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434 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    8 novembre 1697-20 janvier 1699.

    2 lots 25 medias

    8 novembre 1697-20 janvier 1699.

    Date

    1697-1699

    Cote

    02021, 10C1851

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 8 novembre 1697-20 janvier 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    25 janvier 1699-30 septembre 1700.

    2 lots 39 medias

    25 janvier 1699-30 septembre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    02022, 10C1852

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 25 janvier 1699-30 septembre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    1er octobre 1700-13 juillet 1702.

    2 lots 55 medias

    1er octobre 1700-13 juillet 1702.

    Date

    1700-1702

    Cote

    02023, 10C1853

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 1er octobre 1700-13 juillet 1702.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    13 juillet 1702-13 janvier 1705.

    2 lots 105 medias

    13 juillet 1702-13 janvier 1705.

    Date

    1702-1705

    Cote

    02024, 10C1854

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 13 juillet 1702-13 janvier 1705.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    2 lots 106 medias

    13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    Date

    1705-1711

    Cote

    02026, 10C1855

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    24 décembre 1711-8 avril 1715.

    2 lots 39 medias

    24 décembre 1711-8 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    02027, 10C1856

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 décembre 1711-8 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    30 janvier 1717-24 juin 1720.

    2 lots 46 medias

    30 janvier 1717-24 juin 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    02028, 10C1857

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 janvier 1717-24 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    15 septembre 1728-30 septembre 1729.

    2 lots 52 medias

    15 septembre 1728-30 septembre 1729.

    Date

    1728-1729

    Cote

    02029, 10C1858

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 septembre 1728-30 septembre 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    13 novembre 1733-15 janvier 1738.

    2 lots 104 medias

    13 novembre 1733-15 janvier 1738.

    Date

    1733-1738

    Cote

    02030, 10C1859

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 novembre 1733-15 janvier 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    2 lots 104 medias

    15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    Date

    1738-1744

    Cote

    02031, 10C1860

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    26 novembre 1744-26 mars 1749.

    2 lots 104 medias

    26 novembre 1744-26 mars 1749.

    Date

    1744-1749

    Cote

    02032, 10C1861

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 novembre 1744-26 mars 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    27 mars 1749-31 août 1753.

    2 lots 104 medias

    27 mars 1749-31 août 1753.

    Date

    1749-1753

    Cote

    02033, 10C1862

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 mars 1749-31 août 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    1er septembre 1753-22 février 1758.

    2 lots 104 medias

    1er septembre 1753-22 février 1758.

    Date

    1753-1758

    Cote

    02034, 10C1863

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er septembre 1753-22 février 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    23 février 1758-14 janvier 1762.

    2 lots 106 medias

    23 février 1758-14 janvier 1762.

    Date

    1758-1762

    Cote

    02035, 10C1864

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 février 1758-14 janvier 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    15 janvier 1762-18 juin 1765.

    2 lots 104 medias

    15 janvier 1762-18 juin 1765.

    Date

    1762-1765

    Cote

    02036, 10C1865

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 janvier 1762-18 juin 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    18 juin 1765-2 décembre 1769.

    2 lots 104 medias

    18 juin 1765-2 décembre 1769.

    Date

    1765-1769

    Cote

    02037, 10C1866

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 juin 1765-2 décembre 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    2 décembre 1769-14 novembre 1774.

    2 lots 104 medias

    2 décembre 1769-14 novembre 1774.

    Date

    1769-1774

    Cote

    02038, 10C1867

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 décembre 1769-14 novembre 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    14 novembre 1774-12 novembre 1777.

    2 lots 128 medias

    14 novembre 1774-12 novembre 1777.

    Date

    1774-1777

    Cote

    02039, 10C1868

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1774-12 novembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    12 novembre 1777-17 septembre 1780.

    2 lots 104 medias

    12 novembre 1777-17 septembre 1780.

    Date

    1777-1780

    Cote

    02040, 10C1869

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 novembre 1777-17 septembre 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    18 septembre 1780-10 octobre 1783.

    2 lots 104 medias

    18 septembre 1780-10 octobre 1783.

    Date

    1780-1783

    Cote

    02041, 10C1870

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 septembre 1780-10 octobre 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    10 octobre 1783-4 avril 1790.

    2 lots 204 medias

    10 octobre 1783-4 avril 1790.

    Date

    1783-1790

    Cote

    02042, 10C1871

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 octobre 1783-4 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    4 avril 1790-7 juillet 1792.

    2 lots 90 medias

    4 avril 1790-7 juillet 1792.

    Date

    1790-1792

    Cote

    02043, 10C1872

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 avril 1790-7 juillet 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    13 mai 1693-16 juin 1694.

    2 lots 67 medias

    13 mai 1693-16 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02045, 10C1873

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
    • 13 mai 1693-16 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    2 février 1696-16 août 1698.

    2 lots 31 medias

    2 février 1696-16 août 1698.

    Date

    1696-1698

    Cote

    02046, 10C1874

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
    • 2 février 1696-16 août 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 6 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    28 janvier 1720-18 juin 1720

    Cote

    02047, 10C1875

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    10 octobre 1733-27 novembre 1752.

    2 lots 54 medias

    10 octobre 1733-27 novembre 1752.

    Date

    1733-1752

    Cote

    02049, 10C1876

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 octobre 1733-27 novembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    24 décembre 1752-26 avril 1765.

    2 lots 54 medias

    24 décembre 1752-26 avril 1765.

    Date

    1752-1765

    Cote

    02050, 10C1877

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 décembre 1752-26 avril 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    29 avril 1765-5 janvier 1777.

    2 lots 56 medias

    29 avril 1765-5 janvier 1777.

    Date

    1765-1777

    Cote

    02051, 10C1878

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 29 avril 1765-5 janvier 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    6 janvier 1777-22 décembre 1783.

    2 lots 57 medias

    6 janvier 1777-22 décembre 1783.

    Date

    1777-1783

    Cote

    02052, 10C1879

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 6 janvier 1777-22 décembre 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    2 janvier 1729-31 mars 1749.

    2 lots 58 medias

    2 janvier 1729-31 mars 1749.

    Date

    1729-1749

    Cote

    02054, 10C1880

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 2 janvier 1729-31 mars 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    1er juillet 1748-26 novembre 1749.

    2 lots 6 medias

    1er juillet 1748-26 novembre 1749.

    Date

    1748-1749

    Cote

    02055, 10C1881

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 1er juillet 1748-26 novembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    1er mai 1749-23 février 1758.

    2 lots 55 medias

    1er mai 1749-23 février 1758.

    Date

    1749-1758

    Cote

    02056, 10C1882

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 1er mai 1749-23 février 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    23 février 1758-1er mars 1765.

    2 lots 57 medias

    23 février 1758-1er mars 1765.

    Date

    1758-1765

    Cote

    02057, 10C1883

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 23 février 1758-1er mars 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    15 mars 1765-29 avril 1773.

    2 lots 58 medias

    15 mars 1765-29 avril 1773.

    Date

    1765-1773

    Cote

    02058, 10C1884

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 15 mars 1765-29 avril 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    29 avril 1773-11 janvier 1784.

    2 lots 106 medias

    29 avril 1773-11 janvier 1784.

    Date

    1773-1784

    Cote

    02059, 10C1885

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 29 avril 1773-11 janvier 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    11 janvier 1784-6 juillet 1792.

    2 lots 75 medias

    11 janvier 1784-6 juillet 1792.

    Date

    1784-1792

    Cote

    02060, 10C1886

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 11 janvier 1784-6 juillet 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    Table alphabétique des sépultures.

    2 lots 101 medias

    Table alphabétique des sépultures.

    Date

    1er janvier 1754-an VII 5e jour complémentaire

    Cote

    02061, 10C1887

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des sépultures.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 45 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    11 septembre 1753-29 octobre 1792

    Cote

    02062, 10C1888

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    Table alphabétique des testaments.

    2 lots 32 medias

    Table alphabétique des testaments.

    Date

    22 novembre 1733-7 juillet 1792

    Cote

    02063, 10C1889

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des testaments.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

    Date

    1er février 1735-7 juillet 1792

    Cote

    02064, 10C1890

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des donations et autres dispositions...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    1er janvier 1753-3 novembre 1792.

    2 lots 54 medias

    1er janvier 1753-3 novembre 1792.

    Date

    1753-1792

    Cote

    02066, 10C1891

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er janvier 1753-3 novembre 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    10 juin 1780-26 nivôse an III.

    2 lots 65 medias

    10 juin 1780-26 nivôse an III.

    Date

    1780-1795

    Cote

    02067, 10C1892

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 10 juin 1780-26 nivôse an III.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1757-7 juillet 1792

    Cote

    02068, 10C1893

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    11 novembre 1733-25 mars 1793.

    2 lots 60 medias

    11 novembre 1733-25 mars 1793.

    Date

    1733-1793

    Cote

    02070, 10C1894

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 11 novembre 1733-25 mars 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    1790-an VIII.

    2 lots 103 medias

    1790-an VIII.

    Date

    1790-1800

    Cote

    02071, 10C1895

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1790-an VIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    10 octobre 1733-7 juillet 1792.

    2 lots 50 medias

    10 octobre 1733-7 juillet 1792.

    Date

    1733-1792

    Cote

    02073, 10C1896

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 10 octobre 1733-7 juillet 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    1790-an VIII.

    2 lots 59 medias

    1790-an VIII.

    Date

    1790-1800

    Cote

    02074, 10C1897

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1790-an VIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    30 avril 1753-12 septembre 1792

    Cote

    02075, 10C1898

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    2 septembre 1753-2 septembre 1785

    Cote

    02076, 10C1899

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 104 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    4 juin 1771-18 février 1783

    Cote

    02077, 10C1900

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 28 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    22 juillet 1733-12 août 1767

    Cote

    02078, 10C1901

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

    1 media

    1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

    Date

    1792-1793

    Cote

    05814, 3Q8/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    29 octobre 1793-15 nivôse an III (volume 72).

    1 media

    29 octobre 1793-15 nivôse an III (volume 72).

    Date

    1793- An III

    Cote

    05815, 3Q8/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 octobre 1793-15 nivôse an III (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    15 nivôse an III-23 prairial an IV (volume 73).

    1 media

    15 nivôse an III-23 prairial an IV (volume 73).

    Date

    An III-An IV

    Cote

    05816, 3Q8/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 nivôse an III-23 prairial an IV (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    24 prairial an IV-23 pluviôse an V (volume 74).

    1 media

    24 prairial an IV-23 pluviôse an V (volume 74).

    Date

    An IV-An V

    Cote

    05817, 3Q8/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 prairial an IV-23 pluviôse an V (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

    1 media

    24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

    Date

    An V-An VI

    Cote

    05818, 3Q8/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    20 brumaire-13 prairial an VI (volume 76).

    1 media

    20 brumaire-13 prairial an VI (volume 76).

    Date

    An VI

    Cote

    05819, 3Q8/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 brumaire-13 prairial an VI (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    1 media

    13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    Date

    An VI- An VII

    Cote

    05820, 3Q8/7

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    1er germinal an VII-7 vendémiaire an VIII (volume 79).

    1 media

    1er germinal an VII-7 vendémiaire an VIII (volume 79).

    Date

    An VII-AnVIII

    Cote

    05821, 3Q8/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er germinal an VII-7 vendémiaire an VIII (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    8 vendémiaire-12 germinal an VIII (volume 80).

    1 media

    8 vendémiaire-12 germinal an VIII (volume 80).

    Date

    An VIII

    Cote

    05822, 3Q8/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 vendémiaire-12 germinal an VIII (volume 80).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    14 germinal an VIII-6 vendémiaire an IX (volume 81).

    1 media

    14 germinal an VIII-6 vendémiaire an IX (volume 81).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    05823, 3Q8/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 germinal an VIII-6 vendémiaire an IX (volume 81).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    7 vendémiaire-15 pluviôse an IX (volume 82).

    1 media

    7 vendémiaire-15 pluviôse an IX (volume 82).

    Date

    An IX

    Cote

    05824, 3Q8/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 vendémiaire-15 pluviôse an IX (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    16 pluviôse an IX-19 vendémiaire an X (volume 83).

    1 media

    16 pluviôse an IX-19 vendémiaire an X (volume 83).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    05825, 3Q8/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 pluviôse an IX-19 vendémiaire an X (volume 83).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    19 vendémiaire-2 prairial an X (volume 84).

    1 media

    19 vendémiaire-2 prairial an X (volume 84).

    Date

    An X

    Cote

    05826, 3Q8/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 vendémiaire-2 prairial an X (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    2 prairial an X-24 nivôse an XI (volume 85).

    1 media

    2 prairial an X-24 nivôse an XI (volume 85).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    05827, 3Q8/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 prairial an X-24 nivôse an XI (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    24 nivôse-23 fructidor an XI (volume 86).

    1 media

    24 nivôse-23 fructidor an XI (volume 86).

    Date

    An XI

    Cote

    05828, 3Q8/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 nivôse-23 fructidor an XI (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    23 fructidor an XI-1er floréal an XII (volume 87).

    1 media

    23 fructidor an XI-1er floréal an XII (volume 87).

    Date

    An XI-An XII

    Cote

    05829, 3Q8/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 fructidor an XI-1er floréal an XII (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1er floréal an XII-17 nivôse an XIII (volume 88).

    1 media

    1er floréal an XII-17 nivôse an XIII (volume 88).

    Date

    An XII-An XIII

    Cote

    05830, 3Q8/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er floréal an XII-17 nivôse an XIII (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    18 nivôse an XIII-23 vendémiaire an XIV (volume 89).

    1 media

    18 nivôse an XIII-23 vendémiaire an XIV (volume 89).

    Date

    An XIII-An XIV

    Cote

    05831, 3Q8/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 nivôse an XIII-23 vendémiaire an XIV (volume 89).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    23 vendémiaire an XIV-1er juillet 1806 (volume 90).

    1 media

    23 vendémiaire an XIV-1er juillet 1806 (volume 90).

    Date

    An XIV-1806

    Cote

    05832, 3Q8/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 vendémiaire an XIV-1er juillet 1806 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

    1 media

    1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

    Date

    1806-1807

    Cote

    05833, 3Q8/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    1 media

    11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Date

    1807

    Cote

    05834, 3Q8/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    1 media

    31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Date

    1807-1808

    Cote

    05835, 3Q8/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    1er juillet 1808-3 avril 1809 (volume 94).

    1 media

    1er juillet 1808-3 avril 1809 (volume 94).

    Date

    1808-1809

    Cote

    05836, 3Q8/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er juillet 1808-3 avril 1809 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    3 avril 1809-1er mars 1810 (volume 95).

    1 media

    3 avril 1809-1er mars 1810 (volume 95).

    Date

    1809-1810

    Cote

    05837, 3Q8/24

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 avril 1809-1er mars 1810 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    1er mars 1810-4 février 1811 (volume 96).

    1 media

    1er mars 1810-4 février 1811 (volume 96).

    Date

    1810-1811

    Cote

    05838, 3Q8/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1810-4 février 1811 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    4 février 1811-15 mai 1813 (volume 97).

    1 media

    4 février 1811-15 mai 1813 (volume 97).

    Date

    1811-1813

    Cote

    05839, 3Q8/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 février 1811-15 mai 1813 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    15 mai 1813-11 décembre 1815 (volume 98).

    1 media

    15 mai 1813-11 décembre 1815 (volume 98).

    Date

    1813-1815

    Cote

    05840, 3Q8/27

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 mai 1813-11 décembre 1815 (volume 98).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    11 décembre 1815-29 avril 1818 (volume 99).

    1 media

    11 décembre 1815-29 avril 1818 (volume 99).

    Date

    1815-1818

    Cote

    05841, 3Q8/28

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 décembre 1815-29 avril 1818 (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    30 avril 1818-14 juin 1820 (volume 100).

    1 media

    30 avril 1818-14 juin 1820 (volume 100).

    Date

    1818-1820

    Cote

    05842, 3Q8/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 avril 1818-14 juin 1820 (volume 100).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement