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  • 1
    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    1 media

    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    06005, 3Q8/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    1 media

    31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    Date

    1895

    Cote

    06046, 3Q8/223

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    1 media

    19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    Date

    1912-1913

    Cote

    05952, 3Q8/139

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    1 media

    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Date

    1807-1808

    Cote

    05835, 3Q8/22

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    1 media

    20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Date

    1876-1879

    Cote

    05983, 3Q8/169

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

    2 lots 56 medias

    Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

    Date

    An X-1812

    Cote

    06200, 3Q8/357

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    2 lots 104 medias

    15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    Date

    1738-1744

    Cote

    02031, 10C1860

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    1 media

    21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Date

    1879-1885

    Cote

    05984, 3Q8/170

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    1 media

    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Date

    1807

    Cote

    05834, 3Q8/21

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    4 juin 1822-22 septembre 1833.

    2 lots 206 medias

    4 juin 1822-22 septembre 1833.

    Date

    1822-1833

    Cote

    06137, 3Q8/301

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 4 juin 1822-22 septembre 1833.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

    1 media

    18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

    Date

    1920-1921

    Cote

    05961, 3Q8/148

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    1 media

    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    Date

    1888-1937

    Cote

    06223, 3Q8/377

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des baux et concessions : livre journal de...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

    1 media

    20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

    Date

    1889

    Cote

    05920, 3Q8/107

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

    1 media

    4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

    Date

    1861-1862

    Cote

    05879, 3Q8/66

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Volume 1.

    1 media

    Volume 1.

    Date

    1866

    Cote

    06154, 3Q8/313

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Répertoire général.
    • Volume 1.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

    1 media

    9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

    Date

    1911

    Cote

    05950, 3Q8/137

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

    1 media

    23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

    Date

    1884-1885

    Cote

    06037, 3Q8/214

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    1 media

    13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    Date

    An VI- An VII

    Cote

    05820, 3Q8/7

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

    1 media

    19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

    Date

    1875-1876

    Cote

    06031, 3Q8/208

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 6 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    28 janvier 1720-18 juin 1720

    Cote

    02047, 10C1875

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 21
    1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

    1 media

    1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

    Date

    1806-1807

    Cote

    05833, 3Q8/20

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

    1 media

    30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

    Date

    1905-1906

    Cote

    05942, 3Q8/129

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

    1 media

    1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

    Date

    1922-1923

    Cote

    05963, 3Q8/150

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

    1 media

    10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

    Date

    1904-1905

    Cote

    05941, 3Q8/128

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

    1 media

    19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

    Date

    1879-1880

    Cote

    06034, 3Q8/211

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

    1 media

    17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

    Date

    1900

    Cote

    05936, 3Q8/123

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

    1 media

    10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

    Date

    1877-1879

    Cote

    06033, 3Q8/210

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

    2 lots 200 medias

    Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

    Date

    1820-1826

    Cote

    06098, 3Q8/271

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    2 janvier 1729-31 mars 1749.

    2 lots 58 medias

    2 janvier 1729-31 mars 1749.

    Date

    1729-1749

    Cote

    02054, 10C1880

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 2 janvier 1729-31 mars 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 30
    8 février-14 août 1876 (volume 157).

    1 media

    8 février-14 août 1876 (volume 157).

    Date

    1876

    Cote

    05897, 3Q8/84

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 février-14 août 1876 (volume 157).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    15 septembre 1728-30 septembre 1729.

    2 lots 52 medias

    15 septembre 1728-30 septembre 1729.

    Date

    1728-1729

    Cote

    02029, 10C1858

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 septembre 1728-30 septembre 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 32
    24 décembre 1752-26 avril 1765.

    2 lots 54 medias

    24 décembre 1752-26 avril 1765.

    Date

    1752-1765

    Cote

    02050, 10C1877

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 décembre 1752-26 avril 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 33
    1790-an VIII.

    2 lots 59 medias

    1790-an VIII.

    Date

    1790-1800

    Cote

    02074, 10C1897

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1790-an VIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 34
    GAS-GAZ.

    1 media

    GAS-GAZ.

    Cote

    06185, 3Q8/343

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Bulletin mobile : fichier.
    • GAS-GAZ.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).

    1 media

    23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).

    Date

    1849-1850

    Cote

    06020, 3Q8/197

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).

    1 media

    14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).

    Date

    An VIII-1807

    Cote

    05971, 3Q8/157

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).

    1 media

    15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).

    Date

    1820-1822

    Cote

    05843, 3Q8/30

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

    1 media

    19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

    Date

    1914-1915

    Cote

    05954, 3Q8/141

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

    1 media

    14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

    Date

    1915-1917

    Cote

    05955, 3Q8/142

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).

    1 media

    19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).

    Date

    1906-1907

    Cote

    05944, 3Q8/131

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 41
    14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.

    2 lots 103 medias

    14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.

    Date

    1807-1809

    Cote

    06110, 3Q8/280

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 42
    18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).

    1 media

    18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).

    Date

    1893-1894

    Cote

    05927, 3Q8/114

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 43
    1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).

    1 media

    1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).

    Date

    1879

    Cote

    05902, 3Q8/89

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 44
    24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

    1 media

    24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

    Date

    An V-An VI

    Cote

    05818, 3Q8/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 45
    Volume 3.

    1 media

    Volume 3.

    Date

    1867

    Cote

    06156, 3Q8/315

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Répertoire général.
    • Volume 3.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 46
    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    2 lots 164 medias

    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Date

    1813-1846

    Cote

    06129, 3Q8/294

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 47
    1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

    1 media

    1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

    Date

    1792-1793

    Cote

    05814, 3Q8/1

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 48
    Décembre 1839-août 1846.

    2 lots 100 medias

    Décembre 1839-août 1846.

    Date

    1839-1846

    Cote

    06214, 3Q8/368

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Décembre 1839-août 1846.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 49
    12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).

    1 media

    12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).

    Date

    1886-1887

    Cote

    05916, 3Q8/103

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 50
    21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).

    1 media

    21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).

    Date

    1847-1848

    Cote

    05859, 3Q8/46

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 51
    Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).

    2 lots 206 medias

    Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).

    Date

    1825-1839

    Cote

    06151, 3Q8/311

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...
    • Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 52
    Volume 14.

    1 media

    Volume 14.

    Date

    1875

    Cote

    06166, 3Q8/325

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Répertoire général.
    • Volume 14.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 53
    Août 1856-décembre 1866.

    2 lots 183 medias

    Août 1856-décembre 1866.

    Date

    1856-1866

    Cote

    06216, 3Q8/370

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Août 1856-décembre 1866.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 54
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    1867

    Cote

    06157, 3Q8/316

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Répertoire général.
    • Volume 4.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 55
    10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).

    1 media

    10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).

    Date

    1903-1904

    Cote

    05940, 3Q8/127

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 56
    24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).

    1 media

    24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).

    Date

    1909-1910

    Cote

    06064, 3Q8/241

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 57
    22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).

    1 media

    22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).

    Date

    1904-1908

    Cote

    05997, 3Q8/180

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 58
    14 novembre 1774-12 novembre 1777.

    2 lots 128 medias

    14 novembre 1774-12 novembre 1777.

    Date

    1774-1777

    Cote

    02039, 10C1868

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1774-12 novembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 59
    27 décembre 1920-31 décembre 1925 (volume 10).

    1 media

    27 décembre 1920-31 décembre 1925 (volume 10).

    Date

    1920-1925

    Cote

    06001, 3Q8/383

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 27 décembre 1920-31 décembre 1925 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 60
    Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

    2 lots 105 medias

    Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

    Date

    An VIII-1813

    Cote

    06128, 3Q8/293

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 61
    5 mai 1888-18 juillet 1889 (volume 62).

    1 media

    5 mai 1888-18 juillet 1889 (volume 62).

    Date

    1888-1889

    Cote

    06040, 3Q8/217

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 mai 1888-18 juillet 1889 (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 62
    1er octobre-31 décembre 1925 (volume 228).

    1 media

    1er octobre-31 décembre 1925 (volume 228).

    Date

    1925

    Cote

    05968, 3Q8/155

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er octobre-31 décembre 1925 (volume 228).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 63
    Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    1 media

    Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    Date

    [1901-1940]

    Cote

    06131, 3Q8/296

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 64
    2 novembre 1891-2 novembre 1892 (volume 65).

    1 media

    2 novembre 1891-2 novembre 1892 (volume 65).

    Date

    1891-1892

    Cote

    06043, 3Q8/220

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 novembre 1891-2 novembre 1892 (volume 65).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 65
    31 juillet 1898-8 mars 1899 (volume 72).

    1 media

    31 juillet 1898-8 mars 1899 (volume 72).

    Date

    1898-1899

    Cote

    06050, 3Q8/227

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 juillet 1898-8 mars 1899 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 66
    Août 1846-août 1856.

    2 lots 150 medias

    Août 1846-août 1856.

    Date

    1846-1856

    Cote

    06215, 3Q8/369

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Août 1846-août 1856.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 67
    Testaments non enregistrés.

    2 lots 97 medias

    Testaments non enregistrés.

    Date

    Brumaire an XIV-décembre 1824

    Cote

    06149, 3Q8/310

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments non enregistrés.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 68
    8 mars-18 novembre 1892 (volume 185).

    1 media

    8 mars-18 novembre 1892 (volume 185).

    Date

    1892

    Cote

    05925, 3Q8/112

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mars-18 novembre 1892 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 69
    Juillet 1809-mars 1813 (numéro de volume non indiqué).

    2 lots 101 medias

    Juillet 1809-mars 1813 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1809-1813

    Cote

    06096, 3Q8/269

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • Juillet 1809-mars 1813 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 70
    17 août 1889-8 mars 1890 (volume 181).

    1 media

    17 août 1889-8 mars 1890 (volume 181).

    Date

    1889-1890

    Cote

    05921, 3Q8/108

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 août 1889-8 mars 1890 (volume 181).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 71
    5 décembre 1838-22 mai 1846 (volume 8).

    1 media

    5 décembre 1838-22 mai 1846 (volume 8).

    Date

    1838-1846

    Cote

    05974, 3Q8/160

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 décembre 1838-22 mai 1846 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 72
    Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    2 lots 203 medias

    Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1846-1865

    Cote

    06130, 3Q8/295

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 73
    3 novembre 1898-4 juillet 1899 (volume 194).

    1 media

    3 novembre 1898-4 juillet 1899 (volume 194).

    Date

    1898-1899

    Cote

    05934, 3Q8/121

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1898-4 juillet 1899 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 74
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1er février 1735-7 juillet 1792

    Cote

    02064, 10C1890

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 75
    Septembre 1840-novembre 1846 (volume 11). Renvoie au 3Q8/287.

    2 lots 205 medias

    Septembre 1840-novembre 1846 (volume 11). Renvoie au 3Q8/287.

    Date

    1840-1846

    Cote

    06103, 3Q8/275

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • Septembre 1840-novembre 1846 (volume 11). Renvoie au...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 76
    Décembre 1824-mai 1833.

    2 lots 116 medias

    Décembre 1824-mai 1833.

    Date

    1824-1833

    Cote

    06212, 3Q8/366

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Décembre 1824-mai 1833.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 77
    14 mai 1911-23 mai 1912 (volume 88).

    1 media

    14 mai 1911-23 mai 1912 (volume 88).

    Date

    1911-1912

    Cote

    06066, 3Q8/243

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 mai 1911-23 mai 1912 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 78
    22 août 1832-19 mars 1834 (volume 108).

    1 media

    22 août 1832-19 mars 1834 (volume 108).

    Date

    1832-1834

    Cote

    05850, 3Q8/37

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 août 1832-19 mars 1834 (volume 108).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 79
    19 février-15 novembre 1856 (volume 133).

    1 media

    19 février-15 novembre 1856 (volume 133).

    Date

    1856

    Cote

    05873, 3Q8/60

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 février-15 novembre 1856 (volume 133).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 80
    17 décembre 1908-17 septembre 1909 (volume 207).

    1 media

    17 décembre 1908-17 septembre 1909 (volume 207).

    Date

    1908-1909

    Cote

    05947, 3Q8/134

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 décembre 1908-17 septembre 1909 (volume 207).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement