105 medias
8 mai 1764-8 février 1766.

Date

1764-1766

Cote

01627, 10C1503
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 mai 1764-8 février 1766.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 108 medias
8 février 1766-26 septembre 1767.

Date

1766-1767

Cote

01628, 10C1504
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 février 1766-26 septembre 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 104 medias
26 septembre 1767-13 mars 1769.

Date

1767-1769

Cote

01629, 10C1505
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 septembre 1767-13 mars 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 109 medias
13 mars 1769-16 novembre 1770.

Date

1769-1770

Cote

01630, 10C1506
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 mars 1769-16 novembre 1770.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 104 medias
16 novembre 1770-21 février 1772.

Date

1770-1772

Cote

01631, 10C1507
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 novembre 1770-21 février 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 109 medias
22 février 1772-22 juillet 1773.

Date

1772-1773

Cote

01632, 10C1508
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 22 février 1772-22 juillet 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 108 medias
23 juillet 1773-9 décembre 1774.

Date

1773-1774

Cote

01633, 10C1509
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 juillet 1773-9 décembre 1774.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 109 medias
9 décembre 1774-13 mai 1776.

Date

1774-1776

Cote

01634, 10C1510
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 décembre 1774-13 mai 1776.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 110 medias
14 mai 1776-5 septembre 1777.

Date

1776-1777

Cote

01635, 10C1511
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 mai 1776-5 septembre 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 109 medias
6 septembre 1777-7 décembre 1778.

Date

1777-1778

Cote

01636, 10C1512
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 6 septembre 1777-7 décembre 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 104 medias
7 décembre 1778-15 février 1780.

Date

1778-1780

Cote

01637, 10C1513
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 décembre 1778-15 février 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 104 medias
15 février 1780-26 avril 1781.

Date

1780-1781

Cote

01638, 10C1514
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 février 1780-26 avril 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 204 medias
27 avril 1781-12 juin 1783.

Date

1781-1783

Cote

01639, 10C1515
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 avril 1781-12 juin 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 208 medias
13 juin 1783-20 août 1785.

Date

1783-1785

Cote

01640, 10C1516
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 juin 1783-20 août 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

2 lots 207 medias
21 août 1785-10 septembre 1787.

Date

1785-1787

Cote

01641, 10C1517
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 août 1785-10 septembre 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 209 medias
10 septembre 1787-7 août 1789.

Date

1787-1789

Cote

01642, 10C1518
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 septembre 1787-7 août 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 210 medias
8 août 1789-14 septembre 1791.

Date

1789-1791

Cote

01643, 10C1519
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 août 1789-14 septembre 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 140 medias
15 septembre 1791-23 août 1792.

Date

1791-1792

Cote

01644, 10C2322
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 septembre 1791-23 août 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°57

2 lots 53 medias
11 juin 1708-2 décembre 1710.

Date

1708-1710

Cote

01646, 10C1520
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 11 juin 1708-2 décembre 1710.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 43 medias
2 décembre 1710-26 octobre 1714.

Date

1710-1714

Cote

01647, 10C1521
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 2 décembre 1710-26 octobre 1714.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 17 medias
7 avril 1715-18 septembre 1716.

Date

1715-1716

Cote

01648, 10C1522
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 7 avril 1715-18 septembre 1716.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 25 medias
1er octobre 1716-9 janvier 1719.

Date

1716-1719

Cote

01649, 10C1523
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 1er octobre 1716-9 janvier 1719.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

2 lots 22 medias
9 janvier 1719-27 juin 1720.

Date

1719-1720

Cote

01650, 10C1524
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 9 janvier 1719-27 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°62

2 lots 55 medias
28 novembre 1722-9 février 1726.

Date

1722-1726

Cote

01652, 10C1525
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 28 novembre 1722-9 février 1726.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 55 medias
10 février 1726-22 septembre 1728.

Date

1726-1728

Cote

01653, 10C1526
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 10 février 1726-22 septembre 1728.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°64

2 lots 56 medias
1er octobre 1728-28 juin 1738.

Date

1728-1738

Cote

01654, 10C1527
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er octobre 1728-28 juin 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 54 medias
30 juin 1738-3 mai 1742.

Date

1738-1742

Cote

01655, 10C1528
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 30 juin 1738-3 mai 1742.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

2 lots 54 medias
4 mai 1742-16 octobre 1745.

Date

1742-1745

Cote

01656, 10C1529
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 4 mai 1742-16 octobre 1745.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

2 lots 55 medias
16 octobre 1745-22 avril 1749.

Date

1745-1749

Cote

01657, 10C1530
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 16 octobre 1745-22 avril 1749.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

2 lots 54 medias
22 avril 1749-16 janvier 1753.

Date

1749-1753

Cote

01658, 10C1531
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 22 avril 1749-16 janvier 1753.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°69

2 lots 54 medias
16 janvier 1753-16 février 1758.

Date

1753-1758

Cote

01659, 10C1532
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 16 janvier 1753-16 février 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°70

2 lots 55 medias
20 janvier 1758-4 février 1766.

Date

1758-1766

Cote

01660, 10C1533
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 20 janvier 1758-4 février 1766.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°71

2 lots 55 medias
4 février 1766-16 juillet 1773.

Date

1766-1773

Cote

01661, 10C1534
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 4 février 1766-16 juillet 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°72

2 lots 54 medias
16 juillet 1773-26 avril 1779.

Date

1773-1779

Cote

01662, 10C1535
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 16 juillet 1773-26 avril 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°73

2 lots 118 medias
26 avril 1779-17 septembre 1787.

Date

1779-1787

Cote

01663, 10C1536
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 26 avril 1779-17 septembre 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°74

2 lots 51 medias
17 septembre 1787-1er mars 1791.

Date

1787-1791

Cote

01664, 10C1537
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 17 septembre 1787-1er mars 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°75

2 lots 101 medias
Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième denier.

Date

30 mars 1694-7 juillet 1790

Cote

01665, 10C1538
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième...
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°76

2 lots 28 medias
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

Date

1er janvier 1731-4 juin 1788

Cote

01666, 10C1540
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°77

2 lots 56 medias
23 décembre 1752-22 novembre 1777.

Date

1752-1777

Cote

01668, 10C1541
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 23 décembre 1752-22 novembre 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°78

2 lots 53 medias
13 avril 1776-9 juin 1788.

Date

1776-1788

Cote

01669, 10C1542
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 13 avril 1776-9 juin 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°79

2 lots 27 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1er janvier 1753-22 juillet 1789

Cote

01670, 10C1543
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°80

2 lots 50 medias
Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.

Date

24 septembre 1767-1er janvier 1776

Cote

01671, 10C1544
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Table alphabétique des vendeurs et anciens possesseurs.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

30 octobre 1693-25 mars 1694.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

25 mars 1694-18 novembre 1694.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

24 décembre 1711-31 octobre 1713.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

3 novembre 1713-12 avril 1715.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

2 avril 1715-4 mai 1716.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

5 mai 1716-19 août 1717.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

19 août 1717-12 décembre 1719.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

17 novembre 1722-28 mai 1724.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 mai 1724-24 décembre 1725.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

25 décembre 1725-23 novembre 1727.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

23 novembre 1727-17 juillet 1730.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

20 juillet 1730-27 août 1732.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 août 1732-11 mai 1734.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

13 mai 1734-4 avril 1736.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

5 avril 1736-20 décembre 1737.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

21 décembre 1737-16 mars 1739.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes