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849 résultats

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  1. Résultat n°1
    13 mai 1693-11 juin 1693.

    2 lots 16 medias

    13 mai 1693-11 juin 1693.

    Date

    1693

    Cote

    02097, 10C1913

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 13 mai 1693-11 juin 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    11 juin 1693-1er avril 1694.

    2 lots 65 medias

    11 juin 1693-1er avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02098, 10C1914

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 11 juin 1693-1er avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    02100, 10C1915

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    2 lots 105 medias

    31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    Date

    1708-1713

    Cote

    02101, 10C1916

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    1er février 1713-8 mai 1715.

    2 lots 54 medias

    1er février 1713-8 mai 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    02102, 10C1917

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1713-8 mai 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    1er avril 1715-17 juillet 1716.

    2 lots 30 medias

    1er avril 1715-17 juillet 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    02103, 10C1918

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1715-17 juillet 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    17 juillet 1716-11 février 1717.

    2 lots 16 medias

    17 juillet 1716-11 février 1717.

    Date

    1716-1717

    Cote

    02104, 10C1919

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 juillet 1716-11 février 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    11 février 1717-30 juin 1720.

    2 lots 103 medias

    11 février 1717-30 juin 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    02105, 10C1920

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 février 1717-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    1er juillet 1720-18 juillet 1724.

    2 lots 104 medias

    1er juillet 1720-18 juillet 1724.

    Date

    1720-1724

    Cote

    02106, 10C1921

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er juillet 1720-18 juillet 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    18 juillet 1724-18 janvier 1726.

    2 lots 100 medias

    18 juillet 1724-18 janvier 1726.

    Date

    1724-1726

    Cote

    02107, 10C1922

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 juillet 1724-18 janvier 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    18 janvier 1726-10 juillet 1727.

    2 lots 104 medias

    18 janvier 1726-10 juillet 1727.

    Date

    1726-1727

    Cote

    02108, 10C1923

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 janvier 1726-10 juillet 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    10 juillet 1727-1er décembre 1729.

    2 lots 104 medias

    10 juillet 1727-1er décembre 1729.

    Date

    1727-1729

    Cote

    02109, 10C1924

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 juillet 1727-1er décembre 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    1er décembre 1729-12 juin 1731.

    2 lots 104 medias

    1er décembre 1729-12 juin 1731.

    Date

    1729-1731

    Cote

    02110, 10C1925

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1729-12 juin 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    12 juin 1731-26 février 1733.

    2 lots 104 medias

    12 juin 1731-26 février 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    02111, 10C1926

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 juin 1731-26 février 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    26 février 1733-9 septembre 1734.

    2 lots 105 medias

    26 février 1733-9 septembre 1734.

    Date

    1733-1734

    Cote

    02112, 10C1927

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 février 1733-9 septembre 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    12 septembre 1734-30 avril 1736.

    2 lots 103 medias

    12 septembre 1734-30 avril 1736.

    Date

    1734-1736

    Cote

    02113, 10C1928

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 septembre 1734-30 avril 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    30 avril 1736-3 janvier 1738.

    2 lots 106 medias

    30 avril 1736-3 janvier 1738.

    Date

    1736-1738

    Cote

    02114, 10C1929

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 avril 1736-3 janvier 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    3 janvier 1738-30 juin 1739.

    2 lots 103 medias

    3 janvier 1738-30 juin 1739.

    Date

    1738-1739

    Cote

    02115, 10C1930

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 janvier 1738-30 juin 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er juillet 1739-21 avril 1741.

    2 lots 104 medias

    1er juillet 1739-21 avril 1741.

    Date

    1739-1741

    Cote

    02116, 10C1931

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er juillet 1739-21 avril 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    21 avril 1741-12 juillet 1742.

    2 lots 104 medias

    21 avril 1741-12 juillet 1742.

    Date

    1741-1742

    Cote

    02117, 10C1932

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 avril 1741-12 juillet 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes