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570 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

1 media

18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).
Cote
26963, 3Q43/74
 Date
1855
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).
Résultat n°2
1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

1 media

1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).
Cote
27220, 3Q43/311
 Date
An X-An XI
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).
Résultat n°3
1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

2 lots 26 medias

1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.
Cote
27437, 3Q43/505
 Date
1808-1819
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.
Résultat n°4
13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

1 media

13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).
Cote
27309, 3Q43/400
 Date
1910-1911
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).
Résultat n°5
10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

1 media

10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).
Cote
27166, 3Q43/272
 Date
1898-1900
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).
Résultat n°6
16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

1 media

16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).
Cote
27119, 3Q43/230
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).
Résultat n°7
8 février-22 août 1907 (volume 21).

1 media

8 février-22 août 1907 (volume 21).
Cote
27303, 3Q43/394
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 février-22 août 1907 (volume 21).
Résultat n°8
22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

1 media

22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).
Cote
27226, 3Q43/317
 Date
1806-1807
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).
Résultat n°9
1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

2 lots 116 medias

1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).
Cote
27430, 3Q43/500
 Date
1862-1865
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).
Résultat n°10
6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

1 media

6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).
Cote
27164, 3Q43/270
 Date
1894-1896
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).
Résultat n°11
1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

2 lots 190 medias

1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).
Cote
27428, 3Q43/498
 Date
1849-1856
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).
Résultat n°12
29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

1 media

29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).
Cote
27016, 3Q43/127
 Date
1892
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).
Résultat n°13
20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

1 media

20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).
Cote
27020, 3Q43/131
 Date
1893-1894
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).
Résultat n°14
Mai-août 1940 (volume 87).

1 media

Mai-août 1940 (volume 87).
Cote
27366, 3Q43/457
 Date
1940
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Mai-août 1940 (volume 87).
Résultat n°15
8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

1 media

8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).
Cote
26959, 3Q43/70
 Date
1851-1852
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).
Résultat n°16
Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

2 lots 184 medias

Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).
Cote
27452, 3Q43/517
 Date
1825-1840
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des testaments : testaments, donations...
  • Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).
Résultat n°17
23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

1 media

23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).
Cote
27165, 3Q43/271
 Date
1896-1898
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).
Résultat n°18
1936.

1 media

1936.
Cote
27204, 3Q43/297
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1936.
Résultat n°19
1938.

1 media

1938.
Cote
27206, 3Q43/299
 Date
1938
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1938.
Résultat n°20
31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

1 media

31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).
Cote
27312, 3Q43/403
 Date
1912-1913
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).