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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
15 mai 1693-31 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01480, 10C1368
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 mai 1693-31 décembre 1693.
Résultat n°2
2 janvier 1694-3 décembre 1695.

2 lots 81 medias

Cote
01481, 10C1369
Date
1694-1695
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.
Résultat n°3
6 mars 1696-20 décembre 1697.

2 lots 58 medias

Cote
01482, 10C1370
Date
1696-1697
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 6 mars 1696-20 décembre 1697.
Résultat n°4
22 décembre 1697-22 novembre 1698.

2 lots 27 medias

Cote
01483, 10C1371
Date
1697-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 22 décembre 1697-22 novembre 1698.
Résultat n°5
24 novembre 1697-17 février 1700.

2 lots 34 medias

Cote
01484, 10C1372
Date
1697-1700
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 24 novembre 1697-17 février 1700.
Résultat n°6
17 février 1700-17 décembre 1704.

2 lots 104 medias

Cote
01485, 10C1373
Date
1700-1704
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 17 février 1700-17 décembre 1704.
Résultat n°7
17 décembre 1704-19 décembre 1706.

2 lots 67 medias

Cote
01487, 10C1374
Date
1704-1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 décembre 1704-19 décembre 1706.
Résultat n°8
1er juillet 1705-3 septembre 1708.

2 lots 63 medias

Cote
01526, 10C1412
Date
1705-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er juillet 1705-3 septembre 1708.
Résultat n°9
1er février 1707-2 septembre 1708.

2 lots 70 medias

Cote
01488, 10C1375
Date
1707-1708
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er février 1707-2 septembre 1708.
Résultat n°10
2 septembre 1708-8 juin 1711.

2 lots 103 medias

Cote
01489, 10C1376
Date
1708-1711
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 septembre 1708-8 juin 1711.
Résultat n°11
3 septembre 1708-8 juin 1711.

2 lots 53 medias

Cote
01527, 10C1413
Date
1708-1711
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 3 septembre 1708-8 juin 1711.
Résultat n°12
8 juin 1711-16 avril 1715.

2 lots 57 medias

Cote
01528, 10C1414
Date
1711-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 8 juin 1711-16 avril 1715.
Résultat n°13
10 novembre 1726-29 décembre 1728.

2 lots 104 medias

Cote
01490, 10C1377
Date
1726-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1726-29 décembre 1728.
Résultat n°14
29 décembre 1728-12 mai 1730.

2 lots 105 medias

Cote
01491, 10C1378
Date
1728-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 décembre 1728-12 mai 1730.
Résultat n°15
1er août 1729-31 octobre 1732.

2 lots 55 medias

Cote
01530, 10C1415
Date
1729-1732
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er août 1729-31 octobre 1732.
Résultat n°16
24 mai 1730-28 novembre 1731.

2 lots 105 medias

Cote
01492, 10C1379
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 mai 1730-28 novembre 1731.
Résultat n°17
1er avril 1730-22 mai 1734.

2 lots 54 medias

Cote
01544, 10C1428
Date
1730-1734
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 1er avril 1730-22 mai 1734.
Résultat n°18
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 432 medias

Cote
01562, 10C1446
Date
11 février 1730-16 mars 1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°19
28 novembre 1731-28 février 1733.

2 lots 105 medias

Cote
01493, 10C1380
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 novembre 1731-28 février 1733.
Résultat n°20
21 octobre 1732-16 septembre 1735.

2 lots 55 medias

Cote
01531, 10C1416
Date
1732-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1732-16 septembre 1735.