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97 résultats

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  1. Résultat n°1
    Janvier 1790-an XIII.

    2 lots 106 medias

    Janvier 1790-an XIII.

    Date

    1790-1805

    Cote

    01567, 10C1450

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • Janvier 1790-an XIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    5 mars 1789-15 germinal an XIII.

    2 lots 64 medias

    5 mars 1789-15 germinal an XIII.

    Date

    1789-1805

    Cote

    01584, 10C1463

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 5 mars 1789-15 germinal an XIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01572, 10C1454

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01573, 10C1455

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    1er octobre 1781-1er nivôse an X.

    2 lots 101 medias

    1er octobre 1781-1er nivôse an X.

    Date

    1781-1802

    Cote

    01571, 10C1453

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er octobre 1781-1er nivôse an X.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    6 avril 1789-26 germinal an VII.

    2 lots 203 medias

    6 avril 1789-26 germinal an VII.

    Date

    1789-1799

    Cote

    01561, 10C1445

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 6 avril 1789-26 germinal an VII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    2 lots 96 medias

    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Date

    1777-1797

    Cote

    01581, 10C1461

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 44 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1741-26 fructidor an II

    Cote

    01568, 10C1451

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    28 février 1785-20 juillet 1793.

    2 lots 54 medias

    28 février 1785-20 juillet 1793.

    Date

    1785-1793

    Cote

    01578, 10C1459

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 28 février 1785-20 juillet 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    27 avril 1789-1er février 1791.

    2 lots 29 medias

    27 avril 1789-1er février 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    01541, 10C1426

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 avril 1789-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    22 octobre 1788-15 novembre 1791.

    2 lots 208 medias

    22 octobre 1788-15 novembre 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01524, 10C1411

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 octobre 1788-15 novembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    2 lots 16 medias

    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Date

    14 mars 1785-15 janvier 1791

    Cote

    01563, 10C1447

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 novembre 1741-3 avril 1790

    Cote

    01585, 10C1464

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    Date

    1742-1789

    Cote

    01566, 10C1449

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Date

    1741-1789

    Cote

    01583, 10C1462

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    11 novembre 1784-6 avril 1789.

    2 lots 105 medias

    11 novembre 1784-6 avril 1789.

    Date

    1784-1789

    Cote

    01560, 10C1444

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 11 novembre 1784-6 avril 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    16 août 1785-26 avril 1789.

    2 lots 59 medias

    16 août 1785-26 avril 1789.

    Date

    1785-1789

    Cote

    01540, 10C1425

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 août 1785-26 avril 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    11 février 1730-16 mars 1789

    Cote

    01562, 10C1446

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    29 août 1785-21 octobre 1788.

    2 lots 204 medias

    29 août 1785-21 octobre 1788.

    Date

    1785-1788

    Cote

    01523, 10C1410

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 août 1785-21 octobre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    2 juin 1777-16 août 1785.

    2 lots 109 medias

    2 juin 1777-16 août 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01539, 10C1424

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1777-16 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes