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849 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mars 1865-janvier 1866.

2 lots 25 medias

Mars 1865-janvier 1866.
Cote
30762, 3Q48/653
 Date
1865-1866
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
  • Mars 1865-janvier 1866.
Résultat n°2
18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

1 media

18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).
Cote
30272, 3Q48/185
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).
Résultat n°3
[Volume 55].

1 media

[Volume 55].
Cote
30818, 3Q48/708
 Date
1948
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Répertoire général.
  • [Volume 55].
Résultat n°4
1908.

1 media

1908.
Cote
30691, 3Q48/593
 Date
1908
 Lieu - Type de document
Renvoi

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Renvois.
  • 1908.
Résultat n°5
9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).

1 media

9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).
Cote
30502, 3Q48/408
 Date
1833-1834
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).
Résultat n°6
26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).

1 media

26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).
Cote
30583, 3Q48/489
 Date
1916
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).
Résultat n°7
30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).

1 media

30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).
Cote
30570, 3Q48/476
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).
Résultat n°8
29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).

1 media

29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).
Cote
30623, 3Q48/529
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).
Résultat n°9
26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).

1 media

26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).
Cote
30180, 3Q48/93
 Date
1874-1875
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).
Résultat n°10
28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).

1 media

28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).
Cote
30252, 3Q48/165
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).
Résultat n°11
Volume 4.

1 media

Volume 4.
Cote
30767, 3Q48/657
 Date
1866
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Répertoire général.
  • Volume 4.
Résultat n°12
24 février-6 octobre 1938 (volume 146).

1 media

24 février-6 octobre 1938 (volume 146).
Cote
30620, 3Q48/526
 Date
1938
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 24 février-6 octobre 1938 (volume 146).
Résultat n°13
1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).

1 media

1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).
Cote
30496, 3Q48/402
 Date
1818-1820
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).
Résultat n°14
28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

1 media

28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).
Cote
30435, 3Q48/346
 Date
1949-1954
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).
Résultat n°15
5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).

1 media

5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).
Cote
30335, 3Q48/247
 Date
1955
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).
Résultat n°16
4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

1 media

4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).
Cote
30468, 3Q48/377
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres de mutations de fonds de commerce.
  • 4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).
Résultat n°17
6 septembre 1752-22 décembre 1753.

2 lots 104 medias

6 septembre 1752-22 décembre 1753.
Cote
02126, 10C1941
 Date
1752-1753
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 septembre 1752-22 décembre 1753.
Résultat n°18
Volume 47.

1 media

Volume 47.
Cote
30810, 3Q48/700
 Date
1903
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Répertoire général.
  • Volume 47.
Résultat n°19
Volume 8.

1 media

Volume 8.
Cote
30771, 3Q48/661
 Date
1867
 Lieu - Type de document
Répertoire général

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Répertoire général.
  • Volume 8.
Résultat n°20
14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).

1 media

14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).
Cote
30508, 3Q48/414
 Date
1847-1849
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).