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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 15 medias

Cote
02354, 10C2148
Date
22 août 1705-12 février 1707
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°2
7 octobre 1706-26 février 1707.

2 lots 55 medias

Cote
02326, 10C2121
Date
1706-1707
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-26 février 1707.
Résultat n°3
12 décembre 1732-8 septembre 1735.

2 lots 104 medias

Cote
02327, 10C2122
Date
1732-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 décembre 1732-8 septembre 1735.
Résultat n°4
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 8 medias

Cote
02394, 10C2185
Date
10 décembre 1732-6 octobre 1756
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°5
30 mai 1734-26 octobre 1750.

2 lots 56 medias

Cote
02356, 10C2149
Date
1734-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°6
8 septembre 1735-9 mai 1741.

2 lots 203 medias

Cote
02328, 10C2123
Date
1735-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 septembre 1735-9 mai 1741.
Résultat n°7
1er janvier 1740-31 décembre 1775.

2 lots 85 medias

Cote
02379, 10C2171
Date
1740-1775
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des sépultures.
  • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Résultat n°8
1er janvier 1740-31 décembre 1775.

2 lots 102 medias

Cote
02380, 10C2172
Date
1740-1775
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des sépultures.
  • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Résultat n°9
30 décembre 1741-27 avril 1747.

2 lots 54 medias

Cote
02367, 10C2159
Date
1741-1747
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 30 décembre 1741-27 avril 1747.
Résultat n°10
9 mai 1741-13 juin 1743.

2 lots 104 medias

Cote
02329, 10C2124
Date
1741-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mai 1741-13 juin 1743.
Résultat n°11
Table alphabétique des testaments.

2 lots 53 medias

Cote
02384, 10C2176
Date
1er janvier 1741-1er juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°12
13 juin 1743-14 janvier 1746.

2 lots 119 medias

Cote
02330, 10C2125
Date
1743-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 juin 1743-14 janvier 1746.
Résultat n°13
Pièces annexes aux registres du Centième denier.

2 lots 432 medias

Cote
02376, 10C2169
Date
20 février 1743-1er juin 1789
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres du Centième denier.
Résultat n°14
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 148 medias

Cote
02365, 10C2158
Date
28 décembre 1746-26 novembre 1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°15
27 avril 1747-31 août 1752.

2 lots 54 medias

Cote
02368, 10C2160
Date
1747-1752
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 27 avril 1747-31 août 1752.
Résultat n°16
16 mai 1748-23 novembre 1750.

2 lots 103 medias

Cote
02331, 10C2126
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mai 1748-23 novembre 1750.
Résultat n°17
23 novembre 1750-11 novembre 1752.

2 lots 103 medias

Cote
02332, 10C2127
Date
1750-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1750-11 novembre 1752.
Résultat n°18
9 novembre 1750-17 mars 1763.

2 lots 54 medias

Cote
02357, 10C2150
Date
1750-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1750-17 mars 1763.
Résultat n°19
Table alphabétique des contrats de mariage.

2 lots 53 medias

Cote
02385, 10C2177
Date
19 décembre 1750-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°20
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
02387, 10C2179
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°21
Table alphabétique des baux.

2 lots 59 medias

Cote
02392, 10C2183
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°22
Table alphabétique des partages.

2 lots 9 medias

Cote
02386, 10C2178
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°23
1er janvier 1752-8 septembre 1790.

2 lots 76 medias

Cote
02389, 10C2180
Date
1752-1790
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1752-8 septembre 1790.
Résultat n°24
Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

2 lots 64 medias

Cote
02391, 10C2182
Date
1er janvier 1752-1er juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
Résultat n°25
11 novembre 1752-1er janvier 1755.

2 lots 104 medias

Cote
02333, 10C2128
Date
1752-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 novembre 1752-1er janvier 1755.
Résultat n°26
1er septembre 1752-8 août 1759.

2 lots 54 medias

Cote
02369, 10C2161
Date
1752-1759
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 1er septembre 1752-8 août 1759.
Résultat n°27
2 janvier 1755-14 décembre 1758.

2 lots 217 medias

Cote
02334, 10C2129
Date
1755-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1755-14 décembre 1758.
Résultat n°28
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Cote
02383, 10C2175
Date
1er janvier 1755-1er juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°29
15 décembre 1758-20 mai 1761.

2 lots 102 medias

Cote
02335, 10C2130
Date
1758-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 décembre 1758-20 mai 1761.
Résultat n°30
9 août 1759-17 mars 1766.

2 lots 58 medias

Cote
02370, 10C2162
Date
1759-1766
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 9 août 1759-17 mars 1766.
Résultat n°31
21 mai 1761-30 janvier 1764.

2 lots 103 medias

Cote
02336, 10C2131
Date
1761-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 mai 1761-30 janvier 1764.
Résultat n°32
24 mars 1763-21 février 1772.

2 lots 54 medias

Cote
02358, 10C2151
Date
1763-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mars 1763-21 février 1772.
Résultat n°33
30 janvier 1764-26 janvier 1767.

2 lots 103 medias

Cote
02337, 10C2132
Date
1764-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 janvier 1764-26 janvier 1767.
Résultat n°34
17 mars 1766-28 juillet 1771.

2 lots 105 medias

Cote
02371, 10C2163
Date
1766-1771
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 17 mars 1766-28 juillet 1771.
Résultat n°35
26 janvier 1767-22 février 1769.

2 lots 103 medias

Cote
02338, 10C2133
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1767-22 février 1769.
Résultat n°36
22 février 1769-8 décembre 1770.

2 lots 104 medias

Cote
02339, 10C2134
Date
1769-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 février 1769-8 décembre 1770.
Résultat n°37
8 décembre 1770-28 mars 1772.

2 lots 105 medias

Cote
02340, 10C2135
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 décembre 1770-28 mars 1772.
Résultat n°38
29 juillet 1771-26 août 1773.

2 lots 56 medias

Cote
02372, 10C2164
Date
1771-1773
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 29 juillet 1771-26 août 1773.
Résultat n°39
Sommier d'ordres de régie.

2 lots 99 medias

Cote
02393, 10C2184
Date
1er juin 1771-31 juillet 1787
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°40
Droits de franc-fief.

2 lots 12 medias

Cote
02377, 10C2170
Date
12 décembre 1771-28 mai 1789
Lieu - Type de document
Droit de franc-fief
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Droits de franc-fief.