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  1. Résultat n°1
    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    1 media

    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Date

    1921-1922

    Cote

    28920, 3Q45/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    1 media

    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Date

    1955

    Cote

    29014, 3Q45/290

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    1 media

    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Date

    1843-1844

    Cote

    28779, 3Q45/56

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    1 media

    8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    Date

    1891-1892

    Cote

    29200, 3Q45/470

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    1 media

    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Date

    An IX

    Cote

    28737, 3Q45/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Vers 1777-1er mars 1816.

    2 lots 104 medias

    Vers 1777-1er mars 1816.

    Date

    1777-1816

    Cote

    01871, 10C1720

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Vers 1777-1er mars 1816.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    1 media

    8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    Date

    1883-1884

    Cote

    28851, 3Q45/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953-1953

    Cote

    29368, 3Q45/624

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    1 media

    2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    Date

    An VII

    Cote

    28732, 3Q45/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    2 lots 129 medias

    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Date

    1779-1785

    Cote

    01832, 10C1687

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Janvier 1816-décembre 1824.

    2 lots 101 medias

    Janvier 1816-décembre 1824.

    Date

    1816-1824

    Cote

    29392, 3Q45/646

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Janvier 1816-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

    1 media

    29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

    Date

    1809-1810

    Cote

    28749, 3Q45/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Octobre 1857-septembre 1865.

    2 lots 180 medias

    Octobre 1857-septembre 1865.

    Date

    1857-1865

    Cote

    29398, 3Q45/651

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1857-septembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    2 lots 35 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    Date

    Février 1791-1er janvier 1825

    Cote

    29345, 3Q45/607

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 375 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    20 août 1729-30 novembre 1759

    Cote

    01852, 10C1706

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

    1 media

    10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

    Date

    1824-1826

    Cote

    28762, 3Q45/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

    1 media

    1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    28739, 3Q45/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

    1 media

    9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

    Date

    1832-1835

    Cote

    29163, 3Q45/433

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

    1 media

    27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

    Date

    1919-1928

    Cote

    29313, 3Q45/582

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

    1 media

    3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

    Date

    An XIII-1806

    Cote

    28744, 3Q45/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 102 medias

    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01834, 10C1689

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    [Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à 3Q45/590.

    2 lots 104 medias

    [Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à 3Q45/590.

    Date

    [1816]-1822

    Cote

    29334, 3Q45/597

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • [Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).

    1 media

    27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).

    Date

    1887-1888

    Cote

    28859, 3Q45/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).

    1 media

    28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).

    Date

    1858-1860

    Cote

    29176, 3Q45/446

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).

    1 media

    9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).

    Date

    1935-1936

    Cote

    28946, 3Q45/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    15 octobre 1741-17 décembre 1742.

    2 lots 103 medias

    15 octobre 1741-17 décembre 1742.

    Date

    1741-1742

    Cote

    01781, 10C1638

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 octobre 1741-17 décembre 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).

    1 media

    20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).

    Date

    1838-1839

    Cote

    28774, 3Q45/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    27 avril-12 août 1949 (volume 317).

    1 media

    27 avril-12 août 1949 (volume 317).

    Date

    1949

    Cote

    28988, 3Q45/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 27 avril-12 août 1949 (volume 317).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1er août 1774-14 juillet 1779.

    2 lots 106 medias

    1er août 1774-14 juillet 1779.

    Date

    1774-1779

    Cote

    01831, 10C1686

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er août 1774-14 juillet 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    1952.

    1 media

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    29131, 3Q45/403

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).

    1 media

    10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).

    Date

    1827-1831

    Cote

    29060, 3Q45/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).

    1 media

    23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).

    Date

    1961-1962

    Cote

    29032, 3Q45/308

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).

    1 media

    17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).

    Date

    1888-1893

    Cote

    29078, 3Q45/353

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).

    1 media

    23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).

    Date

    1910-1911

    Cote

    28901, 3Q45/178

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).

    1 media

    13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).

    Date

    1885-1886

    Cote

    28855, 3Q45/132

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).

    1 media

    2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).

    Date

    1959

    Cote

    29025, 3Q45/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).

    1 media

    2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).

    Date

    1963

    Cote

    29035, 3Q45/311

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    29122, 3Q45/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).

    1 media

    23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).

    Date

    1897-1898

    Cote

    28878, 3Q45/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).

    1 media

    14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).

    Date

    1912-1913

    Cote

    29232, 3Q45/502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01761, 10C1618

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    1829-décembre 1836. Renvoie à 3Q45/600.

    2 lots 76 medias

    1829-décembre 1836. Renvoie à 3Q45/600.

    Date

    1829-1836

    Cote

    29328, 3Q45/593

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • 1829-décembre 1836. Renvoie à 3Q45/600.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    27 ventôse an XI-21 vendémiaire an XII (volume 66).

    1 media

    27 ventôse an XI-21 vendémiaire an XII (volume 66).

    Date

    An XI-An XII

    Cote

    28740, 3Q45/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 27 ventôse an XI-21 vendémiaire an XII (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    1948.

    1 media

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    29128, 3Q45/400

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1948.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    6 novembre 1899-3 mai 1900 (volume 61).

    1 media

    6 novembre 1899-3 mai 1900 (volume 61).

    Date

    1899-1900

    Cote

    29210, 3Q45/480

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 novembre 1899-3 mai 1900 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    6 juillet 1739-5 novembre 1747.

    2 lots 57 medias

    6 juillet 1739-5 novembre 1747.

    Date

    1739-1747

    Cote

    01838, 10C1692

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Centième denier.
    • 6 juillet 1739-5 novembre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    28 août 1865-9 août 1867 (volume 33).

    1 media

    28 août 1865-9 août 1867 (volume 33).

    Date

    1865-1867

    Cote

    29182, 3Q45/452

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 28 août 1865-9 août 1867 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    Testaments enregistrés.

    2 lots 56 medias

    Testaments enregistrés.

    Date

    Septembre 1810-février 1825

    Cote

    29362, 3Q45/620

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    11 novembre 1918-19 mai 1919 (volume 238).

    1 media

    11 novembre 1918-19 mai 1919 (volume 238).

    Date

    1918-1919

    Cote

    28912, 3Q45/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 novembre 1918-19 mai 1919 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    20 septembre 1909-13 juin 1910 (volume 78).

    1 media

    20 septembre 1909-13 juin 1910 (volume 78).

    Date

    1909-1910

    Cote

    29227, 3Q45/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 20 septembre 1909-13 juin 1910 (volume 78).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    19 décembre 1901-24 juin 1902 (volume 213).

    1 media

    19 décembre 1901-24 juin 1902 (volume 213).

    Date

    1901-1902

    Cote

    28887, 3Q45/164

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 19 décembre 1901-24 juin 1902 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    1942.

    1 media

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    29123, 3Q45/395

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    22 septembre 1749-22 juillet 1809.

    2 lots 52 medias

    22 septembre 1749-22 juillet 1809.

    Date

    1749-1809

    Cote

    01862, 10C1713

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 22 septembre 1749-22 juillet 1809.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    1er germinal an VII-25 nivôse an VIII (volume 1).

    1 media

    1er germinal an VII-25 nivôse an VIII (volume 1).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    29055, 3Q45/330

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er germinal an VII-25 nivôse an VIII (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    [Décembre 1822]-décembre 1824 [volume 4]. Renvoie à 3Q45/591.

    2 lots 40 medias

    [Décembre 1822]-décembre 1824 [volume 4]. Renvoie à 3Q45/591.

    Date

    [1822]-1824

    Cote

    29335, 3Q45/598

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • [Décembre 1822]-décembre 1824 [volume 4]. Renvoie à...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    11 septembre 1857-15 janvier 1858 (volume 129).

    1 media

    11 septembre 1857-15 janvier 1858 (volume 129).

    Date

    1857-1858

    Cote

    28803, 3Q45/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 septembre 1857-15 janvier 1858 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    6 avril-29 novembre 1928 (volume 257).

    1 media

    6 avril-29 novembre 1928 (volume 257).

    Date

    1928

    Cote

    28931, 3Q45/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 6 avril-29 novembre 1928 (volume 257).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    7 juillet-8 décembre 1904 (volume 70).

    1 media

    7 juillet-8 décembre 1904 (volume 70).

    Date

    1904

    Cote

    29219, 3Q45/489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 juillet-8 décembre 1904 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    11 mars 1957-18 février 1958 (volume 149).

    1 media

    11 mars 1957-18 février 1958 (volume 149).

    Date

    1957-1958

    Cote

    29298, 3Q45/568

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 11 mars 1957-18 février 1958 (volume 149).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    25 avril 1889-25 juin 1890 (volume 49).

    1 media

    25 avril 1889-25 juin 1890 (volume 49).

    Date

    1889-1890

    Cote

    29198, 3Q45/468

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 25 avril 1889-25 juin 1890 (volume 49).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    17 juin-31 décembre 1919 (volume 90).

    1 media

    17 juin-31 décembre 1919 (volume 90).

    Date

    1919

    Cote

    29239, 3Q45/509

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 17 juin-31 décembre 1919 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    1er décembre 1947-3 novembre 1948 (volume 135).

    1 media

    1er décembre 1947-3 novembre 1948 (volume 135).

    Date

    1947-1948

    Cote

    29284, 3Q45/554

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er décembre 1947-3 novembre 1948 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Janvier 1835-décembre 1841.

    2 lots 113 medias

    Janvier 1835-décembre 1841.

    Date

    1835-1841

    Cote

    29395, 3Q45/648

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1835-décembre 1841.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    29124, 3Q45/396

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    20 mars 1967-26 janvier 1968 (volume 7).

    1 media

    20 mars 1967-26 janvier 1968 (volume 7).

    Date

    1967-1968

    Cote

    29307, 3Q45/577

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 20 mars 1967-26 janvier 1968 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    2 janvier 1709-9 mai 1710.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1709-9 mai 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    01762, 10C1619

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier 1709-9 mai 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    20 juin 1933-3 juillet 1934 (volume 108).

    1 media

    20 juin 1933-3 juillet 1934 (volume 108).

    Date

    1933-1934

    Cote

    29257, 3Q45/527

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 20 juin 1933-3 juillet 1934 (volume 108).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    30 décembre 1807-1er septembre 1808 (volume 73).

    1 media

    30 décembre 1807-1er septembre 1808 (volume 73).

    Date

    1807-1808

    Cote

    28747, 3Q45/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 30 décembre 1807-1er septembre 1808 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    18 novembre 1717-11 mai 1720.

    2 lots 103 medias

    18 novembre 1717-11 mai 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    01768, 10C1625

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 novembre 1717-11 mai 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    10 janvier-6 octobre 1856 (volume 126).

    1 media

    10 janvier-6 octobre 1856 (volume 126).

    Date

    1856

    Cote

    28800, 3Q45/77

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 10 janvier-6 octobre 1856 (volume 126).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 27 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    2 août 1752-1er avril 1788

    Cote

    01835, 10C1690

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    1er avril 1828-12 juillet 1830 (volume 12).

    1 media

    1er avril 1828-12 juillet 1830 (volume 12).

    Date

    1828-1830

    Cote

    29161, 3Q45/431

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er avril 1828-12 juillet 1830 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    16 octobre 1954-10 février 1955 (volume 5).

    1 media

    16 octobre 1954-10 février 1955 (volume 5).

    Date

    1954-1955

    Cote

    29013, 3Q45/289

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 16 octobre 1954-10 février 1955 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    1901-1908 (volume 1).

    1 media

    1901-1908 (volume 1).

    Date

    1901-1908

    Cote

    29311, 3Q45/580

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 1901-1908 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    3 janvier-23 mai 1921 (volume 244).

    1 media

    3 janvier-23 mai 1921 (volume 244).

    Date

    1921

    Cote

    28918, 3Q45/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier-23 mai 1921 (volume 244).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    1er janvier 1773-24 janvier 1774.

    2 lots 106 medias

    1er janvier 1773-24 janvier 1774.

    Date

    1773-1774

    Cote

    01805, 10C1662

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1773-24 janvier 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    17 avril 1845-11 novembre 1848 (volume 10).

    1 media

    17 avril 1845-11 novembre 1848 (volume 10).

    Date

    1845-1848

    Cote

    29064, 3Q45/339

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 avril 1845-11 novembre 1848 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    4 janvier-6 juillet 1886 (volume 182).

    1 media

    4 janvier-6 juillet 1886 (volume 182).

    Date

    1886

    Cote

    28856, 3Q45/133

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 4 janvier-6 juillet 1886 (volume 182).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    19 mars-22 octobre 1943 (volume 293-294).

    1 media

    19 mars-22 octobre 1943 (volume 293-294).

    Date

    1943

    Cote

    28966, 3Q45/243

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 19 mars-22 octobre 1943 (volume 293-294).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    Janvier 1839-[décembre 1852].

    2 lots 113 medias

    Janvier 1839-[décembre 1852].

    Date

    1839-1852

    Cote

    29365, 3Q45/622

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Janvier 1839-[décembre 1852].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement