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434 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 mai 1693-16 juin 1694.

2 lots 67 medias

13 mai 1693-16 juin 1694.
Cote
02045, 10C1873
 Date
1693-1694
 Lieu - Type de document
Droit du Contrôle

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
  • 13 mai 1693-16 juin 1694.
Résultat n°2
2 février 1696-16 août 1698.

2 lots 31 medias

2 février 1696-16 août 1698.
Cote
02046, 10C1874
 Date
1696-1698
 Lieu - Type de document
Droit du Contrôle

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
  • 2 février 1696-16 août 1698.
Résultat n°3
8 novembre 1697-20 janvier 1699.

2 lots 25 medias

8 novembre 1697-20 janvier 1699.
Cote
02021, 10C1851
 Date
1697-1699
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 8 novembre 1697-20 janvier 1699.
Résultat n°4
25 janvier 1699-30 septembre 1700.

2 lots 39 medias

25 janvier 1699-30 septembre 1700.
Cote
02022, 10C1852
 Date
1699-1700
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 25 janvier 1699-30 septembre 1700.
Résultat n°5
1er octobre 1700-13 juillet 1702.

2 lots 55 medias

1er octobre 1700-13 juillet 1702.
Cote
02023, 10C1853
 Date
1700-1702
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 1er octobre 1700-13 juillet 1702.
Résultat n°6
13 juillet 1702-13 janvier 1705.

2 lots 105 medias

13 juillet 1702-13 janvier 1705.
Cote
02024, 10C1854
 Date
1702-1705
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 13 juillet 1702-13 janvier 1705.
Résultat n°7
13 janvier 1705-15 décembre 1711.

2 lots 106 medias

13 janvier 1705-15 décembre 1711.
Cote
02026, 10C1855
 Date
1705-1711
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 janvier 1705-15 décembre 1711.
Résultat n°8
24 décembre 1711-8 avril 1715.

2 lots 39 medias

24 décembre 1711-8 avril 1715.
Cote
02027, 10C1856
 Date
1711-1715
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1711-8 avril 1715.
Résultat n°9
30 janvier 1717-24 juin 1720.

2 lots 46 medias

30 janvier 1717-24 juin 1720.
Cote
02028, 10C1857
 Date
1717-1720
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 janvier 1717-24 juin 1720.
Résultat n°10
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 6 medias

Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Cote
02047, 10C1875
 Date
28 janvier 1720-18 juin 1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°11
15 septembre 1728-30 septembre 1729.

2 lots 52 medias

15 septembre 1728-30 septembre 1729.
Cote
02029, 10C1858
 Date
1728-1729
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 septembre 1728-30 septembre 1729.
Résultat n°12
2 janvier 1729-31 mars 1749.

2 lots 58 medias

2 janvier 1729-31 mars 1749.
Cote
02054, 10C1880
 Date
1729-1749
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 2 janvier 1729-31 mars 1749.
Résultat n°13
13 novembre 1733-15 janvier 1738.

2 lots 104 medias

13 novembre 1733-15 janvier 1738.
Cote
02030, 10C1859
 Date
1733-1738
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 novembre 1733-15 janvier 1738.
Résultat n°14
10 octobre 1733-7 juillet 1792.

2 lots 50 medias

10 octobre 1733-7 juillet 1792.
Cote
02073, 10C1896
 Date
1733-1792
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 10 octobre 1733-7 juillet 1792.
Résultat n°15
10 octobre 1733-27 novembre 1752.

2 lots 54 medias

10 octobre 1733-27 novembre 1752.
Cote
02049, 10C1876
 Date
1733-1752
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 octobre 1733-27 novembre 1752.
Résultat n°16
11 novembre 1733-25 mars 1793.

2 lots 60 medias

11 novembre 1733-25 mars 1793.
Cote
02070, 10C1894
 Date
1733-1793
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 11 novembre 1733-25 mars 1793.
Résultat n°17
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 28 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
02078, 10C1901
 Date
22 juillet 1733-12 août 1767
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°18
Table alphabétique des testaments.

2 lots 32 medias

Table alphabétique des testaments.
Cote
02063, 10C1889
 Date
22 novembre 1733-7 juillet 1792
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°19
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.
Cote
02064, 10C1890
 Date
1er février 1735-7 juillet 1792
 Lieu - Type de document
Table des donations

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°20
15 janvier 1738-26 novembre 1744.

2 lots 104 medias

15 janvier 1738-26 novembre 1744.
Cote
02031, 10C1860
 Date
1738-1744
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.