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  • 1
    Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.

    2 lots 92 medias

    Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, Caluire-et-Cuire, Ecully, Dardilly. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.

    Date

    1792-An X

    Cote

    27457, 3Q43/521

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Communes de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Collonges-au-Mont-d'Or,...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Communes de Chasselay, Civrieux, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Lissieux, Limonest, Les Chères, Marcilly-d'Azergues, Poleymieux, Quincieux. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.

    2 lots 134 medias

    Communes de Chasselay, Civrieux, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Lissieux, Limonest, Les Chères, Marcilly-d'Azergues, Poleymieux, Quincieux. Janvier 1792-dernier jour complémentaire An X.

    Date

    1792-An X

    Cote

    27456, 3Q43/520

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Communes de Chasselay, Civrieux, Saint-Germain-au-Mont-d'Or,...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    2 lots 34 medias

    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    27432, 3Q43/501

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des partages.
    • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie à 3Q43/476.

    2 lots 48 medias

    1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie à 3Q43/476.

    Date

    An VII-An X

    Cote

    27416, 3Q43/487

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1). Renvoie...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1er germinal an VII-6 pluviôse an VIII (volume 1).

    1 media

    1er germinal an VII-6 pluviôse an VIII (volume 1).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    27132, 3Q43/242

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er germinal an VII-6 pluviôse an VIII (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    1er germinal-8 thermidor an VII (volume 2).

    1 media

    1er germinal-8 thermidor an VII (volume 2).

    Date

    An VII

    Cote

    26891, 3Q43/2

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er germinal-8 thermidor an VII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    2 lots 62 medias

    1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    27444, 3Q43/510

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Nivôse an VII-31 décembre 1807.

    2 lots 70 medias

    Nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    27440, 3Q43/507

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • Nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

    1 media

    1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

    Date

    An VII

    Cote

    26890, 3Q43/1

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er nivôse-30 ventôse an VII (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.

    2 lots 29 medias

    1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    27436, 3Q43/504

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 1er nivôse an VII-31 décembre 1807. Renvoie à 3Q43/501.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

    1 media

    1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

    Date

    An VII

    Cote

    27216, 3Q43/307

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

    1 media

    21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    27217, 3Q43/308

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    6 avril 1893-5 janvier 1867 (volume 16).

    1 media

    6 avril 1893-5 janvier 1867 (volume 16).

    Date

    1893-1867

    Cote

    27147, 3Q43/257

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 6 avril 1893-5 janvier 1867 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1).

    2 lots 94 medias

    1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1).

    Date

    An VII-An X

    Cote

    27402, 3Q43/476

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • 1er nivôse an VII-14 germinal an X (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    8 thermidor an VII-23 nivôse an VIII (volume 3).

    1 media

    8 thermidor an VII-23 nivôse an VIII (volume 3).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    26892, 3Q43/3

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 thermidor an VII-23 nivôse an VIII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.

    2 lots 81 medias

    1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.

    Date

    An VII-An XI

    Cote

    27461, 3Q43/524

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    24 nivôse-12 prairial an VIII (volume 4).

    1 media

    24 nivôse-12 prairial an VIII (volume 4).

    Date

    An VIII

    Cote

    26893, 3Q43/4

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 nivôse-12 prairial an VIII (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    7 pluviôse an VIII-30 germinal an XI (volume 2).

    1 media

    7 pluviôse an VIII-30 germinal an XI (volume 2).

    Date

    An VIII-An XI

    Cote

    27133, 3Q43/243

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 7 pluviôse an VIII-30 germinal an XI (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    12 prairial an VIII-2 frimaire an IX (volume 5).

    1 media

    12 prairial an VIII-2 frimaire an IX (volume 5).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    26894, 3Q43/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 prairial an VIII-2 frimaire an IX (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

    1 media

    5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    27218, 3Q43/309

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement