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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

1 media

Cote
26963, 3Q43/74
Date
1855
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).
Résultat n°2
1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

1 media

Cote
27220, 3Q43/311
Date
An X-An XI
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).
Résultat n°3
1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

2 lots 26 medias

Cote
27437, 3Q43/505
Date
1808-1819
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.
Résultat n°4
13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

1 media

Cote
27309, 3Q43/400
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).
Résultat n°5
10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

1 media

Cote
27166, 3Q43/272
Date
1898-1900
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).
Résultat n°6
16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

1 media

Cote
27119, 3Q43/230
Date
1938-1939
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).
Résultat n°7
8 février-22 août 1907 (volume 21).

1 media

Cote
27303, 3Q43/394
Date
1907
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 février-22 août 1907 (volume 21).
Résultat n°8
22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

1 media

Cote
27226, 3Q43/317
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).
Résultat n°9
1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

2 lots 116 medias

Cote
27430, 3Q43/500
Date
1862-1865
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).
Résultat n°10
6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

1 media

Cote
27164, 3Q43/270
Date
1894-1896
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).
Résultat n°11
1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

2 lots 190 medias

Cote
27428, 3Q43/498
Date
1849-1856
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).
Résultat n°12
29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

1 media

Cote
27016, 3Q43/127
Date
1892
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).
Résultat n°13
20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

1 media

Cote
27020, 3Q43/131
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).
Résultat n°14
Mai-août 1940 (volume 87).

1 media

Cote
27366, 3Q43/457
Date
1940
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mai-août 1940 (volume 87).
Résultat n°15
8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

1 media

Cote
26959, 3Q43/70
Date
1851-1852
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).
Résultat n°16
Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

2 lots 184 medias

Cote
27452, 3Q43/517
Date
1825-1840
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des testaments : testaments, donations...
  • Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).
Résultat n°17
23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

1 media

Cote
27165, 3Q43/271
Date
1896-1898
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).
Résultat n°18
1936.

1 media

Cote
27204, 3Q43/297
Date
1936
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1936.
Résultat n°19
1938.

1 media

Cote
27206, 3Q43/299
Date
1938
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1938.
Résultat n°20
31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

1 media

Cote
27312, 3Q43/403
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).
Résultat n°21
19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).

1 media

Cote
26941, 3Q43/52
Date
1839-1840
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 juin 1839-21 juin 1840 (volume 52).
Résultat n°22
2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).

1 media

Cote
26977, 3Q43/88
Date
1865-1866
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 août 1865-12 mai 1866 (volume 88).
Résultat n°23
28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).

1 media

Cote
27252, 3Q43/343
Date
1864-1865
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 mai 1864-25 juillet 1865 (volume 37).
Résultat n°24
23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).

1 media

Cote
27396, 3Q43/567
Date
1929-1932
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes judiciaires.
  • 23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).
Résultat n°25
12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).

1 media

Cote
26915, 3Q43/26
Date
1813-1814
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 avril 1813-7 août 1814 (volume 26).
Résultat n°26
1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).

1 media

Cote
27317, 3Q43/408
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er août 1916-25 avril 1917 (volume 37).
Résultat n°27
1939.

1 media

Cote
27207, 3Q43/300
Date
1939
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1939.
Résultat n°28
22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).

1 media

Cote
27306, 3Q43/397
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 septembre 1908-12 mai 1909 (volume 24).
Résultat n°29
Janvier 1943-décembre 1945.

2 lots 101 medias

Cote
27480, 3Q43/542
Date
1943-1945
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1943-décembre 1945.
Résultat n°30
28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).

1 media

Cote
27283, 3Q43/374
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 octobre 1897-31 juillet 1898 (volume 68).
Résultat n°31
14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).

1 media

Cote
27251, 3Q43/342
Date
1862-1864
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 14 octobre 1862-27 mai 1864 (volume 36).
Résultat n°32
9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).

1 media

Cote
27260, 3Q43/351
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 9 mars 1876-8 mai 1877 (volume 45).
Résultat n°33
28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).

1 media

Cote
27038, 3Q43/149
Date
1903
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 mai-12 novembre 1903 (volume 149).
Résultat n°34
1er janvier 1820-31 décembre 1824.

2 lots 41 medias

Cote
27434, 3Q43/503
Date
1820-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er janvier 1820-31 décembre 1824.
Résultat n°35
17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).

1 media

Cote
27078, 3Q43/189
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 décembre 1923-18 avril 1924 (volume 189).
Résultat n°36
Janvier-avril 1942 (volume 92).

1 media

Cote
27371, 3Q43/462
Date
1942
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-avril 1942 (volume 92).
Résultat n°37
Janvier 1899-décembre 1908.

2 lots 192 medias

Cote
27474, 3Q43/536
Date
1899-1908
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1899-décembre 1908.
Résultat n°38
3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).

1 media

Cote
27291, 3Q43/382
Date
1901
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 juillet-24 décembre 1901 (volume 8).
Résultat n°39
6 mai-18 août 1932 (volume 211).

1 media

Cote
27100, 3Q43/211
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 mai-18 août 1932 (volume 211).
Résultat n°40
31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

1 media

Cote
27128, 3Q43/239
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).
Résultat n°41
1er mai-30 novembre 1913 (volume 32).

1 media

Cote
27313, 3Q43/404
Date
1913
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er mai-30 novembre 1913 (volume 32).
Résultat n°42
20 octobre 1934-28 juillet 1937 (volume 20).

1 media

Cote
27180, 3Q43/554
Date
1934-1937
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 octobre 1934-28 juillet 1937 (volume 20).
Résultat n°43
1er juillet 1927-2 janvier 1928 (volume 58).

1 media

Cote
27337, 3Q43/428
Date
1927-1928
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juillet 1927-2 janvier 1928 (volume 58).
Résultat n°44
5 mars 1806-24 janvier 1807 (volume 15).

1 media

Cote
26904, 3Q43/15
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 mars 1806-24 janvier 1807 (volume 15).
Résultat n°45
2 juillet 1929-30 octobre 1930 (volume 62).

1 media

Cote
27341, 3Q43/432
Date
1929-1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 juillet 1929-30 octobre 1930 (volume 62).
Résultat n°46
29 août-1er mars 1940 (volume 232).

1 media

Cote
27121, 3Q43/232
Date
1940
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 août-1er mars 1940 (volume 232).
Résultat n°47
Janvier 1916-décembre 1922.

2 lots 205 medias

Cote
27476, 3Q43/538
Date
1916-1922
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1916-décembre 1922.
Résultat n°48
1923.

1 media

Cote
27191, 3Q43/284
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1923.
Résultat n°49
22 août 1905-1er février 1906 (volume 154).

1 media

Cote
27043, 3Q43/154
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 août 1905-1er février 1906 (volume 154).
Résultat n°50
31 août 1889-8 juillet 1890 (volume 58).

1 media

Cote
27273, 3Q43/364
Date
1889-1890
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 août 1889-8 juillet 1890 (volume 58).
Résultat n°51
27 septembre 1886-2 avril 1887 (volume 116).

1 media

Cote
27005, 3Q43/116
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 septembre 1886-2 avril 1887 (volume 116).
Résultat n°52
10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).

1 media

Cote
27127, 3Q43/238
Date
1941-1942
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).
Résultat n°53
1er juillet 1915-1er août 1916 (volume 36).

1 media

Cote
27316, 3Q43/407
Date
1915-1916
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juillet 1915-1er août 1916 (volume 36).
Résultat n°54
1er juillet-31 décembre 1932 (volume 70).

1 media

Cote
27349, 3Q43/440
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juillet-31 décembre 1932 (volume 70).
Résultat n°55
28 octobre 1927-25 mai 1928 (volume 198).

1 media

Cote
27087, 3Q43/198
Date
1927-1928
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 octobre 1927-25 mai 1928 (volume 198).
Résultat n°56
Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.

2 lots 92 medias

Cote
27457, 3Q43/521
Date
1792-An X
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or,...
Résultat n°57
1931.

1 media

Cote
27199, 3Q43/292
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1931.
Résultat n°58
1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

2 lots 34 medias

Cote
27432, 3Q43/501
Date
An VII-1807
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des partages.
  • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°59
20 novembre 1867-10 juillet 1868 (volume 90).

1 media

Cote
26979, 3Q43/90
Date
1867-1868
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 novembre 1867-10 juillet 1868 (volume 90).
Résultat n°60
28 septembre 1915-7 novembre 1916 (volume 174).

1 media

Cote
27063, 3Q43/174
Date
1915-1916
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 septembre 1915-7 novembre 1916 (volume 174).
Résultat n°61
4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).

1 media

Cote
27225, 3Q43/316
Date
1806
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).
Résultat n°62
Janvier-mai 1939 (volume 84).

1 media

Cote
27363, 3Q43/454
Date
1939
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-mai 1939 (volume 84).
Résultat n°63
10 novembre 1879-11 mai 1882 (volume 48).

1 media

Cote
27263, 3Q43/354
Date
1879-1882
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 novembre 1879-11 mai 1882 (volume 48).
Résultat n°64
30 octobre-1er mars 1930 (volume 63).

1 media

Cote
27342, 3Q43/433
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 30 octobre-1er mars 1930 (volume 63).
Résultat n°65
19 fructidor an XII-7 ventôse an XIII (volume 12).

1 media

Cote
26901, 3Q43/12
Date
An XII-An XIII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 fructidor an XII-7 ventôse an XIII (volume 12).
Résultat n°66
15 juin 1889-17 juillet 1891 (volume 2).

1 media

Cote
27162, 3Q43/268
Date
1889-1891
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 15 juin 1889-17 juillet 1891 (volume 2).
Résultat n°67
16 avril 1833-31 mai 1836 (volume 8).

1 media

Cote
27139, 3Q43/249
Date
1833-1836
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 avril 1833-31 mai 1836 (volume 8).
Résultat n°68
2 juillet 1923-2 janvier 1924 (volume 50).

1 media

Cote
27329, 3Q43/420
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 juillet 1923-2 janvier 1924 (volume 50).
Résultat n°69
1924.

1 media

Cote
27192, 3Q43/285
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1924.
Résultat n°70
4 novembre 1882-7 juillet 1883 (volume 108).

1 media

Cote
26997, 3Q43/108
Date
1882-1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 novembre 1882-7 juillet 1883 (volume 108).
Résultat n°71
14 mai 1825-9 septembre 1828 (volume 19).

1 media

Cote
27234, 3Q43/325
Date
1825-1828
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 14 mai 1825-9 septembre 1828 (volume 19).
Résultat n°72
25 février 1913-26 février 1917 (volume 12).

1 media

Cote
27172, 3Q43/546
Date
1913-1917
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 25 février 1913-26 février 1917 (volume 12).
Résultat n°73
29 octobre 1814-23 octobre 1818 (volume 16).

1 media

Cote
27231, 3Q43/322
Date
1814-1818
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 29 octobre 1814-23 octobre 1818 (volume 16).
Résultat n°74
1er janvier 1849-31 décembre 1859.

2 lots 190 medias

Cote
27449, 3Q43/515
Date
1849-1859
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1849-31 décembre 1859.
Résultat n°75
1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie à 3Q43/476.

2 lots 48 medias

Cote
27416, 3Q43/487
Date
An VII-An X
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie...
Résultat n°76
7 novembre 1916-5 novembre 1917 (volume 175).

1 media

Cote
27064, 3Q43/175
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 novembre 1916-5 novembre 1917 (volume 175).
Résultat n°77
1927.

1 media

Cote
27195, 3Q43/288
Date
1927
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1927.
Résultat n°78
18 septembre 1908-15 janvier 1909 (volume 161).

1 media

Cote
27050, 3Q43/161
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 septembre 1908-15 janvier 1909 (volume 161).
Résultat n°79
16 mars-27 septembre 1886 (volume 115).

1 media

Cote
27004, 3Q43/115
Date
1886
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 mars-27 septembre 1886 (volume 115).
Résultat n°80
13 juin-11 décembre 1902 (volume 147).

1 media

Cote
27036, 3Q43/147
Date
1902
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 juin-11 décembre 1902 (volume 147).