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699 résultats

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  1. Résultat n°1
    Décembre 1944-décembre 1945.

    2 lots 71 medias

    Décembre 1944-décembre 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    26887, 3Q42/615

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Décembre 1944-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Janvier 1942-décembre 1944.

    2 lots 201 medias

    Janvier 1942-décembre 1944.

    Date

    1942-1944

    Cote

    26886, 3Q42/614

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1942-décembre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Avril 1939-mai 1942.

    2 lots 195 medias

    Avril 1939-mai 1942.

    Date

    1939-1942

    Cote

    26885, 3Q42/613

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1939-mai 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Janvier 1935-septembre 1939.

    2 lots 201 medias

    Janvier 1935-septembre 1939.

    Date

    1935-1939

    Cote

    26884, 3Q42/612

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1935-septembre 1939.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Janvier 1931-mai 1935.

    2 lots 188 medias

    Janvier 1931-mai 1935.

    Date

    1931-1935

    Cote

    26883, 3Q42/611

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1931-mai 1935.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Janvier 1928-juin 1931.

    2 lots 190 medias

    Janvier 1928-juin 1931.

    Date

    1928-1931

    Cote

    26882, 3Q42/610

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1928-juin 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Janvier 1924-juin 1928.

    2 lots 198 medias

    Janvier 1924-juin 1928.

    Date

    1924-1928

    Cote

    26881, 3Q42/609

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1924-juin 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Avril 1920-décembre 1923.

    2 lots 186 medias

    Avril 1920-décembre 1923.

    Date

    1920-1923

    Cote

    26880, 3Q42/608

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1920-décembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Janvier 1917-juin 1920.

    2 lots 204 medias

    Janvier 1917-juin 1920.

    Date

    1917-1920

    Cote

    26879, 3Q42/607

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1917-juin 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Janvier 1913-[août] 1916.

    2 lots 203 medias

    Janvier 1913-[août] 1916.

    Date

    1913-1916

    Cote

    26878, 3Q42/606

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1913-[août] 1916.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier 1907-décembre 1912.

    2 lots 201 medias

    Janvier 1907-décembre 1912.

    Date

    1907-1912

    Cote

    26877, 3Q42/605

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1907-décembre 1912.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Avril 1901-mars 1907.

    2 lots 189 medias

    Avril 1901-mars 1907.

    Date

    1901-1907

    Cote

    26876, 3Q42/604

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1901-mars 1907.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Avril 1896-juin 1901.

    2 lots 173 medias

    Avril 1896-juin 1901.

    Date

    1896-1901

    Cote

    26875, 3Q42/603

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1896-juin 1901.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Janvier 1891-juin 1896.

    2 lots 172 medias

    Janvier 1891-juin 1896.

    Date

    1891-1896

    Cote

    26874, 3Q42/602

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1891-juin 1896.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Avril 1884-décembre 1890.

    2 lots 202 medias

    Avril 1884-décembre 1890.

    Date

    1884-1890

    Cote

    26873, 3Q42/601

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1884-décembre 1890.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Juillet 1877-mars 1884.

    2 lots 203 medias

    Juillet 1877-mars 1884.

    Date

    1877-1884

    Cote

    26872, 3Q42/600

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1877-mars 1884.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Avril 1871-septembre 1877.

    2 lots 199 medias

    Avril 1871-septembre 1877.

    Date

    1871-1877

    Cote

    26871, 3Q42/599

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1871-septembre 1877.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Juillet 1865-mai 1871.

    2 lots 194 medias

    Juillet 1865-mai 1871.

    Date

    1865-1871

    Cote

    26870, 3Q42/598

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1865-mai 1871.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Janvier 1859-juin 1865.

    2 lots 181 medias

    Janvier 1859-juin 1865.

    Date

    1859-1865

    Cote

    26869, 3Q42/597

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1859-juin 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Juillet 1851-décembre 1858.

    2 lots 187 medias

    Juillet 1851-décembre 1858.

    Date

    1851-1858

    Cote

    26868, 3Q42/596

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1851-décembre 1858.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Octobre 1843-juillet 1851.

    2 lots 167 medias

    Octobre 1843-juillet 1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    26867, 3Q42/595

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1843-juillet 1851.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Janvier 1836-septembre 1843.

    2 lots 185 medias

    Janvier 1836-septembre 1843.

    Date

    1836-1843

    Cote

    26866, 3Q42/594

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1836-septembre 1843.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Tables alphabétiques des successions acquittées.

    2 lots 30 medias

    Tables alphabétiques des successions acquittées.

    Date

    Avril 1822-juin 1825

    Cote

    26864, 3Q42/593

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Tables alphabétiques des décès.

    2 lots 152 medias

    Tables alphabétiques des décès.

    Date

    Janvier 1810-décembre 1824

    Cote

    26863, 3Q42/592

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des décès.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Octobre 1860-décembre 1865.

    2 lots 141 medias

    Octobre 1860-décembre 1865.

    Date

    1860-1865

    Cote

    26862, 3Q42/591

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Octobre 1860-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Juillet 1854-septembre 1860.

    2 lots 191 medias

    Juillet 1854-septembre 1860.

    Date

    1854-1860

    Cote

    26861, 3Q42/590

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Juillet 1854-septembre 1860.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Juin 1847-juin 1854.

    2 lots 203 medias

    Juin 1847-juin 1854.

    Date

    1847-1854

    Cote

    26860, 3Q42/589

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Juin 1847-juin 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Juin 1839-mai 1847.

    2 lots 195 medias

    Juin 1839-mai 1847.

    Date

    1839-1847

    Cote

    26859, 3Q42/588

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Juin 1839-mai 1847.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Juin 1825-mai 1839.

    2 lots 201 medias

    Juin 1825-mai 1839.

    Date

    1825-1839

    Cote

    26858, 3Q42/587

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Juin 1825-mai 1839.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Testaments non enregistrés.

    2 lots 71 medias

    Testaments non enregistrés.

    Date

    Vendémiaire an VIII-juin 1825

    Cote

    26856, 3Q42/586

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Testaments enregistrés.

    2 lots 30 medias

    Testaments enregistrés.

    Date

    [mai] 1818-juin 1825

    Cote

    26855, 3Q42/585

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Avril 1863-décembre 1865 (volume 11).

    2 lots 130 medias

    Avril 1863-décembre 1865 (volume 11).

    Date

    1863-1865

    Cote

    26853, 3Q42/584

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Avril 1863-décembre 1865 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Janvier 1859-avril 1863 (volume 10).

    2 lots 198 medias

    Janvier 1859-avril 1863 (volume 10).

    Date

    1859-1863

    Cote

    26852, 3Q42/583

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Janvier 1859-avril 1863 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    2 lots 203 medias

    Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    Date

    1854-1859

    Cote

    26851, 3Q42/582

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Mai 1851-août 1854 (volume 8).

    2 lots 201 medias

    Mai 1851-août 1854 (volume 8).

    Date

    1851-1854

    Cote

    26850, 3Q42/581

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Mai 1851-août 1854 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Juin 1848-avril 1851 (volume 7).

    2 lots 176 medias

    Juin 1848-avril 1851 (volume 7).

    Date

    1848-1851

    Cote

    26849, 3Q42/580

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Juin 1848-avril 1851 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Septembre 1844-mai 1848 (volume 6).

    2 lots 193 medias

    Septembre 1844-mai 1848 (volume 6).

    Date

    1844-1848

    Cote

    26848, 3Q42/579

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Septembre 1844-mai 1848 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

    2 lots 201 medias

    Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

    Date

    1841-1844

    Cote

    26847, 3Q42/578

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Janvier 1838-avril 1841 (volume 4).

    2 lots 189 medias

    Janvier 1838-avril 1841 (volume 4).

    Date

    1838-1841

    Cote

    26846, 3Q42/577

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Janvier 1838-avril 1841 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Août 1834-décembre 1837 (volume 3).

    2 lots 185 medias

    Août 1834-décembre 1837 (volume 3).

    Date

    1834-1837

    Cote

    26845, 3Q42/576

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Août 1834-décembre 1837 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    Septembre 1828-juillet 1834 (volume 2).

    2 lots 199 medias

    Septembre 1828-juillet 1834 (volume 2).

    Date

    1828-1834

    Cote

    26844, 3Q42/575

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Septembre 1828-juillet 1834 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    Janvier 1818-août 1828 (volume 1).

    2 lots 202 medias

    Janvier 1818-août 1828 (volume 1).

    Date

    1818-1828

    Cote

    26843, 3Q42/574

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Janvier 1818-août 1828 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    2 lots 96 medias

    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Date

    1872-1897

    Cote

    26841, 3Q42/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3 Q42/571.

    2 lots 26 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3 Q42/571.

    Date

    1818-1824

    Cote

    26840, 3Q42/572

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 30 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1818-1824

    Cote

    26839, 3Q42/571

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    Mars 1864-décembre 1865 (volume 9).

    2 lots 87 medias

    Mars 1864-décembre 1865 (volume 9).

    Date

    1864-1865

    Cote

    26838, 3Q42/570

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Mars 1864-décembre 1865 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    Mars 1859-mars 1864 (volume 8).

    2 lots 196 medias

    Mars 1859-mars 1864 (volume 8).

    Date

    1859-1864

    Cote

    26837, 3Q42/569

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Mars 1859-mars 1864 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    Juillet 1854-mars 1859 (volume 7).

    2 lots 195 medias

    Juillet 1854-mars 1859 (volume 7).

    Date

    1854-1859

    Cote

    26836, 3Q42/568

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Juillet 1854-mars 1859 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    Juillet 1850-juin 1854 (volume 6).

    2 lots 198 medias

    Juillet 1850-juin 1854 (volume 6).

    Date

    1850-1854

    Cote

    26835, 3Q42/567

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Juillet 1850-juin 1854 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    Mai 1845-juin 1850 (volume 5).

    2 lots 189 medias

    Mai 1845-juin 1850 (volume 5).

    Date

    1845-1850

    Cote

    26834, 3Q42/566

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Mai 1845-juin 1850 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    Janvier 1840-avril 1845 (volume 4).

    2 lots 187 medias

    Janvier 1840-avril 1845 (volume 4).

    Date

    1840-1845

    Cote

    26833, 3Q42/565

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1840-avril 1845 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    Juillet 1835-décembre 1839 (volume 3).

    2 lots 195 medias

    Juillet 1835-décembre 1839 (volume 3).

    Date

    1835-1839

    Cote

    26832, 3Q42/564

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Juillet 1835-décembre 1839 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    Juin 1830-juin 1835 (volume 2).

    2 lots 200 medias

    Juin 1830-juin 1835 (volume 2).

    Date

    1830-1835

    Cote

    26831, 3Q42/563

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Juin 1830-juin 1835 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    Janvier 1825-juin 1830 (volume 1).

    2 lots 207 medias

    Janvier 1825-juin 1830 (volume 1).

    Date

    1825-1830

    Cote

    26830, 3Q42/562

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1825-juin 1830 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    Table de renvois aux tables des vendeurs. Renvoie à 3 Q 42/554.

    2 lots 102 medias

    Table de renvois aux tables des vendeurs. Renvoie à 3 Q 42/554.

    Date

    1818-1825

    Cote

    26828, 3Q42/561

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Table de renvois aux tables des vendeurs. Renvoie à...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    [1859-1865]. Renvoie à 3Q42/569-570.

    2 lots 92 medias

    [1859-1865]. Renvoie à 3Q42/569-570.

    Date

    1859-1865

    Cote

    26826, 3Q42/560

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [1859-1865]. Renvoie à 3Q42/569-570.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    [1854-1859]. Renvoie à 3Q42/568-569.

    2 lots 131 medias

    [1854-1859]. Renvoie à 3Q42/568-569.

    Date

    1854-1859

    Cote

    26825, 3Q42/559

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [1854-1859]. Renvoie à 3Q42/568-569.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    [1850-1854]. Renvoie à 3Q42/567.

    2 lots 85 medias

    [1850-1854]. Renvoie à 3Q42/567.

    Date

    1850-1854

    Cote

    26824, 3Q42/558

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [1850-1854]. Renvoie à 3Q42/567.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    [1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.

    2 lots 90 medias

    [1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.

    Date

    1845-1850

    Cote

    26823, 3Q42/557

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    [1835-1845]. Renvoie à 3Q42/564-565.

    2 lots 166 medias

    [1835-1845]. Renvoie à 3Q42/564-565.

    Date

    1835-1845

    Cote

    26822, 3Q42/556

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [1835-1845]. Renvoie à 3Q42/564-565.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    1825-[1835]. Renvoie à 3Q42/562-563.

    2 lots 184 medias

    1825-[1835]. Renvoie à 3Q42/562-563.

    Date

    1825-1835

    Cote

    26821, 3Q42/555

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • 1825-[1835]. Renvoie à 3Q42/562-563.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Table principale.

    2 lots 141 medias

    Table principale.

    Date

    Janvier 1818-juin 1825

    Cote

    26819, 3Q42/554

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Table principale.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    1 media

    6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    Date

    1940-1945

    Cote

    26817, 3Q42/553

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    4 mars 1927-1929 (volume 51).

    1 media

    4 mars 1927-1929 (volume 51).

    Date

    1927-1929

    Cote

    26816, 3Q42/552

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 4 mars 1927-1929 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    21 juin 1924-4 mars 1926 (volume 50).

    1 media

    21 juin 1924-4 mars 1926 (volume 50).

    Date

    1924-1926

    Cote

    26815, 3Q42/551

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 21 juin 1924-4 mars 1926 (volume 50).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation (volume 43).

    1 media

    Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation (volume 43).

    Date

    31 décembre 1941-20 juin 1945

    Cote

    26813, 3Q42/550

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    1 media

    Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    Date

    20 juillet 1791-23 août 1792

    Cote

    26812, 3Q42/549

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    1 media

    16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    Date

    1906-1910

    Cote

    26810, 3Q42/548

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    15 février 1904-17 août 1906 (volume 2).

    1 media

    15 février 1904-17 août 1906 (volume 2).

    Date

    1904-1906

    Cote

    26809, 3Q42/547

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 15 février 1904-17 août 1906 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    13 août 1901-12 février 1904 (volume 1).

    1 media

    13 août 1901-12 février 1904 (volume 1).

    Date

    1901-1904

    Cote

    26808, 3Q42/546

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 13 août 1901-12 février 1904 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

    1 media

    27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

    Date

    1945

    Cote

    26806, 3Q42/545

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    3 avril-24 août 1945 (volume 123).

    1 media

    3 avril-24 août 1945 (volume 123).

    Date

    1945

    Cote

    26805, 3Q42/544

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 avril-24 août 1945 (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

    1 media

    16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

    Date

    1944-1945

    Cote

    26804, 3Q42/543

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    19 mai-13 octobre 1944 (volume 121).

    1 media

    19 mai-13 octobre 1944 (volume 121).

    Date

    1944

    Cote

    26803, 3Q42/542

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 mai-13 octobre 1944 (volume 121).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

    1 media

    3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

    Date

    1944

    Cote

    26802, 3Q42/541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    26 octobre-30 décembre 1943 (volume 119).

    1 media

    26 octobre-30 décembre 1943 (volume 119).

    Date

    1943

    Cote

    26801, 3Q42/540

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 octobre-30 décembre 1943 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    17 juin-23 octobre 1943 (volume 118).

    1 media

    17 juin-23 octobre 1943 (volume 118).

    Date

    1943

    Cote

    26800, 3Q42/539

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 juin-23 octobre 1943 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    9 mars-16 juin 1943 (volume 117).

    1 media

    9 mars-16 juin 1943 (volume 117).

    Date

    1943

    Cote

    26799, 3Q42/538

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 mars-16 juin 1943 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    23 novembre 1942-6 mars 1943 (volume 116).

    1 media

    23 novembre 1942-6 mars 1943 (volume 116).

    Date

    1942-1943

    Cote

    26798, 3Q42/537

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 novembre 1942-6 mars 1943 (volume 116).

    Producteur :

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  80. Résultat n°80
    3 août-21 novembre 1942 (volume 115).

    1 media

    3 août-21 novembre 1942 (volume 115).

    Date

    1942

    Cote

    26797, 3Q42/536

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 août-21 novembre 1942 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement