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570 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).

1 media

2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).
Cote
27183, 3Q43/557
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).
Résultat n°2
1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).

1 media

1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).
Cote
27130, 3Q43/241
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).
Résultat n°3
Janvier 1943-décembre 1945.

2 lots 101 medias

Janvier 1943-décembre 1945.
Cote
27480, 3Q43/542
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1943-décembre 1945.
Résultat n°4
1945.

1 media

1945.
Cote
27213, 3Q43/306
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1945.
Résultat n°5
8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).

1 media

8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).
Cote
27129, 3Q43/240
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).
Résultat n°6
Janvier-mai 1945 (volume 100).

1 media

Janvier-mai 1945 (volume 100).
Cote
27379, 3Q43/470
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-mai 1945 (volume 100).
Résultat n°7
Juin-décembre 1945 (volume 101).

1 media

Juin-décembre 1945 (volume 101).
Cote
27380, 3Q43/471
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juin-décembre 1945 (volume 101).
Résultat n°8
Juillet-décembre 1944 (volume 99).

1 media

Juillet-décembre 1944 (volume 99).
Cote
27378, 3Q43/469
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Juillet-décembre 1944 (volume 99).
Résultat n°9
Janvier-juin 1944 (volume 98).

1 media

Janvier-juin 1944 (volume 98).
Cote
27377, 3Q43/468
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-juin 1944 (volume 98).
Résultat n°10
1944.

1 media

1944.
Cote
27212, 3Q43/305
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1944.
Résultat n°11
Mai-août 1943 (volume 96).

1 media

Mai-août 1943 (volume 96).
Cote
27375, 3Q43/466
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mai-août 1943 (volume 96).
Résultat n°12
1943.

1 media

1943.
Cote
27211, 3Q43/304
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1943.
Résultat n°13
Avril 1936-mai 1943.

2 lots 203 medias

Avril 1936-mai 1943.
Cote
27479, 3Q43/541
 Date
1936-1943
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1936-mai 1943.
Résultat n°14
Septembre-décembre 1943 (volume 97).

1 media

Septembre-décembre 1943 (volume 97).
Cote
27376, 3Q43/467
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Septembre-décembre 1943 (volume 97).
Résultat n°15
Janvier-avril 1943 (volume 95).

1 media

Janvier-avril 1943 (volume 95).
Cote
27374, 3Q43/465
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-avril 1943 (volume 95).
Résultat n°16
30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).

1 media

30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).
Cote
27182, 3Q43/556
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).
Résultat n°17
Janvier-avril 1942 (volume 92).

1 media

Janvier-avril 1942 (volume 92).
Cote
27371, 3Q43/462
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-avril 1942 (volume 92).
Résultat n°18
31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

1 media

31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).
Cote
27128, 3Q43/239
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).
Résultat n°19
10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).

1 media

10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).
Cote
27127, 3Q43/238
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).
Résultat n°20
26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).

1 media

26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).
Cote
27399, 3Q43/570
 Date
1938-1942
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes judiciaires.
  • 26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).