Filtrer les résultats
Multimédias
  • 777
  • 170
Nom de l'inventaire
  • 667
  • 110
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 133
  • 305
  • 366
Typologies
  • 387
  • 162
  • 136
  • 61
  • 20
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

777 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

1 media

24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).
Cote
28920, 3Q45/197
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).
Résultat n°2
12 février-20 juin 1955 (volume 6).

1 media

12 février-20 juin 1955 (volume 6).
Cote
29014, 3Q45/290
 Date
1955
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 12 février-20 juin 1955 (volume 6).
Résultat n°3
11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

1 media

11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).
Cote
28779, 3Q45/56
 Date
1843-1844
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).
Résultat n°4
8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

1 media

8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).
Cote
29200, 3Q45/470
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).
Résultat n°5
9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

1 media

9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).
Cote
28737, 3Q45/14
 Date
An IX
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).
Résultat n°6
Vers 1777-1er mars 1816.

2 lots 104 medias

Vers 1777-1er mars 1816.
Cote
01871, 10C1720
 Date
1777-1816
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • Vers 1777-1er mars 1816.
Résultat n°7
8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

1 media

8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).
Cote
28851, 3Q45/128
 Date
1883-1884
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).
Résultat n°8
27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

1 media

27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Cote
29368, 3Q45/624
 Date
1953-1953
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).
Résultat n°9
2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

1 media

2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).
Cote
28732, 3Q45/9
 Date
An VII
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).
Résultat n°10
15 juillet 1779-23 juin 1785.

2 lots 129 medias

15 juillet 1779-23 juin 1785.
Cote
01832, 10C1687
 Date
1779-1785
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 juillet 1779-23 juin 1785.
Résultat n°11
Janvier 1816-décembre 1824.

2 lots 101 medias

Janvier 1816-décembre 1824.
Cote
29392, 3Q45/646
 Date
1816-1824
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1816-décembre 1824.
Résultat n°12
29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

1 media

29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).
Cote
28749, 3Q45/26
 Date
1809-1810
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).
Résultat n°13
Octobre 1857-septembre 1865.

2 lots 180 medias

Octobre 1857-septembre 1865.
Cote
29398, 3Q45/651
 Date
1857-1865
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Octobre 1857-septembre 1865.
Résultat n°14
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

2 lots 35 medias

Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.
Cote
29345, 3Q45/607
 Date
Février 1791-1er janvier 1825
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°15
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 375 medias

Pièces annexes aux registres du centième denier.
Cote
01852, 10C1706
 Date
20 août 1729-30 novembre 1759
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°16
10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

1 media

10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).
Cote
28762, 3Q45/39
 Date
1824-1826
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).
Résultat n°17
1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

1 media

1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).
Cote
28739, 3Q45/16
 Date
An X-An XI
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).
Résultat n°18
9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

1 media

9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).
Cote
29163, 3Q45/433
 Date
1832-1835
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).
Résultat n°19
27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

1 media

27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).
Cote
29313, 3Q45/582
 Date
1919-1928
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).
Résultat n°20
3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

1 media

3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).
Cote
28744, 3Q45/21
 Date
An XIII-1806
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).