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  1. Résultat n°1
    Juin 1969.

    1 media

    Juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28197, 3Q44/707

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Octobre 1969.

    1 media

    Octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28200, 3Q44/710

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Janvier-février 1969.

    1 media

    Janvier-février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28194, 3Q44/704

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Janvier-février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

    1 media

    25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

    Date

    1969

    Cote

    28520, 3Q44/1028

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 25 août-30 décembre 1969 (volume 317).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Décembre 1969.

    1 media

    Décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28202, 3Q44/712

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    14 février-18 mars 1969 (volume 135).

    1 media

    14 février-18 mars 1969 (volume 135).

    Date

    1969

    Cote

    27981, 3Q44/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 14 février-18 mars 1969 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Août-septembre 1969.

    1 media

    Août-septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28199, 3Q44/709

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Août-septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    13 mai-13 juin 1969 (volume 138).

    1 media

    13 mai-13 juin 1969 (volume 138).

    Date

    1969

    Cote

    27984, 3Q44/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 13 mai-13 juin 1969 (volume 138).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    16 janvier-14 février 1969 (volume 134).

    1 media

    16 janvier-14 février 1969 (volume 134).

    Date

    1969

    Cote

    27980, 3Q44/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 janvier-14 février 1969 (volume 134).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er avril-22 août 1969 (volume 316).

    1 media

    1er avril-22 août 1969 (volume 316).

    Date

    1969

    Cote

    28519, 3Q44/1027

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er avril-22 août 1969 (volume 316).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Mars-avril 1969.

    1 media

    Mars-avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28195, 3Q44/705

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mars-avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Mai 1969.

    1 media

    Mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28196, 3Q44/706

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).

    1 media

    16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).

    Date

    1969

    Cote

    27985, 3Q44/501

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 juin-9 juillet 1969 (volume 139).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    9 juillet-6 août 1969 (volume 140).

    1 media

    9 juillet-6 août 1969 (volume 140).

    Date

    1969

    Cote

    27986, 3Q44/502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 9 juillet-6 août 1969 (volume 140).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    6 août-19 septembre 1969 (volume 141).

    1 media

    6 août-19 septembre 1969 (volume 141).

    Date

    1969

    Cote

    27987, 3Q44/503

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 6 août-19 septembre 1969 (volume 141).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    18 mars-18 avril 1969 (volume 136).

    1 media

    18 mars-18 avril 1969 (volume 136).

    Date

    1969

    Cote

    27982, 3Q44/498

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18 mars-18 avril 1969 (volume 136).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).

    1 media

    22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).

    Date

    1969

    Cote

    27988, 3Q44/504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 22 septembre-24 octobre 1969 (volume 142).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    18 avril-13 mai 1969 (volume 137).

    1 media

    18 avril-13 mai 1969 (volume 137).

    Date

    1969

    Cote

    27983, 3Q44/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18 avril-13 mai 1969 (volume 137).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Novembre 1969.

    1 media

    Novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28201, 3Q44/711

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).

    1 media

    24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).

    Date

    1969

    Cote

    27990, 3Q44/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 24 novembre-30 décembre 1969 (volume 144).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement