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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

1 media

Cote
06005, 3Q8/182
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Résultat n°2
31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

1 media

Cote
06046, 3Q8/223
Date
1895
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Résultat n°3
19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

1 media

Cote
05952, 3Q8/139
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Résultat n°4
31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

1 media

Cote
05835, 3Q8/22
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
Résultat n°5
20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

1 media

Cote
05983, 3Q8/169
Date
1876-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
Résultat n°6
Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

2 lots 56 medias

Cote
06200, 3Q8/357
Date
An X-1812
Lieu - Type de document
Table des inventaires après décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...
Résultat n°7
15 janvier 1738-26 novembre 1744.

2 lots 104 medias

Cote
02031, 10C1860
Date
1738-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.
Résultat n°8
21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

1 media

Cote
05984, 3Q8/170
Date
1879-1885
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
Résultat n°9
11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

1 media

Cote
05834, 3Q8/21
Date
1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
Résultat n°10
4 juin 1822-22 septembre 1833.

2 lots 206 medias

Cote
06137, 3Q8/301
Date
1822-1833
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 4 juin 1822-22 septembre 1833.
Résultat n°11
18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

1 media

Cote
05961, 3Q8/148
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Résultat n°12
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

1 media

Cote
06223, 3Q8/377
Date
1888-1937
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°13
20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

1 media

Cote
05920, 3Q8/107
Date
1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
Résultat n°14
4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

1 media

Cote
05879, 3Q8/66
Date
1861-1862
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
Résultat n°15
Volume 1.

1 media

Cote
06154, 3Q8/313
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Répertoire général.
  • Volume 1.
Résultat n°16
9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

1 media

Cote
05950, 3Q8/137
Date
1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
Résultat n°17
23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

1 media

Cote
06037, 3Q8/214
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).
Résultat n°18
13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

1 media

Cote
05820, 3Q8/7
Date
An VI- An VII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).
Résultat n°19
19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

1 media

Cote
06031, 3Q8/208
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).
Résultat n°20
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 6 medias

Cote
02047, 10C1875
Date
28 janvier 1720-18 juin 1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°21
1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

1 media

Cote
05833, 3Q8/20
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).
Résultat n°22
30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

1 media

Cote
05942, 3Q8/129
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).
Résultat n°23
1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

1 media

Cote
05963, 3Q8/150
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).
Résultat n°24
10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

1 media

Cote
05941, 3Q8/128
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).
Résultat n°25
19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

1 media

Cote
06034, 3Q8/211
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).
Résultat n°26
17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

1 media

Cote
05936, 3Q8/123
Date
1900
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).
Résultat n°27
10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

1 media

Cote
06033, 3Q8/210
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).
Résultat n°28
Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

2 lots 201 medias

Cote
06098, 3Q8/271
Date
1820-1826
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).
Résultat n°29
2 janvier 1729-31 mars 1749.

2 lots 58 medias

Cote
02054, 10C1880
Date
1729-1749
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 2 janvier 1729-31 mars 1749.
Résultat n°30
8 février-14 août 1876 (volume 157).

1 media

Cote
05897, 3Q8/84
Date
1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 février-14 août 1876 (volume 157).
Résultat n°31
15 septembre 1728-30 septembre 1729.

2 lots 52 medias

Cote
02029, 10C1858
Date
1728-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 septembre 1728-30 septembre 1729.
Résultat n°32
24 décembre 1752-26 avril 1765.

2 lots 54 medias

Cote
02050, 10C1877
Date
1752-1765
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 décembre 1752-26 avril 1765.
Résultat n°33
1790-an VIII.

2 lots 59 medias

Cote
02074, 10C1897
Date
1790-1800
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1790-an VIII.
Résultat n°34
GAS-GAZ.

1 media

Cote
06185, 3Q8/343
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GAS-GAZ.
Résultat n°35
23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).

1 media

Cote
06020, 3Q8/197
Date
1849-1850
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).
Résultat n°36
14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).

1 media

Cote
05971, 3Q8/157
Date
An VIII-1807
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).
Résultat n°37
15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).

1 media

Cote
05843, 3Q8/30
Date
1820-1822
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).
Résultat n°38
19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

1 media

Cote
05954, 3Q8/141
Date
1914-1915
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).
Résultat n°39
14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

1 media

Cote
05955, 3Q8/142
Date
1915-1917
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).
Résultat n°40
19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).

1 media

Cote
05944, 3Q8/131
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).