Bureau de Tarare - Recherche

Résultat n°1

2 lots 25 medias
Mars 1865-janvier 1866.

Date

1865-1866

Cote

30762, 3Q48/653
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments, donations et dispositions éventuelles.
- Mars 1865-janvier 1866.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

Date

1921-1922

Cote

30272, 3Q48/185
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
[Volume 55].

Date

1948

Cote

30818, 3Q48/708
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- [Volume 55].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
1908.

Date

1908

Cote

30691, 3Q48/593
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Renvois.
- 1908.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).

Date

1833-1834

Cote

30502, 3Q48/408
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).

Date

1916

Cote

30583, 3Q48/489
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).

Date

1906-1907

Cote

30570, 3Q48/476
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).

Date

1939-1940

Cote

30623, 3Q48/529
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).

Date

1874-1875

Cote

30180, 3Q48/93
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).

Date

1911-1912

Cote

30252, 3Q48/165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
Volume 4.

Date

1866

Cote

30767, 3Q48/657
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- Volume 4.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
24 février-6 octobre 1938 (volume 146).

Date

1938

Cote

30620, 3Q48/526
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 24 février-6 octobre 1938 (volume 146).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).

Date

1818-1820

Cote

30496, 3Q48/402
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

Date

1949-1954

Cote

30435, 3Q48/346
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).

Date

1955

Cote

30335, 3Q48/247
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

Date

1951-1952

Cote

30468, 3Q48/377
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres de mutations de fonds de commerce.
- 4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 104 medias
6 septembre 1752-22 décembre 1753.

Date

1752-1753

Cote

02126, 10C1941
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Tarare.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 6 septembre 1752-22 décembre 1753.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

1 media
Volume 47.

Date

1903

Cote

30810, 3Q48/700
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- Volume 47.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
Volume 8.

Date

1867

Cote

30771, 3Q48/661
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- Volume 8.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).

Date

1847-1849

Cote

30508, 3Q48/414
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
8 thermidor an X-14 thermidor an XIII (volume 3).

Date

An X-An XIII

Cote

30383, 3Q48/294
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 8 thermidor an X-14 thermidor an XIII (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
10 avril-5 novembre 1850 (volume 109).

Date

1850

Cote

30143, 3Q48/56
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 10 avril-5 novembre 1850 (volume 109).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
27 juillet-29 décembre 1877 (volume 151).

Date

1877

Cote

30185, 3Q48/98
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 27 juillet-29 décembre 1877 (volume 151).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
23 juillet 1853-8 juin 1854 (volume 113).

Date

1853-1854

Cote

30147, 3Q48/60
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 23 juillet 1853-8 juin 1854 (volume 113).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
28 avril-27 novembre 1942 (volume 276).

Date

1942

Cote

30310, 3Q48/223
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 28 avril-27 novembre 1942 (volume 276).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
24 juin-8 décembre 1903 (volume 200).

Date

1903

Cote

30234, 3Q48/147
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 24 juin-8 décembre 1903 (volume 200).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

2 lots 16 medias
13 mai 1693-11 juin 1693.

Date

1693

Cote

02097, 10C1913
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Tarare.
- Contrôle des actes de notaires.
- 13 mai 1693-11 juin 1693.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

1 media
25 août 1923-16 février 1926 (volume 13).

Date

1923-1926

Cote

30431, 3Q48/342
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 25 août 1923-16 février 1926 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

2 lots 202 medias
Juillet 1957-décembre 1963. (volume 29).

Date

1957-1963

Cote

30852, 3Q48/740
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Juillet 1957-décembre 1963. (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
2 juillet 1940-29 janvier 1945 (volume 35).

Date

1940-1945

Cote

30464, 3Q48/374
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 2 juillet 1940-29 janvier 1945 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
8 juin 1842-16 août 1845 (volume 29).

Date

1842-1845

Cote

30505, 3Q48/411
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 8 juin 1842-16 août 1845 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

2 lots 192 medias
Janvier 1896-novembre 1902. (volume 20).

Date

1896-1902

Cote

30843, 3Q48/731
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1896-novembre 1902. (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
Volume 13.

Date

1869

Cote

30776, 3Q48/666
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- Volume 13.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

2 lots 10 medias
6 août 1716-3 octobre 1716.

Date

1716-1716

Cote

02157, 10C1971
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Tarare.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 6 août 1716-3 octobre 1716.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

1 media
2 janvier-31 juillet 1942 (volume 153).

Date

1942

Cote

30627, 3Q48/533
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2 janvier-31 juillet 1942 (volume 153).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
Volume 30.

Date

1880

Cote

30793, 3Q48/683
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- Volume 30.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
1er juillet-31 décembre 1926 (volume 127).

Date

1926

Cote

30601, 3Q48/507
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er juillet-31 décembre 1926 (volume 127).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
22 février-27 juillet 1877 (volume 150).

Date

1877

Cote

30184, 3Q48/97
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 22 février-27 juillet 1877 (volume 150).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
2 janvier-2 août 1917 (volume 110).

Date

1917

Cote

30584, 3Q48/490
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2 janvier-2 août 1917 (volume 110).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
21 novembre 1904-21 avril 1905 (volume 203).

Date

1904-1905

Cote

30237, 3Q48/150
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 21 novembre 1904-21 avril 1905 (volume 203).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
24 octobre 1872-3 juin 1874 (volume 50).

Date

1872-1874

Cote

30526, 3Q48/432
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 24 octobre 1872-3 juin 1874 (volume 50).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
1919.

Date

1919

Cote

30698, 3Q48/600
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Renvois.
- 1919.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
21 juin 1863-2 juillet 1864 (volume 42).

Date

1863-1864

Cote

30518, 3Q48/424
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 21 juin 1863-2 juillet 1864 (volume 42).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
8 mai-20 octobre 1909 (volume 213).

Date

1909

Cote

30247, 3Q48/160
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 8 mai-20 octobre 1909 (volume 213).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
27 novembre 1924-28 avril 1925 (volume 245).

Date

1924-1925

Cote

30279, 3Q48/192
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 27 novembre 1924-28 avril 1925 (volume 245).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
8 juin 1889-8 janvier 1890 (volume 175).

Date

1889-1890

Cote

30209, 3Q48/122
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 8 juin 1889-8 janvier 1890 (volume 175).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
10 janvier-29 juin 1950 (volume 164).

Date

1950

Cote

30640, 3Q48/546
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 10 janvier-29 juin 1950 (volume 164).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

2 lots 16 medias
17 juillet 1716-11 février 1717.

Date

1716-1717

Cote

02104, 10C1919
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Tarare.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 17 juillet 1716-11 février 1717.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 186 medias
Octobre 1902-octobre 1909. (volume 21).

Date

1902-1909

Cote

30844, 3Q48/732
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Octobre 1902-octobre 1909. (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
Volume 23.

Date

1873

Cote

30786, 3Q48/676
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- Volume 23.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
2 janvier-29 décembre 1959 (volume 1).

Date

1959

Cote

30652, 3Q48/558
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2 janvier-29 décembre 1959 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
10 août 1934-4 avril 1935 (volume 264).

Date

1934-1935

Cote

30298, 3Q48/211
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 10 août 1934-4 avril 1935 (volume 264).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
4 janvier-28 décembre 1960 (volume 2).

Date

1960

Cote

30653, 3Q48/559
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 4 janvier-28 décembre 1960 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
26 octobre 1941-28 avril 1942 (volume 275).

Date

1941-1942

Cote

30309, 3Q48/222
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 26 octobre 1941-28 avril 1942 (volume 275).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

2 lots 102 medias
21 janvier 1759-27 novembre 1759.

Date

1759

Cote

02132, 10C1947
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Tarare.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 janvier 1759-27 novembre 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

1 media
14 janvier-2 juillet 1919 (volume 113).

Date

1919

Cote

30587, 3Q48/493
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 14 janvier-2 juillet 1919 (volume 113).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

2 lots 166 medias
Avril 1840-novembre 1844 (volume 11).

Date

1840-1844

Cote

30732, 3Q48/628
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Avril 1840-novembre 1844 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
5 août 1931-19 janvier 1934 (volume 32).

Date

1931-1934

Cote

30461, 3Q48/371
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 5 août 1931-19 janvier 1934 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
Janvier-février 1897.

Date

1897

Cote

30683, 3Q48/585
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Renvois.
- Janvier-février 1897.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
19 février 1894-2 septembre 1897 (volume 44).

Date

1894-1897

Cote

30424, 3Q48/335
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 19 février 1894-2 septembre 1897 (volume 44).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
15 septembre-29 décembre 1961 (volume 24).

Date

1961

Cote

30354, 3Q48/266
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 15 septembre-29 décembre 1961 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

2 lots 39 medias
Table alphabétique des partages (volume 2).

Date

[juin 1816]-janvier 1825

Cote

30737, 3Q48/633
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Table alphabétique des partages (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
13 janvier-22 septembre 1893 (volume 181).

Date

1893

Cote

30215, 3Q48/128
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 13 janvier-22 septembre 1893 (volume 181).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
13 mai 1871-24 octobre 1872 (volume 49).

Date

1871-1872

Cote

30525, 3Q48/431
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 13 mai 1871-24 octobre 1872 (volume 49).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
17 septembre-27 décembre 1962 (volume 27).

Date

1962

Cote

30357, 3Q48/269
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Extraits d'actes.
- 17 septembre-27 décembre 1962 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

2 lots 104 medias
1er juillet 1739-21 avril 1741.

Date

1739-1741

Cote

02116, 10C1931
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Tarare.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er juillet 1739-21 avril 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

1 media
1er novembre 1876-6 juin 1878 (volume 3).

Date

1876-1878

Cote

30439, 3Q48/349
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 1er novembre 1876-6 juin 1878 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
29 juin 1809-3 février 1810 (volume 75).

Date

1809-1810

Cote

30109, 3Q48/22
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 29 juin 1809-3 février 1810 (volume 75).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
11 mai-31 décembre 1935 (volume 142).

Date

1935

Cote

30616, 3Q48/522
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 11 mai-31 décembre 1935 (volume 142).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
Volume 48.

Date

1910

Cote

30811, 3Q48/701
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- Volume 48.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

2 lots 17 medias
Testaments non enregistrés.

Date

[Avril-décembre 1824]

Cote

30757, 3Q48/649
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments non enregistrés.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
18 janvier 1921-22 août 1923 (volume 12).

Date

1921-1923

Cote

30430, 3Q48/341
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 18 janvier 1921-22 août 1923 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
1er mars-30 septembre 1906 (volume 94).

Date

1906

Cote

30569, 3Q48/475
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er mars-30 septembre 1906 (volume 94).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

2 lots 103 medias
3 janvier 1738-30 juin 1739.

Date

1738-1739

Cote

02115, 10C1930
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Tarare.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 3 janvier 1738-30 juin 1739.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°75

1 media
Volume 34.

Date

1883

Cote

30797, 3Q48/687
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- Volume 34.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
16 novembre 1831-25 décembre 1832 (volume 94).

Date

1831-1832

Cote

30128, 3Q48/41
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 16 novembre 1831-25 décembre 1832 (volume 94).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
19 juin 1862-5 juin 1863 (volume 124).

Date

1862-1863

Cote

30158, 3Q48/71
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 19 juin 1862-5 juin 1863 (volume 124).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
3 avril-11 octobre 1946 (volume 283).

Date

1946

Cote

30316, 3Q48/229
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics (ACP).
- 3 avril-11 octobre 1946 (volume 283).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
Volume 40.

Date

1889

Cote

30803, 3Q48/693
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Répertoire général.
- Volume 40.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
23 septembre 1909-31 mars 1910 (volume 100).

Date

1909-1910

Cote

30574, 3Q48/480
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 23 septembre 1909-31 mars 1910 (volume 100).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

Mars 1865-janvier 1866.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

[Volume 55].

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1908.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Volume 4.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

24 février-6 octobre 1938 (volume 146).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre