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  • 1
    1788-1811.

    1 media

    1788-1811.

    Date

    1788-1811

    Cote

    07480, 3Q11/335

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des donations.
    • 1788-1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    [Messidor] an IX-1er février 1810 (volume 1).

    1 media

    [Messidor] an IX-1er février 1810 (volume 1).

    Date

    An IX-1810

    Cote

    07442, 3Q11/303

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • [Messidor] an IX-1er février 1810 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient aux tables des partages.

    1 media

    Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient aux tables des partages.

    Date

    An IX-1824

    Cote

    07471, 3Q11/328

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Tables alphabétiques des partages.

    1 media

    Tables alphabétiques des partages.

    Date

    An IX-1824

    Cote

    07470, 3Q11/327

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    Testaments non enregistrés (volume 1).

    1 media

    Testaments non enregistrés (volume 1).

    Date

    Vendémiaire an X-décembre 1823

    Cote

    07486, 3Q11/339

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Nivôse an XI-décembre 1811.

    2 lots 41 medias

    Nivôse an XI-décembre 1811.

    Date

    An XI-1811

    Cote

    07539, 3Q11/388

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Nivôse an XI-décembre 1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Fructidor an XI-décembre 1816 (volume 1).

    1 media

    Fructidor an XI-décembre 1816 (volume 1).

    Date

    An XI-1816

    Cote

    07484, 3Q11/337

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • Fructidor an XI-décembre 1816 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    [An XII]-janvier 1842 (volume 1).

    1 media

    [An XII]-janvier 1842 (volume 1).

    Date

    [An XII]-1842

    Cote

    07488, 3Q11/340

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...
    • [An XII]-janvier 1842 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Brumaire an XII-décembre 1811 (volume 1).

    1 media

    Brumaire an XII-décembre 1811 (volume 1).

    Date

    An XII-1811

    Cote

    07473, 3Q11/329

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Brumaire an XII-décembre 1811 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Vendémiaire an XII-décembre 1808.

    2 lots 38 medias

    Vendémiaire an XII-décembre 1808.

    Date

    An XII -1808

    Cote

    07532, 3Q11/382

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Vendémiaire an XII-décembre 1808.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement