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  • 1
    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    1 media

    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    Date

    1888-1937

    Cote

    06223, 3Q8/377

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des baux et concessions : livre journal de...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

    Date

    1895-1946

    Cote

    06222, 3Q8/376

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Janvier 1919-décembre 1929.

    2 lots 176 medias

    Janvier 1919-décembre 1929.

    Date

    1919-1929

    Cote

    06221, 3Q8/375

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1919-décembre 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    Janvier 1901-décembre 1918.

    2 lots 193 medias

    Janvier 1901-décembre 1918.

    Date

    1901-1918

    Cote

    06220, 3Q8/374

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1901-décembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    Janvier 1891-août 1901.

    2 lots 119 medias

    Janvier 1891-août 1901.

    Date

    1891-1901

    Cote

    06219, 3Q8/373

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1891-août 1901.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Janvier 1876-décembre 1890.

    2 lots 163 medias

    Janvier 1876-décembre 1890.

    Date

    1876-1890

    Cote

    06218, 3Q8/372

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1876-décembre 1890.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Janvier 1867-mars 1876.

    2 lots 144 medias

    Janvier 1867-mars 1876.

    Date

    1867-1876

    Cote

    06217, 3Q8/371

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1867-mars 1876.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Août 1856-décembre 1866.

    2 lots 183 medias

    Août 1856-décembre 1866.

    Date

    1856-1866

    Cote

    06216, 3Q8/370

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Août 1856-décembre 1866.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Août 1846-août 1856.

    2 lots 150 medias

    Août 1846-août 1856.

    Date

    1846-1856

    Cote

    06215, 3Q8/369

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Août 1846-août 1856.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Décembre 1839-août 1846.

    2 lots 100 medias

    Décembre 1839-août 1846.

    Date

    1839-1846

    Cote

    06214, 3Q8/368

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Décembre 1839-août 1846.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Janvier 1833-décembre 1839.

    2 lots 116 medias

    Janvier 1833-décembre 1839.

    Date

    1833-1839

    Cote

    06213, 3Q8/367

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1833-décembre 1839.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Décembre 1824-mai 1833.

    2 lots 116 medias

    Décembre 1824-mai 1833.

    Date

    1824-1833

    Cote

    06212, 3Q8/366

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Décembre 1824-mai 1833.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Avril 1813-20 décembre 1824.

    2 lots 69 medias

    Avril 1813-20 décembre 1824.

    Date

    1813-1824

    Cote

    06210, 3Q8/365

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Avril 1813-20 décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    23 décembre 1807-13 mars 1813.

    2 lots 39 medias

    23 décembre 1807-13 mars 1813.

    Date

    1807-1813

    Cote

    06209, 3Q8/364

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 23 décembre 1807-13 mars 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.

    2 lots 54 medias

    10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.

    Date

    An VIII-1807

    Cote

    06208, 3Q8/363

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Novembre 1820-février 1825.

    2 lots 64 medias

    Novembre 1820-février 1825.

    Date

    1820-1825

    Cote

    06206, 3Q8/362

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Novembre 1820-février 1825.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Mai 1813-décembre 1820.

    2 lots 97 medias

    Mai 1813-décembre 1820.

    Date

    1813-1820

    Cote

    06205, 3Q8/361

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Mai 1813-décembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1er octobre 1808-1er avril 1813.

    2 lots 63 medias

    1er octobre 1808-1er avril 1813.

    Date

    1808-1813

    Cote

    06204, 3Q8/360

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1er octobre 1808-1er avril 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Janvier 1806-septembre 1808.

    2 lots 44 medias

    Janvier 1806-septembre 1808.

    Date

    1806-1808

    Cote

    06203, 3Q8/359

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Janvier 1806-septembre 1808.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    1er nivôse an VIII-1er janvier 1806.

    2 lots 79 medias

    1er nivôse an VIII-1er janvier 1806.

    Date

    An VIII-1806

    Cote

    06202, 3Q8/358

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • 1er nivôse an VIII-1er janvier 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement