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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
6 septembre 1933-6 août 1934 (volume 151).

1 media

6 septembre 1933-6 août 1934 (volume 151).
Cote
07277, 3Q11/146
 Date
1933-1934
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 septembre 1933-6 août 1934 (volume 151).
Résultat n°2
Janvier-14 août 1934 (volume 36).

1 media

Janvier-14 août 1934 (volume 36).
Cote
07422, 3Q11/287
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-14 août 1934 (volume 36).
Résultat n°3
19 octobre 1932-décembre 1933 (volume 35).

1 media

19 octobre 1932-décembre 1933 (volume 35).
Cote
07421, 3Q11/286
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 octobre 1932-décembre 1933 (volume 35).
Résultat n°4
7 décembre 1932-6 septembre 1933 (volume 150).

1 media

7 décembre 1932-6 septembre 1933 (volume 150).
Cote
07276, 3Q11/145
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 décembre 1932-6 septembre 1933 (volume 150).
Résultat n°5
16 mars-7 décembre 1932 (volume 149).

1 media

16 mars-7 décembre 1932 (volume 149).
Cote
07275, 3Q11/144
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 mars-7 décembre 1932 (volume 149).
Résultat n°6
8 juillet 1931-16 mars 1932 (volume 148).

1 media

8 juillet 1931-16 mars 1932 (volume 148).
Cote
07274, 3Q11/143
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 juillet 1931-16 mars 1932 (volume 148).
Résultat n°7
3 octobre 1931-12 octobre 1932 (volume 34).

1 media

3 octobre 1931-12 octobre 1932 (volume 34).
Cote
07420, 3Q11/285
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 octobre 1931-12 octobre 1932 (volume 34).
Résultat n°8
4 décembre 1930-8 juillet 1931 (volume 147).

1 media

4 décembre 1930-8 juillet 1931 (volume 147).
Cote
07273, 3Q11/142
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 décembre 1930-8 juillet 1931 (volume 147).
Résultat n°9
2 janvier-30 septembre 1931 (volume 33).

1 media

2 janvier-30 septembre 1931 (volume 33).
Cote
07419, 3Q11/284
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 janvier-30 septembre 1931 (volume 33).
Résultat n°10
4 novembre 1920-31 mai 1930 (volume 35).

1 media

4 novembre 1920-31 mai 1930 (volume 35).
Cote
07313, 3Q11/181
 Date
1920-1930
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 novembre 1920-31 mai 1930 (volume 35).
Résultat n°11
9 mai 1922-20 janvier 1930 (volume 4).

1 media

9 mai 1922-20 janvier 1930 (volume 4).
Cote
07427, 3Q11/291
 Date
1922-1930
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 9 mai 1922-20 janvier 1930 (volume 4).
Résultat n°12
2 janvier-31 décembre 1930 (volume 32).

1 media

2 janvier-31 décembre 1930 (volume 32).
Cote
07418, 3Q11/283
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 janvier-31 décembre 1930 (volume 32).
Résultat n°13
23 mai 1925-14 mai 1930 (volume 11).

1 media

23 mai 1925-14 mai 1930 (volume 11).
Cote
07324, 3Q11/191
 Date
1925-1930
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 mai 1925-14 mai 1930 (volume 11).
Résultat n°14
12 juillet 1929-19 mars 1930 (volume 145).

1 media

12 juillet 1929-19 mars 1930 (volume 145).
Cote
07271, 3Q11/140
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 juillet 1929-19 mars 1930 (volume 145).
Résultat n°15
20 mars-3 décembre 1930 (volume 146).

1 media

20 mars-3 décembre 1930 (volume 146).
Cote
07272, 3Q11/141
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 mars-3 décembre 1930 (volume 146).
Résultat n°16
3 octobre 1928-12 juillet 1929 (volume 144).

1 media

3 octobre 1928-12 juillet 1929 (volume 144).
Cote
07270, 3Q11/139
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 octobre 1928-12 juillet 1929 (volume 144).
Résultat n°17
1929 (volume 31).

1 media

1929 (volume 31).
Cote
07417, 3Q11/282
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1929 (volume 31).
Résultat n°18
17 novembre 1927-26 décembre 1928 (volume 30).

1 media

17 novembre 1927-26 décembre 1928 (volume 30).
Cote
07416, 3Q11/281
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 novembre 1927-26 décembre 1928 (volume 30).
Résultat n°19
19 novembre 1927-3 octobre 1928 (volume 143).

1 media

19 novembre 1927-3 octobre 1928 (volume 143).
Cote
07269, 3Q11/138
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 novembre 1927-3 octobre 1928 (volume 143).
Résultat n°20
Janvier-16 novembre 1927 (volume 29).

1 media

Janvier-16 novembre 1927 (volume 29).
Cote
07415, 3Q11/280
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-16 novembre 1927 (volume 29).