Bureau de Saint-Genis-Laval

Résultat n°1

1 media
21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

Date

1809-1811

Cote

27519, 3Q44/36
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

Date

1965-1966

Cote

27944, 3Q44/460
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

Date

1960

Cote

27892, 3Q44/408
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

Date

1899-1900

Cote

27673, 3Q44/190
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

Date

1878-1879

Cote

27611, 3Q44/128
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
Juillet-septembre 1959 (volume 289).

Date

1959

Cote

28492, 3Q44/1000
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- Juillet-septembre 1959 (volume 289).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

Date

1913

Cote

27716, 3Q44/233
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

2 lots 162 medias
1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

Date

1842-1850

Cote

28543, 3Q44/1047
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
- 1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

Date

1883-1884

Cote

27628, 3Q44/145
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

Date

1884-1885

Cote

27631, 3Q44/148
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

Date

1900-1901

Cote

28303, 3Q44/811
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

Date

1921

Cote

28360, 3Q44/868
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
3 mai-16 août 1879 (volume 130).

Date

1879

Cote

27613, 3Q44/130
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 3 mai-16 août 1879 (volume 130).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 38 medias
1er janvier 1822-31 décembre 1824.

Date

1822-1824

Cote

28601, 3Q44/1094
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments non enregistrés.
- 1er janvier 1822-31 décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
Volume 47.

Date

1886

Cote

28656, 3Q44/1147
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Répertoire général.
- Volume 47.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
Mai-août 1964 (volume 301).

Date

1964

Cote

28504, 3Q44/1012
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- Mai-août 1964 (volume 301).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 81 medias
1er juin 1806-31 décembre 1823.

Date

1806-1823

Cote

28592, 3Q44/1088
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des donations.
- 1er juin 1806-31 décembre 1823.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
Août-octobre 1966.

Date

1966

Cote

28180, 3Q44/690
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
- Août-octobre 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).

Date

1965

Cote

27942, 3Q44/458
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 3 novembre-26 novembre 1965 (volume 95).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
1944-1945.

Date

1944-1945

Cote

28094, 3Q44/605
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Actes sous seing privé et conventions.
- 1944-1945.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
20 juin 1836-1er mai 1839 (volume 8).

Date

1836-1839

Cote

27999, 3Q44/514
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 20 juin 1836-1er mai 1839 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
Volume 35.

Date

1879

Cote

28644, 3Q44/1135
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Répertoire général.
- Volume 35.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
26 août 1811-6 février 1816 (volume 13).

Date

1811-1816

Cote

28217, 3Q44/725
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 26 août 1811-6 février 1816 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
4 décembre 1913-23 janvier 1917 (volume 5).

Date

1913-1917

Cote

28526, 3Q44/1033
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations extérieures de successions.
- 4 décembre 1913-23 janvier 1917 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
5 août-18 septembre 1964 (volume 82).

Date

1964

Cote

27929, 3Q44/445
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 5 août-18 septembre 1964 (volume 82).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
28 août 1890-6 janvier 1891 (volume 165).

Date

1890-1891

Cote

27648, 3Q44/165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 28 août 1890-6 janvier 1891 (volume 165).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
25 mars-19 septembre 1864 (volume 93).

Date

1864

Cote

27576, 3Q44/93
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 25 mars-19 septembre 1864 (volume 93).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
1er octobre-31 décembre 1929 (volume 187).

Date

1929

Cote

28390, 3Q44/898
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er octobre-31 décembre 1929 (volume 187).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
2 mai-30 août 1928 (volume 182).

Date

1928

Cote

28385, 3Q44/893
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 mai-30 août 1928 (volume 182).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
20 mars-22 octobre 1915 (volume 143).

Date

1915

Cote

28346, 3Q44/854
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 20 mars-22 octobre 1915 (volume 143).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
1er février-12 août 1867 (volume 97).

Date

1867

Cote

27580, 3Q44/97
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 1er février-12 août 1867 (volume 97).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
3 mai 1816-27 novembre 1817 (volume 40).

Date

1816-1817

Cote

27523, 3Q44/40
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 3 mai 1816-27 novembre 1817 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
30 mai 1952-1er avril 1954 (volume 42).

Date

1952-1954

Cote

28078, 3Q44/592
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 30 mai 1952-1er avril 1954 (volume 42).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
1er mars-9 juillet 1909 (volume 125).

Date

1909

Cote

28328, 3Q44/836
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er mars-9 juillet 1909 (volume 125).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
25 novembre 1903-6 avril 1904 (volume 109).

Date

1903-1904

Cote

28312, 3Q44/820
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 25 novembre 1903-6 avril 1904 (volume 109).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

2 lots 75 medias
9 octobre 1838-31 janvier 1842. Renvoie à 3 Q 44 /1059.

Date

1838-1842

Cote

28542, 3Q44/1046
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
- 9 octobre 1838-31 janvier 1842. Renvoie à 3 Q 44 /1059.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
3 septembre 1890-3 juillet 1891 (volume 79).

Date

1890-1891

Cote

28283, 3Q44/791
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 3 septembre 1890-3 juillet 1891 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
Mai-août 1960.

Date

1960

Cote

28153, 3Q44/663
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
- Mai-août 1960.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
Volume 17.

Date

1870

Cote

28626, 3Q44/1117
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Répertoire général.
- Volume 17.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
7 février 1816-14 mars 1820 (volume 14).

Date

1816-1820

Cote

28218, 3Q44/726
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 7 février 1816-14 mars 1820 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
11 mars 1847-26 février 1852 (volume 12).

Date

1847-1852

Cote

28003, 3Q44/518
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 11 mars 1847-26 février 1852 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
1960.

Date

1960

Cote

28109, 3Q44/620
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Actes sous seing privé et conventions.
- 1960.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
15 janvier 1833-24 février 1834 (volume 54).

Date

1833-1834

Cote

27537, 3Q44/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 15 janvier 1833-24 février 1834 (volume 54).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
29 février 1956-20 octobre 1958 (volume 328).

Date

1956-1958

Cote

27843, 3Q44/360
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 29 février 1956-20 octobre 1958 (volume 328).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
22 juin-28 juillet 1965 (volume 91).

Date

1965

Cote

27938, 3Q44/454
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 22 juin-28 juillet 1965 (volume 91).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
18 octobre 1938-9 mai 1939 (volume 301 A).

Date

1938-1939

Cote

27793, 3Q44/310
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 18 octobre 1938-9 mai 1939 (volume 301 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
10 mai 1939-4 mars 1940 (volume 302 B).

Date

1939-1940

Cote

27796, 3Q44/313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 10 mai 1939-4 mars 1940 (volume 302 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
26 janvier-6 juillet 1888 (volume 158).

Date

1888

Cote

27641, 3Q44/158
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 26 janvier-6 juillet 1888 (volume 158).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
7 décembre 1880-28 mars 1881 (volume 136).

Date

1880-1881

Cote

27619, 3Q44/136
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 7 décembre 1880-28 mars 1881 (volume 136).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
22 mai-26 août 1876 (volume 119).

Date

1876

Cote

27602, 3Q44/119
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 22 mai-26 août 1876 (volume 119).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
4 avril 1892-9 janvier 1893 (volume 81).

Date

1892-1893

Cote

28285, 3Q44/793
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 avril 1892-9 janvier 1893 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
4 novembre-11 décembre 1963 (volume 74).

Date

1963

Cote

27921, 3Q44/437
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 4 novembre-11 décembre 1963 (volume 74).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
18 octobre-29 décembre 1944 (volume 249).

Date

1944

Cote

28452, 3Q44/960
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 18 octobre-29 décembre 1944 (volume 249).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
Mars 1966.

Date

1966

Cote

28178, 3Q44/688
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
- Mars 1966.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
Volume 14.

Date

1869

Cote

28623, 3Q44/1114
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Répertoire général.
- Volume 14.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
28 mars-27 juin 1951 (volume 268).

Date

1951

Cote

28471, 3Q44/979
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 28 mars-27 juin 1951 (volume 268).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
3 janvier-29 avril 1961 (volume 293).

Date

1961

Cote

28496, 3Q44/1004
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 3 janvier-29 avril 1961 (volume 293).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
14 janvier-17 février 1964 (volume 76).

Date

1964

Cote

27923, 3Q44/439
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 14 janvier-17 février 1964 (volume 76).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
Volume 2.

Date

1866

Cote

28611, 3Q44/1102
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Répertoire général.
- Volume 2.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
21 février-24 avril 1953 (volume 325 B).

Date

1953

Cote

27840, 3Q44/357
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 21 février-24 avril 1953 (volume 325 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
4 février-5 septembre 1902 (volume 104).

Date

1902

Cote

28307, 3Q44/815
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 février-5 septembre 1902 (volume 104).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
1er avril-15 juillet 1927 (volume 178).

Date

1927

Cote

28381, 3Q44/889
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er avril-15 juillet 1927 (volume 178).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
29 janvier-3 août 1946 (volume 312 B).

Date

1946

Cote

27814, 3Q44/331
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 29 janvier-3 août 1946 (volume 312 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
Volume 53.

Date

1892

Cote

28662, 3Q44/1153
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Répertoire général.
- Volume 53.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
28 octobre 1867-1er janvier 1870 (volume 19).

Date

1867-1870

Cote

28010, 3Q44/525
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 28 octobre 1867-1er janvier 1870 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
1er septembre 1806-10 janvier 1807 (volume 30).

Date

1806-1807

Cote

27513, 3Q44/30
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 1er septembre 1806-10 janvier 1807 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
3 décembre 1917-29 juin 1918 (volume 149).

Date

1917-1918

Cote

28352, 3Q44/860
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 3 décembre 1917-29 juin 1918 (volume 149).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
15 avril-2 juillet 1931 (volume 285).

Date

1931

Cote

27768, 3Q44/285
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 15 avril-2 juillet 1931 (volume 285).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
1er janvier-30 mars 1927 (volume 177).

Date

1927

Cote

28380, 3Q44/888
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er janvier-30 mars 1927 (volume 177).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

2 lots 139 medias
2 avril 1845-15 mars 1853.

Date

1845-1853

Cote

28606, 3Q44/1098
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments, donations et dispositions éventuelles.
- 2 avril 1845-15 mars 1853.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
20 avril 1820-9 décembre 1826 (volume 5).

Date

1820-1826

Cote

27996, 3Q44/511
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 20 avril 1820-9 décembre 1826 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
18 novembre 1940-12 juin 1941 (volume 304 A).

Date

1940-1941

Cote

27799, 3Q44/316
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 18 novembre 1940-12 juin 1941 (volume 304 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
29 juillet 1873-11 février 1874 (volume 49).

Date

1873-1874

Cote

28253, 3Q44/761
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 29 juillet 1873-11 février 1874 (volume 49).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
12 décembre 1884-6 août 1885 (volume 71).

Date

1884-1885

Cote

28275, 3Q44/783
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 12 décembre 1884-6 août 1885 (volume 71).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

2 lots 206 medias
2e semestre 1964-1er trimestre 1967 (volume 41).

Date

1964-1967

Cote

28720, 3Q44/1208
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- 2e semestre 1964-1er trimestre 1967 (volume 41).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
13 octobre 1931-29 janvier 1932 (volume 287).

Date

1931-1932

Cote

27770, 3Q44/287
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 13 octobre 1931-29 janvier 1932 (volume 287).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

2 lots 118 medias
2 juin 1806-31 décembre 1817 (volume 3). Renvoie à 3Q44/1039-1040.

Date

1806-1817

Cote

28550, 3Q44/1052
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 2 juin 1806-31 décembre 1817 (volume 3). Renvoie à...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
24 octobre 1862-3 avril 1863 (volume 90).

Date

1862-1863

Cote

27573, 3Q44/90
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 24 octobre 1862-3 avril 1863 (volume 90).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
30 juillet 1868-23 juin 1869 (volume 43).

Date

1868-1869

Cote

28247, 3Q44/755
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 30 juillet 1868-23 juin 1869 (volume 43).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
27 avril-29 septembre 1953 (volume 1).

Date

1953

Cote

27848, 3Q44/364
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 27 avril-29 septembre 1953 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet-septembre 1959 (volume 289).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

17 juin-16 octobre 1913 (volume 233).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er février 1842-19 mars 1850. Renvoie à 3Q44/1060-1061.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

21 septembre 1883-21 janvier 1884 (volume 145).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

30 août 1884-1er janvier 1885 (volume 148).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

3 mai-16 août 1879 (volume 130).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1822-31 décembre 1824.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Volume 47.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai-août 1964 (volume 301).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre