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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier 1790-an XIII.

2 lots 106 medias

Cote
01567, 10C1450
Date
1790-1805
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • Janvier 1790-an XIII.
Résultat n°2
5 mars 1789-15 germinal an XIII.

2 lots 64 medias

Cote
01584, 10C1463
Date
1789-1805
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 5 mars 1789-15 germinal an XIII.
Résultat n°3
Table alphabétique des partages.

2 lots 29 medias

Cote
01572, 10C1454
Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°4
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 28 medias

Cote
01573, 10C1455
Date
20 juillet 1741-15 thermidor an XIII
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°5
1er octobre 1781-1er nivôse an X.

2 lots 101 medias

Cote
01571, 10C1453
Date
1781-1802
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er octobre 1781-1er nivôse an X.
Résultat n°6
6 avril 1789-26 germinal an VII.

2 lots 203 medias

Cote
01561, 10C1445
Date
1789-1799
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 6 avril 1789-26 germinal an VII.
Résultat n°7
31 mars 1777-3 fructidor an V.

2 lots 96 medias

Cote
01581, 10C1461
Date
1777-1797
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 31 mars 1777-3 fructidor an V.
Résultat n°8
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Cote
01568, 10C1451
Date
1er janvier 1741-26 fructidor an II
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°9
28 février 1785-20 juillet 1793.

2 lots 54 medias

Cote
01578, 10C1459
Date
1785-1793
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 28 février 1785-20 juillet 1793.
Résultat n°10
27 avril 1789-1er février 1791.

2 lots 29 medias

Cote
01541, 10C1426
Date
1789-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 avril 1789-1er février 1791.
Résultat n°11
22 octobre 1788-15 novembre 1791.

2 lots 208 medias

Cote
01524, 10C1411
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 octobre 1788-15 novembre 1791.
Résultat n°12
Droits de greffe : affirmations de voyage.

2 lots 16 medias

Cote
01563, 10C1447
Date
14 mars 1785-15 janvier 1791
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
Résultat n°13
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 28 medias

Cote
01585, 10C1464
Date
10 novembre 1741-3 avril 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°14
1er janvier 1742-24 décembre 1789.

2 lots 104 medias

Cote
01566, 10C1449
Date
1742-1789
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1742-24 décembre 1789.
Résultat n°15
2 janvier 1741-12 décembre 1789.

2 lots 52 medias

Cote
01583, 10C1462
Date
1741-1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.
Résultat n°16
11 novembre 1784-6 avril 1789.

2 lots 105 medias

Cote
01560, 10C1444
Date
1784-1789
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Centième denier.
  • 11 novembre 1784-6 avril 1789.
Résultat n°17
16 août 1785-26 avril 1789.

2 lots 59 medias

Cote
01540, 10C1425
Date
1785-1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 août 1785-26 avril 1789.
Résultat n°18
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 432 medias

Cote
01562, 10C1446
Date
11 février 1730-16 mars 1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°19
29 août 1785-21 octobre 1788.

2 lots 204 medias

Cote
01523, 10C1410
Date
1785-1788
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 août 1785-21 octobre 1788.
Résultat n°20
2 juin 1777-16 août 1785.

2 lots 109 medias

Cote
01539, 10C1424
Date
1777-1785
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 juin 1777-16 août 1785.