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  1. Résultat n°1
    24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    1 media

    24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    Date

    1899

    Cote

    29622, 3Q46/201

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    1 media

    23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    Date

    1939-1940

    Cote

    29472, 3Q46/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

    1 media

    31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

    Date

    1941-1942

    Cote

    29476, 3Q46/59

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    6 mai-juin 1964.

    1 media

    6 mai-juin 1964.

    Date

    1964

    Cote

    29610, 3Q46/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6 mai-juin 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    1 media

    3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    Date

    1913-1914

    Cote

    29432, 3Q46/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1913-29 avril 1914 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    Date

    1915

    Cote

    29644, 3Q46/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Janvier-mars 1961 (volume 28).

    1 media

    Janvier-mars 1961 (volume 28).

    Date

    1961

    Cote

    29527, 3Q46/110

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Janvier-mars 1961 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    1 media

    13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    Date

    1906-1907

    Cote

    29420, 3Q46/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 13 août 1906-16 mars 1907 (volume 190).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    29597, 3Q46/178

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    1 media

    16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    Date

    1907

    Cote

    29421, 3Q46/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 16 mars-18 décembre 1907 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

    1 media

    9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

    Date

    1924-1925

    Cote

    29447, 3Q46/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 juillet 1924-28 avril 1925 (volume 217).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    3 février-25 août 1932 (volume 226).

    1 media

    3 février-25 août 1932 (volume 226).

    Date

    1932

    Cote

    29456, 3Q46/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 février-25 août 1932 (volume 226).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Janvier-avril 1960 (volume 25).

    1 media

    Janvier-avril 1960 (volume 25).

    Date

    1960

    Cote

    29524, 3Q46/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Janvier-avril 1960 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).

    1 media

    8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).

    Date

    1945

    Cote

    29482, 3Q46/65

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 8 mars-26 octobre 1945 (volume 252).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    29568, 3Q46/149

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1927.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    21 juin-7 août 1965 (volume 52).

    1 media

    21 juin-7 août 1965 (volume 52).

    Date

    1965

    Cote

    29551, 3Q46/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 21 juin-7 août 1965 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

    1 media

    29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

    Date

    1915-1916

    Cote

    29434, 3Q46/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 29 mai 1915-28 août 1916 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Juillet-octobre 1957 (volume 17).

    1 media

    Juillet-octobre 1957 (volume 17).

    Date

    1957

    Cote

    29516, 3Q46/99

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Juillet-octobre 1957 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

    1 media

    1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

    Date

    1924-1925

    Cote

    29657, 3Q46/236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre 1924-28 août 1925 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er semestre 1951 (volume 1).

    1 media

    1er semestre 1951 (volume 1).

    Date

    1951

    Cote

    29500, 3Q46/83

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er semestre 1951 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).

    1 media

    8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).

    Date

    1964

    Cote

    29546, 3Q46/129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 8 octobre-26 novembre 1964 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Septembre-décembre 1962.

    1 media

    Septembre-décembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    29604, 3Q46/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre-décembre 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Avril-juin 1961 (volume 29).

    1 media

    Avril-juin 1961 (volume 29).

    Date

    1961

    Cote

    29528, 3Q46/111

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Avril-juin 1961 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    2 août-9 décembre 1949 (volume 261).

    1 media

    2 août-9 décembre 1949 (volume 261).

    Date

    1949

    Cote

    29491, 3Q46/74

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 2 août-9 décembre 1949 (volume 261).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1924.

    1 media

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    29565, 3Q46/146

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).

    1 media

    1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).

    Date

    1909

    Cote

    29637, 3Q46/216

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er mars-9 novembre 1909 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Août-octobre 1963.

    1 media

    Août-octobre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    29607, 3Q46/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août-octobre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    4 janvier 1965-27 août 1965.

    1 media

    4 janvier 1965-27 août 1965.

    Date

    1965-1965

    Cote

    29709, 3Q46/288

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 janvier 1965-27 août 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    10 février-13 août 1906 (volume 189).

    1 media

    10 février-13 août 1906 (volume 189).

    Date

    1906

    Cote

    29419, 3Q46/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 10 février-13 août 1906 (volume 189).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    1er juin-31 décembre 1929 (volume 42).

    1 media

    1er juin-31 décembre 1929 (volume 42).

    Date

    1929

    Cote

    29662, 3Q46/241

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er juin-31 décembre 1929 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    2 janvier-27 septembre 1932 (volume 46).

    1 media

    2 janvier-27 septembre 1932 (volume 46).

    Date

    1932

    Cote

    29666, 3Q46/245

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-27 septembre 1932 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    11 octobre 1954-13 juillet 1958 (volume 267).

    1 media

    11 octobre 1954-13 juillet 1958 (volume 267).

    Date

    1954-1958

    Cote

    29497, 3Q46/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 octobre 1954-13 juillet 1958 (volume 267).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

    1 media

    11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

    Date

    1905-1906

    Cote

    29418, 3Q46/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 septembre 1905-10 février 1906 (volume 188).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1949.

    1 media

    1949.

    Date

    1949

    Cote

    29590, 3Q46/171

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1949.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Janvier 1912-décembre 1923.

    2 lots 163 medias

    Janvier 1912-décembre 1923.

    Date

    1912-1923

    Cote

    29720, 3Q46/297

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1912-décembre 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    1916 (volume 25).

    1 media

    1916 (volume 25).

    Date

    1916

    Cote

    29645, 3Q46/224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1916 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    1948.

    1 media

    1948.

    Date

    1948

    Cote

    29589, 3Q46/170

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1948.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    1941.

    1 media

    1941.

    Date

    1941

    Cote

    29582, 3Q46/163

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Mars 1939-décembre 1945 (volume 12).

    2 lots 156 medias

    Mars 1939-décembre 1945 (volume 12).

    Date

    1939-1945

    Cote

    29723, 3Q46/300

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Mars 1939-décembre 1945 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1946.

    1 media

    1946.

    Date

    1946

    Cote

    29587, 3Q46/168

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1946.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1er août 1927-31 juillet 1928 (volume 40).

    1 media

    1er août 1927-31 juillet 1928 (volume 40).

    Date

    1927-1928

    Cote

    29660, 3Q46/239

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er août 1927-31 juillet 1928 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    Novembre 1954-mars 1955 (volume 9).

    1 media

    Novembre 1954-mars 1955 (volume 9).

    Date

    1954-1955

    Cote

    29508, 3Q46/91

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Novembre 1954-mars 1955 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    22 mai-23 octobre 1939 (volume 241).

    1 media

    22 mai-23 octobre 1939 (volume 241).

    Date

    1939

    Cote

    29471, 3Q46/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 22 mai-23 octobre 1939 (volume 241).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    25 février-25 septembre 1901 (volume 5).

    1 media

    25 février-25 septembre 1901 (volume 5).

    Date

    1901

    Cote

    29625, 3Q46/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 25 février-25 septembre 1901 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    Octobre-décembre 1958 (volume 21).

    1 media

    Octobre-décembre 1958 (volume 21).

    Date

    1958

    Cote

    29520, 3Q46/103

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Octobre-décembre 1958 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).

    1 media

    18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).

    Date

    1900-1901

    Cote

    29624, 3Q46/203

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 juillet 1900-25 février 1901 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    Avril-juin 1957 (volume 16).

    1 media

    Avril-juin 1957 (volume 16).

    Date

    1957

    Cote

    29515, 3Q46/98

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Avril-juin 1957 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    1964.

    1 media

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    29708, 3Q46/287

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).

    1 media

    21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).

    Date

    1908-1909

    Cote

    29423, 3Q46/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 septembre 1908-25 mai 1909 (volume 193).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    3 janvier-27 juillet 1938 (volume 54).

    1 media

    3 janvier-27 juillet 1938 (volume 54).

    Date

    1938

    Cote

    29674, 3Q46/253

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 janvier-27 juillet 1938 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).

    1 media

    1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).

    Date

    1914

    Cote

    29643, 3Q46/222

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-31 décembre 1914 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    1er octobre 1943-5 juin 1944 (volume 64).

    1 media

    1er octobre 1943-5 juin 1944 (volume 64).

    Date

    1943-1944

    Cote

    29684, 3Q46/263

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er octobre 1943-5 juin 1944 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    Janvier-février 1963 (volume 36).

    1 media

    Janvier-février 1963 (volume 36).

    Date

    1963

    Cote

    29535, 3Q46/118

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Janvier-février 1963 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    1951.

    1 media

    1951.

    Date

    1951

    Cote

    29592, 3Q46/173

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1951.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).

    1 media

    7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).

    Date

    1902

    Cote

    29627, 3Q46/206

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 mai-12 décembre 1902 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    Janvier-avril 1964.

    1 media

    Janvier-avril 1964.

    Date

    1964

    Cote

    29609, 3Q46/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-avril 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    12 septembre 1950 29 janvier 1951 (volume 264).

    1 media

    12 septembre 1950 29 janvier 1951 (volume 264).

    Date

    1951

    Cote

    29494, 3Q46/77

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 12 septembre 1950 29 janvier 1951 (volume 264).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    1952.

    1 media

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    29593, 3Q46/174

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    21 juin 1934-8 janvier 1935 (volume 230).

    1 media

    21 juin 1934-8 janvier 1935 (volume 230).

    Date

    1934-1935

    Cote

    29460, 3Q46/43

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 juin 1934-8 janvier 1935 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    6 juin-27 novembre 1947 (volume 256).

    1 media

    6 juin-27 novembre 1947 (volume 256).

    Date

    1947

    Cote

    29486, 3Q46/69

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 6 juin-27 novembre 1947 (volume 256).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    9 décembre 1935-8 mai 1936 (volume 233).

    1 media

    9 décembre 1935-8 mai 1936 (volume 233).

    Date

    1935-1936

    Cote

    29463, 3Q46/46

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 décembre 1935-8 mai 1936 (volume 233).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).

    1 media

    24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).

    Date

    1919

    Cote

    29438, 3Q46/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 avril-22 octobre 1919 (volume 208).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    2e semestre 1919 (volume 29).

    1 media

    2e semestre 1919 (volume 29).

    Date

    1919

    Cote

    29649, 3Q46/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2e semestre 1919 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    6 novembre 1939-10 juin 1940 (volume 58).

    1 media

    6 novembre 1939-10 juin 1940 (volume 58).

    Date

    1939-1940

    Cote

    29678, 3Q46/257

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 novembre 1939-10 juin 1940 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).

    1 media

    26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).

    Date

    1918-1919

    Cote

    29437, 3Q46/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 26 juillet 1918-24 avril 1919 (volume 207).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    17 août 1938-25 janvier 1939 (volume 239).

    1 media

    17 août 1938-25 janvier 1939 (volume 239).

    Date

    1938-1939

    Cote

    29469, 3Q46/52

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 17 août 1938-25 janvier 1939 (volume 239).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    Table alphabétique des contrats de mariage.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des contrats de mariage.

    Date

    Avril 1847-mai 1852

    Cote

    29716, 3Q46/294

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    29601, 3Q46/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).

    1 media

    14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).

    Date

    1907-1908

    Cote

    29635, 3Q46/214

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 août 1907-18 juin 1908 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    2e semestre 1920 (volume 31).

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    2e semestre 1920 (volume 31).

    Date

    1920

    Cote

    29651, 3Q46/230

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2e semestre 1920 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    Août-décembre 1959 (volume 24).

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    Août-décembre 1959 (volume 24).

    Date

    1959

    Cote

    29523, 3Q46/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Août-décembre 1959 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    20 décembre 1929-9 décembre 1930 (volume 223).

    1 media

    20 décembre 1929-9 décembre 1930 (volume 223).

    Date

    1929-1930

    Cote

    29453, 3Q46/36

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1929-9 décembre 1930 (volume 223).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    1947.

    1 media

    1947.

    Date

    1947

    Cote

    29588, 3Q46/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1947.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).

    1 media

    2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).

    Date

    1900-1904

    Cote

    29558, 3Q46/140

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 septembre 1900-2 août 1904 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    1er semestre 1952 (volume 3).

    1 media

    1er semestre 1952 (volume 3).

    Date

    1952

    Cote

    29502, 3Q46/85

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 1er semestre 1952 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    1957 (volume 80).

    1 media

    1957 (volume 80).

    Date

    1957

    Cote

    29700, 3Q46/279

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1957 (volume 80).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    Janvier-avril 1963.

    1 media

    Janvier-avril 1963.

    Date

    1963

    Cote

    29605, 3Q46/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-avril 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    Mai-octobre 1954 (volume 8).

    1 media

    Mai-octobre 1954 (volume 8).

    Date

    1954

    Cote

    29507, 3Q46/90

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Mai-octobre 1954 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).

    1 media

    28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).

    Date

    1916-1917

    Cote

    29435, 3Q46/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 28 août 1916-8 octobre 1917 (volume 205).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    3 janvier-11 février 1966 (volume 56).

    1 media

    3 janvier-11 février 1966 (volume 56).

    Date

    1966

    Cote

    29555, 3Q46/138

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-11 février 1966 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement