Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Résultat n°1

1 media
2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).

Date

1944-1946

Cote

27183, 3Q43/557
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).

Date

1945-1946

Cote

27130, 3Q43/241
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 101 medias
Janvier 1943-décembre 1945.

Date

1943-1945

Cote

27480, 3Q43/542
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1943-décembre 1945.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
1945.

Date

1945

Cote

27213, 3Q43/306
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1945.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).

Date

1942-1945

Cote

27129, 3Q43/240
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
Janvier-mai 1945 (volume 100).

Date

1945

Cote

27379, 3Q43/470
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Janvier-mai 1945 (volume 100).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
Juin-décembre 1945 (volume 101).

Date

1945

Cote

27380, 3Q43/471
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Juin-décembre 1945 (volume 101).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
Juillet-décembre 1944 (volume 99).

Date

1944

Cote

27378, 3Q43/469
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Juillet-décembre 1944 (volume 99).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
Janvier-juin 1944 (volume 98).

Date

1944

Cote

27377, 3Q43/468
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Janvier-juin 1944 (volume 98).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
1944.

Date

1944

Cote

27212, 3Q43/305
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1944.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
Mai-août 1943 (volume 96).

Date

1943

Cote

27375, 3Q43/466
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Mai-août 1943 (volume 96).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
1943.

Date

1943

Cote

27211, 3Q43/304
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1943.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

2 lots 203 medias
Avril 1936-mai 1943.

Date

1936-1943

Cote

27479, 3Q43/541
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Avril 1936-mai 1943.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
Septembre-décembre 1943 (volume 97).

Date

1943

Cote

27376, 3Q43/467
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Septembre-décembre 1943 (volume 97).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
Janvier-avril 1943 (volume 95).

Date

1943

Cote

27374, 3Q43/465
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Janvier-avril 1943 (volume 95).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).

Date

1940-1943

Cote

27182, 3Q43/556
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
Janvier-avril 1942 (volume 92).

Date

1942

Cote

27371, 3Q43/462
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Janvier-avril 1942 (volume 92).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).

Date

1942

Cote

27128, 3Q43/239
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 31 mars-11 septembre 1942 (volume 239-240).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).

Date

1941-1942

Cote

27127, 3Q43/238
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 10 décembre 1941-31 mars 1942 (volume 238).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).

Date

1938-1942

Cote

27399, 3Q43/570
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes judiciaires.
- 26 octobre 1938-13 mai 1942 (volume 49).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
1942.

Date

1942

Cote

27210, 3Q43/303
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1942.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
Septembre-décembre 1942 (volume 94).

Date

1942

Cote

27373, 3Q43/464
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Septembre-décembre 1942 (volume 94).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
Mai-août 1942 (volume 93).

Date

1942

Cote

27372, 3Q43/463
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Mai-août 1942 (volume 93).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
14 août-10 décembre 1941 (volume 237).

Date

1941

Cote

27126, 3Q43/237
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 14 août-10 décembre 1941 (volume 237).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
Octobre-décembre 1941 (volume 91).

Date

1941

Cote

27370, 3Q43/461
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Octobre-décembre 1941 (volume 91).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
Janvier-avril 1941 (volume 89).

Date

1941

Cote

27368, 3Q43/459
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Janvier-avril 1941 (volume 89).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
1941.

Date

1941

Cote

27209, 3Q43/302
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1941.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
11 avril-12 août 1941 (volume 236).

Date

1941

Cote

27125, 3Q43/236
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 11 avril-12 août 1941 (volume 236).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
Mai-septembre 1941 (volume 90).

Date

1941

Cote

27369, 3Q43/460
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Mai-septembre 1941 (volume 90).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
24 décembre 1940-10 avril 1941 (volume 235).

Date

1940-1941

Cote

27124, 3Q43/235
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 24 décembre 1940-10 avril 1941 (volume 235).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
Mai-août 1940 (volume 87).

Date

1940

Cote

27366, 3Q43/457
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Mai-août 1940 (volume 87).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
29 août-1er mars 1940 (volume 232).

Date

1940

Cote

27121, 3Q43/232
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 29 août-1er mars 1940 (volume 232).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
3 septembre-24 décembre 1940 (volume 234).

Date

1940

Cote

27123, 3Q43/234
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 3 septembre-24 décembre 1940 (volume 234).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
1940.

Date

1940

Cote

27208, 3Q43/301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1940.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
Décembre 1939-avril 1940 (volume 86).

Date

1939-1940

Cote

27365, 3Q43/456
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Décembre 1939-avril 1940 (volume 86).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
1er mars-3 septembre 1940 (volume 233).

Date

1940

Cote

27122, 3Q43/233
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er mars-3 septembre 1940 (volume 233).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
28 juillet 1937-30 octobre 1940 (volume 21).

Date

1937-1940

Cote

27181, 3Q43/555
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 28 juillet 1937-30 octobre 1940 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
Septembre-décembre 1940 (volume 88).

Date

1940

Cote

27367, 3Q43/458
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Septembre-décembre 1940 (volume 88).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

Date

1938-1939

Cote

27119, 3Q43/230
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
1939.

Date

1939

Cote

27207, 3Q43/300
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1939.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
Janvier-mai 1939 (volume 84).

Date

1939

Cote

27363, 3Q43/454
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Janvier-mai 1939 (volume 84).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
Juin-novembre 1939 (volume 85).

Date

1939

Cote

27364, 3Q43/455
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Juin-novembre 1939 (volume 85).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
14 avril-29 août 1939 (volume 231).

Date

1939

Cote

27120, 3Q43/231
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 14 avril-29 août 1939 (volume 231).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
1938.

Date

1938

Cote

27206, 3Q43/299
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1938.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
Avril-août 1938 (volume 82).

Date

1938

Cote

27361, 3Q43/452
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Avril-août 1938 (volume 82).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
8 août-15 décembre 1938 (volume 229).

Date

1938

Cote

27118, 3Q43/229
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 août-15 décembre 1938 (volume 229).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
30 mars-5 août 1938 (volume 228).

Date

1938

Cote

27117, 3Q43/228
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 30 mars-5 août 1938 (volume 228).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
Novembre 1937-mars 1938 (volume 81).

Date

1937-1938

Cote

27360, 3Q43/451
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Novembre 1937-mars 1938 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
Septembre-décembre 1938 (volume 83).

Date

1938

Cote

27362, 3Q43/453
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Septembre-décembre 1938 (volume 83).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
8 décembre 1937-29 mars 1938 (volume 227).

Date

1937-1938

Cote

27116, 3Q43/227
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 décembre 1937-29 mars 1938 (volume 227).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
20 juin 1935-26 octobre 1938 (volume 48).

Date

1935-1938

Cote

27398, 3Q43/569
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes judiciaires.
- 20 juin 1935-26 octobre 1938 (volume 48).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
20 octobre 1934-28 juillet 1937 (volume 20).

Date

1934-1937

Cote

27180, 3Q43/554
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 20 octobre 1934-28 juillet 1937 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
1er mars-10 juillet 1937 (volume 225).

Date

1937

Cote

27114, 3Q43/225
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er mars-10 juillet 1937 (volume 225).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
31 octobre 1936-26 février 1937 (volume 224).

Date

1936-1937

Cote

27113, 3Q43/224
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 31 octobre 1936-26 février 1937 (volume 224).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
Novembre 1936-avril 1937 (volume 79).

Date

1936-1937

Cote

27358, 3Q43/449
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Novembre 1936-avril 1937 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
13 juillet-7 décembre 1937 (volume 226).

Date

1937

Cote

27115, 3Q43/226
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 juillet-7 décembre 1937 (volume 226).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
Mai-octobre 1937 (volume 80).

Date

1937

Cote

27359, 3Q43/450
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Mai-octobre 1937 (volume 80).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
1937.

Date

1937

Cote

27205, 3Q43/298
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1937.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
1936.

Date

1936

Cote

27204, 3Q43/297
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1936.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
20 février-27 juin 1936 (volume 222).

Date

1936

Cote

27111, 3Q43/222
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 février-27 juin 1936 (volume 222).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
15 octobre 1935-20 février 1936 (volume 221).

Date

1935-1936

Cote

27110, 3Q43/221
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 15 octobre 1935-20 février 1936 (volume 221).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
27 juin-30 octobre 1936 (volume 223).

Date

1936

Cote

27112, 3Q43/223
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 27 juin-30 octobre 1936 (volume 223).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
Juin-octobre 1936 (volume 78).

Date

1936

Cote

27357, 3Q43/448
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Juin-octobre 1936 (volume 78).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
Janvier-mai 1936 (volume 77).

Date

1936

Cote

27356, 3Q43/447
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Janvier-mai 1936 (volume 77).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
13 février-11 juin 1935 (volume 219).

Date

1935

Cote

27108, 3Q43/219
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 février-11 juin 1935 (volume 219).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
27 septembre 1934-13 février 1935 (volume 218).

Date

1934-1935

Cote

27107, 3Q43/218
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 27 septembre 1934-13 février 1935 (volume 218).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
29 mars 1932-19 juin 1935 (volume 47).

Date

1932-1935

Cote

27397, 3Q43/568
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes judiciaires.
- 29 mars 1932-19 juin 1935 (volume 47).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
1er juillet-31 décembre 1935 (volume 76).

Date

1935

Cote

27355, 3Q43/446
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er juillet-31 décembre 1935 (volume 76).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
1935.

Date

1935

Cote

27203, 3Q43/296
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1935.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
29 décembre 1934-1er juillet 1935 (volume 75).

Date

1934-1935

Cote

27354, 3Q43/445
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 29 décembre 1934-1er juillet 1935 (volume 75).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
11 juin-15 octobre 1935 (volume 220).

Date

1935

Cote

27109, 3Q43/220
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 11 juin-15 octobre 1935 (volume 220).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

2 lots 203 medias
Janvier 1930-décembre 1935.

Date

1930-1935

Cote

27478, 3Q43/540
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1930-décembre 1935.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
1934.

Date

1934

Cote

27202, 3Q43/295
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1934.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
13 février 1932-20 octobre 1934 (volume 19).

Date

1932-1934

Cote

27179, 3Q43/553
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 13 février 1932-20 octobre 1934 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
1er juin-29 décembre 1934 (volume 74).

Date

1934

Cote

27353, 3Q43/444
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er juin-29 décembre 1934 (volume 74).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
31 décembre 1933-1er juin 1934 (volume 73).

Date

1933-1934

Cote

27352, 3Q43/443
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 31 décembre 1933-1er juin 1934 (volume 73).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
8 mai-27 septembre 1934 (volume 217).

Date

1934

Cote

27106, 3Q43/217
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 mai-27 septembre 1934 (volume 217).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
28 décembre 1933-8 mai 1934 (volume 216).

Date

1933-1934

Cote

27105, 3Q43/216
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 28 décembre 1933-8 mai 1934 (volume 216).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
31 décembre 1932-1er juillet 1933 (volume 71).

Date

1932-1933

Cote

27350, 3Q43/441
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 31 décembre 1932-1er juillet 1933 (volume 71).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
24 août-28 décembre 1933 (volume 215).

Date

1933

Cote

27104, 3Q43/215
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 24 août-28 décembre 1933 (volume 215).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

2 janvier 1944-1er janvier 1946 (volume 23).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er octobre 1945-15 mars 1946 (volume 242).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1943-décembre 1945.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1945.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

8 décembre 1942-28 septembre 1945 (volume 241).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier-mai 1945 (volume 100).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juin-décembre 1945 (volume 101).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet-décembre 1944 (volume 99).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier-juin 1944 (volume 98).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1944.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai-août 1943 (volume 96).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1943.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Avril 1936-mai 1943.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Septembre-décembre 1943 (volume 97).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier-avril 1943 (volume 95).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

30 octobre 1940-31 décembre 1943 (volume 22).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre