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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 octobre 1706-26 février 1707.

2 lots 55 medias

Cote
02326, 10C2121
Date
1706-1707
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-26 février 1707.
Résultat n°2
12 décembre 1732-8 septembre 1735.

2 lots 104 medias

Cote
02327, 10C2122
Date
1732-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 décembre 1732-8 septembre 1735.
Résultat n°3
8 septembre 1735-9 mai 1741.

2 lots 203 medias

Cote
02328, 10C2123
Date
1735-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 septembre 1735-9 mai 1741.
Résultat n°4
9 mai 1741-13 juin 1743.

2 lots 104 medias

Cote
02329, 10C2124
Date
1741-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mai 1741-13 juin 1743.
Résultat n°5
13 juin 1743-14 janvier 1746.

2 lots 119 medias

Cote
02330, 10C2125
Date
1743-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 juin 1743-14 janvier 1746.
Résultat n°6
16 mai 1748-23 novembre 1750.

2 lots 103 medias

Cote
02331, 10C2126
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mai 1748-23 novembre 1750.
Résultat n°7
23 novembre 1750-11 novembre 1752.

2 lots 103 medias

Cote
02332, 10C2127
Date
1750-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1750-11 novembre 1752.
Résultat n°8
11 novembre 1752-1er janvier 1755.

2 lots 104 medias

Cote
02333, 10C2128
Date
1752-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 novembre 1752-1er janvier 1755.
Résultat n°9
2 janvier 1755-14 décembre 1758.

2 lots 217 medias

Cote
02334, 10C2129
Date
1755-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1755-14 décembre 1758.
Résultat n°10
15 décembre 1758-20 mai 1761.

2 lots 102 medias

Cote
02335, 10C2130
Date
1758-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 décembre 1758-20 mai 1761.
Résultat n°11
21 mai 1761-30 janvier 1764.

2 lots 103 medias

Cote
02336, 10C2131
Date
1761-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 mai 1761-30 janvier 1764.
Résultat n°12
30 janvier 1764-26 janvier 1767.

2 lots 103 medias

Cote
02337, 10C2132
Date
1764-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 janvier 1764-26 janvier 1767.
Résultat n°13
26 janvier 1767-22 février 1769.

2 lots 103 medias

Cote
02338, 10C2133
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1767-22 février 1769.
Résultat n°14
22 février 1769-8 décembre 1770.

2 lots 104 medias

Cote
02339, 10C2134
Date
1769-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 février 1769-8 décembre 1770.
Résultat n°15
8 décembre 1770-28 mars 1772.

2 lots 105 medias

Cote
02340, 10C2135
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 décembre 1770-28 mars 1772.
Résultat n°16
29 mars 1772-1er juillet 1773.

2 lots 105 medias

Cote
02341, 10C2136
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mars 1772-1er juillet 1773.
Résultat n°17
1er juillet 1773-12 novembre 1774.

2 lots 104 medias

Cote
02342, 10C2137
Date
1773-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1773-12 novembre 1774.
Résultat n°18
12 novembre 1774-31 janvier 1776.

2 lots 104 medias

Cote
02343, 10C2138
Date
1774-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 novembre 1774-31 janvier 1776.
Résultat n°19
1er février 1776-9 mai 1777.

2 lots 105 medias

Cote
02344, 10C2139
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er février 1776-9 mai 1777.
Résultat n°20
10 mai 1777-4 octobre 1778.

2 lots 105 medias

Cote
02345, 10C2140
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 mai 1777-4 octobre 1778.
Résultat n°21
4 octobre 1778-31 décembre 1779.

2 lots 104 medias

Cote
02346, 10C2141
Date
1778-1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 octobre 1778-31 décembre 1779.
Résultat n°22
1er janvier 1780-31 mars 1781.

2 lots 105 medias

Cote
02347, 10C2142
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1780-31 mars 1781.
Résultat n°23
1er avril 1781-2 juin 1782.

2 lots 108 medias

Cote
02348, 10C2143
Date
1781-1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1781-2 juin 1782.
Résultat n°24
6 juin 1782-10 février 1785.

2 lots 219 medias

Cote
02349, 10C2144
Date
1782-1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 juin 1782-10 février 1785.
Résultat n°25
17 février 1785-31 décembre 1787.

2 lots 225 medias

Cote
02350, 10C2145
Date
1785-1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 février 1785-31 décembre 1787.
Résultat n°26
1er janvier 1788-26 avril 1790.

2 lots 204 medias

Cote
02351, 10C2146
Date
1788-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1788-26 avril 1790.
Résultat n°27
27 avril 1790-6 avril 1792.

2 lots 207 medias

Cote
02352, 10C2147
Date
1790-1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 avril 1790-6 avril 1792.
Résultat n°28
7 avril 1792-24 août 1792.

2 lots 46 medias

Cote
02353, 10C2321
Date
1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 avril 1792-24 août 1792.
Résultat n°29
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 15 medias

Cote
02354, 10C2148
Date
22 août 1705-12 février 1707
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°30
30 mai 1734-26 octobre 1750.

2 lots 56 medias

Cote
02356, 10C2149
Date
1734-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°31
9 novembre 1750-17 mars 1763.

2 lots 54 medias

Cote
02357, 10C2150
Date
1750-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1750-17 mars 1763.
Résultat n°32
24 mars 1763-21 février 1772.

2 lots 54 medias

Cote
02358, 10C2151
Date
1763-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mars 1763-21 février 1772.
Résultat n°33
21 février 1772-24 mai 1775.

2 lots 52 medias

Cote
02359, 10C2152
Date
1772-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 février 1772-24 mai 1775.
Résultat n°34
24 mai 1775-15 décembre 1778.

2 lots 55 medias

Cote
02360, 10C2153
Date
1775-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mai 1775-15 décembre 1778.
Résultat n°35
16 décembre 1778-31 mars 1782.

2 lots 54 medias

Cote
02361, 10C2154
Date
1778-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 décembre 1778-31 mars 1782.
Résultat n°36
1er avril 1782-9 août 1786.

2 lots 56 medias

Cote
02362, 10C2155
Date
1782-1786
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er avril 1782-9 août 1786.
Résultat n°37
10 août 1786-28 août 1790.

2 lots 55 medias

Cote
02363, 10C2156
Date
1786-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 août 1786-28 août 1790.
Résultat n°38
28 août 1790-31 janvier 1791.

2 lots 12 medias

Cote
02364, 10C2157
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 août 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°39
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 148 medias

Cote
02365, 10C2158
Date
28 décembre 1746-26 novembre 1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°40
30 décembre 1741-27 avril 1747.

2 lots 54 medias

Cote
02367, 10C2159
Date
1741-1747
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 30 décembre 1741-27 avril 1747.