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  • 1
    8 mai 1693-6 juin 1694.

    2 lots 46 medias

    8 mai 1693-6 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01679, 10C1549

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1693-6 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    2 lots 16 medias

    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Date

    1er février 1785-25 janvier 1790

    Cote

    01727, 10C1594

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    3 mai 1766-5 juillet 1768.

    2 lots 104 medias

    3 mai 1766-5 juillet 1768.

    Date

    1766-1768

    Cote

    01690, 10C1560

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 mai 1766-5 juillet 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    2 lots 44 medias

    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    01742, 10C1605

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    17 juillet 1759-28 février 1763.

    2 lots 53 medias

    17 juillet 1759-28 février 1763.

    Date

    1759-1763

    Cote

    01707, 10C1575

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 juillet 1759-28 février 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    3 décembre 1788-28 octobre 1791.

    2 lots 204 medias

    3 décembre 1788-28 octobre 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01702, 10C1572

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 décembre 1788-28 octobre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    5 juillet 1768-18 août 1770.

    2 lots 104 medias

    5 juillet 1768-18 août 1770.

    Date

    1768-1770

    Cote

    01691, 10C1561

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 juillet 1768-18 août 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    2 lots 55 medias

    3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Date

    1766-1769

    Cote

    01719, 10C1586

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 3 juillet 1766-1er septembre 1769

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    14 novembre 1719-30 juin 1720.

    2 lots 52 medias

    14 novembre 1719-30 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01680, 10C1550

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1719-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    2 lots 56 medias

    29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    Date

    1722-1729

    Cote

    01705, 10C1573

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 29 novembre 1722-27 juillet 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes