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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

1 media

Cote
31630, 3Q50/38
Date
1849-1850
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).
Résultat n°2
1928.

1 media

Cote
31898, 3Q50/303
Date
1928
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1928.
Résultat n°3
1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

1 media

Cote
32007, 3Q50/409
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).
Résultat n°4
3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

1 media

Cote
31622, 3Q50/30
Date
1845-1846
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).
Résultat n°5
5 février-9 août 1913 (volume 203).

1 media

Cote
31761, 3Q50/169
Date
1913
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 février-9 août 1913 (volume 203).
Résultat n°6
29 juillet 1771-26 août 1773.

2 lots 56 medias

Cote
02372, 10C2164
Date
1771-1773
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 29 juillet 1771-26 août 1773.
Résultat n°7
30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

1 media

Cote
32010, 3Q50/412
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).
Résultat n°8
1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

2 lots 76 medias

Cote
32151, 3Q50/542
Date
1805-1817
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).
Résultat n°9
1er janvier 1788-26 avril 1790.

2 lots 204 medias

Cote
02351, 10C2146
Date
1788-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1788-26 avril 1790.
Résultat n°10
29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

1 media

Cote
31789, 3Q50/197
Date
1927
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).
Résultat n°11
Janvier-juin 1943.

1 media

Cote
31916, 3Q50/320
Date
1943
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juin 1943.
Résultat n°12
Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

1 media

Cote
32095, 3Q50/497
Date
1940-1941
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • Décembre 1940-février 1941 (volume 113).
Résultat n°13
Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

2 lots 194 medias

Cote
32155, 3Q50/546
Date
1850-1859
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).
Résultat n°14
19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

1 media

Cote
31707, 3Q50/115
Date
1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).
Résultat n°15
19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

1 media

Cote
32058, 3Q50/460
Date
1927-1928
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).
Résultat n°16
11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

1 media

Cote
31631, 3Q50/39
Date
1850-1851
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).
Résultat n°17
21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

1 media

Cote
31674, 3Q50/82
Date
1873-1874
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).
Résultat n°18
18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

1 media

Cote
31735, 3Q50/143
Date
1902
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).
Résultat n°19
1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

2 lots 123 medias

Cote
32122, 3Q50/520
Date
1812-1818
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • 1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).
Résultat n°20
9 mars-9 août 1883 (volume 135).

1 media

Cote
31693, 3Q50/101
Date
1883
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 mars-9 août 1883 (volume 135).
Résultat n°21
2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

1 media

Cote
32104, 3Q50/506
Date
1943-1944
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).
Résultat n°22
18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).

1 media

Cote
31941, 3Q50/343
Date
1860-1862
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).
Résultat n°23
16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).

1 media

Cote
31846, 3Q50/253
Date
1871-1873
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).
Résultat n°24
2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

1 media

Cote
31605, 3Q50/13
Date
1823-1824
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).
Résultat n°25
2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).

1 media

Cote
31754, 3Q50/162
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).
Résultat n°26
3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

1 media

Cote
31602, 3Q50/10
Date
1820-1821
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).
Résultat n°27
10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).

1 media

Cote
31771, 3Q50/179
Date
1919-1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).
Résultat n°28
12 janvier 1832-24 janvier 1833

1 media

Cote
31614, 3Q50/22
Date
1832-1833
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 janvier 1832-24 janvier 1833
Résultat n°29
1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).

1 media

Cote
32054, 3Q50/456
Date
1926
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).
Résultat n°30
17 mars-24 août 1868 (volume 107).

1 media

Cote
31665, 3Q50/73
Date
1868
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mars-24 août 1868 (volume 107).
Résultat n°31
7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).

1 media

Cote
31701, 3Q50/109
Date
1886
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).
Résultat n°32
28 mars-22 août 1905 (volume 185).

1 media

Cote
31743, 3Q50/151
Date
1905
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 mars-22 août 1905 (volume 185).
Résultat n°33
11 février-22 juin 1920 (volume 214).

1 media

Cote
31772, 3Q50/180
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 février-22 juin 1920 (volume 214).
Résultat n°34
8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).

1 media

Cote
31839, 3Q50/246
Date
1848-1851
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).
Résultat n°35
5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).

1 media

Cote
31880, 3Q50/286
Date
1928-1931
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).
Résultat n°36
2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).

1 media

Cote
31859, 3Q50/266
Date
1926-1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).
Résultat n°37
13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).

1 media

Cote
31699, 3Q50/107
Date
1885
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).
Résultat n°38
Février 1939-décembre 1943.

2 lots 187 medias

Cote
32189, 3Q50/574
Date
1939-1943
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Février 1939-décembre 1943.
Résultat n°39
11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).

1 media

Cote
31947, 3Q50/349
Date
1868
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).
Résultat n°40
9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).

1 media

Cote
31643, 3Q50/51
Date
1857
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).
Résultat n°41
30 juillet 1895-10 janvier 1896 (volume 162).

1 media

Cote
31720, 3Q50/128
Date
1895-1896
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 juillet 1895-10 janvier 1896 (volume 162).
Résultat n°42
1945.

1 media

Cote
31919, 3Q50/323
Date
1945
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1945.
Résultat n°43
13 juillet-15 novembre 1922 (volume 63).

1 media

Cote
32045, 3Q50/447
Date
1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 13 juillet-15 novembre 1922 (volume 63).
Résultat n°44
14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

1 media

Cote
32105, 3Q50/507
Date
1944
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).
Résultat n°45
25 juillet-22 décembre 1921 (volume 218).

1 media

Cote
31776, 3Q50/184
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 juillet-22 décembre 1921 (volume 218).
Résultat n°46
11 février 1773-15 octobre 1792.

2 lots 101 medias

Cote
02390, 10C2181
Date
1773-1792
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 11 février 1773-15 octobre 1792.
Résultat n°47
1er janvier-31 décembre 1824 (volume 3).

2 lots 38 medias

Cote
32160, 3Q50/549
Date
1824
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
  • 1er janvier-31 décembre 1824 (volume 3).
Résultat n°48
21 novembre 1876-24 mai 1877 (volume 122).

1 media

Cote
31680, 3Q50/88
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 novembre 1876-24 mai 1877 (volume 122).
Résultat n°49
2 mars 1894-21 août 1896 (volume 4).

1 media

Cote
31866, 3Q50/272
Date
1894-1896
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 mars 1894-21 août 1896 (volume 4).
Résultat n°50
2 janvier 1755-14 décembre 1758.

2 lots 217 medias

Cote
02334, 10C2129
Date
1755-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1755-14 décembre 1758.
Résultat n°51
Actes sous seing privé déposés.

1 media

Cote
31904, 3Q50/308
Date
1933
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1933.
  • Actes sous seing privé déposés.
Résultat n°52
29 mars-26 octobre 1893 (volume 68).

1 media

Cote
31975, 3Q50/377
Date
1893
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 29 mars-26 octobre 1893 (volume 68).
Résultat n°53
30 mai 1734-26 octobre 1750.

2 lots 56 medias

Cote
02356, 10C2149
Date
1734-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°54
29 mai-23 novembre 1874 (volume 117).

1 media

Cote
31675, 3Q50/83
Date
1874
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 mai-23 novembre 1874 (volume 117).
Résultat n°55
20 juin-9 décembre 1891 (volume 153).

1 media

Cote
31711, 3Q50/119
Date
1891
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 juin-9 décembre 1891 (volume 153).
Résultat n°56
8 février-27 novembre 1896 (volume 72).

1 media

Cote
31979, 3Q50/381
Date
1896
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 8 février-27 novembre 1896 (volume 72).
Résultat n°57
1er octobre 1909-28 février 1910 (volume 33).

1 media

Cote
32015, 3Q50/417
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er octobre 1909-28 février 1910 (volume 33).
Résultat n°58
12 janvier-2 mai 1921 (volume 58).

1 media

Cote
32040, 3Q50/442
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 12 janvier-2 mai 1921 (volume 58).
Résultat n°59
26 octobre 1893-16 juillet 1894 (volume 69).

1 media

Cote
31976, 3Q50/378
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 26 octobre 1893-16 juillet 1894 (volume 69).
Résultat n°60
1er mai-30 septembre 1934 (volume 96).

1 media

Cote
32078, 3Q50/480
Date
1934
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er mai-30 septembre 1934 (volume 96).
Résultat n°61
22 juin 1886-29 avril 1887 (volume 59).

1 media

Cote
31966, 3Q50/368
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 22 juin 1886-29 avril 1887 (volume 59).
Résultat n°62
22 décembre 1921-2 juin 1922 (volume 219).

1 media

Cote
31777, 3Q50/185
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 décembre 1921-2 juin 1922 (volume 219).
Résultat n°63
23 septembre 1841-3 octobre 1842 (volume 60).

1 media

Cote
31618, 3Q50/26
Date
1841-1842
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 septembre 1841-3 octobre 1842 (volume 60).
Résultat n°64
28 avril 1858-4 novembre 1861 (volume 10).

1 media

Cote
31842, 3Q50/249
Date
1858-1861
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 28 avril 1858-4 novembre 1861 (volume 10).
Résultat n°65
12 juin-30 décembre 1863 (volume 97).

1 media

Cote
31655, 3Q50/63
Date
1863
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 juin-30 décembre 1863 (volume 97).
Résultat n°66
28 octobre 1907-11 mars 1908 (volume 191).

1 media

Cote
31749, 3Q50/157
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 octobre 1907-11 mars 1908 (volume 191).
Résultat n°67
1941.

1 media

Cote
31913, 3Q50/317
Date
1941
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1941.
Résultat n°68
1924.

1 media

Cote
31894, 3Q50/299
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1924.
Résultat n°69
1er janvier 1740-31 décembre 1775.

2 lots 85 medias

Cote
02379, 10C2171
Date
1740-1775
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des sépultures.
  • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Résultat n°70
28 janvier-24 juillet 1912 (volume 201).

1 media

Cote
31759, 3Q50/167
Date
1912
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 janvier-24 juillet 1912 (volume 201).
Résultat n°71
12 juillet 1880-17 mai 1881 (volume 52).

1 media

Cote
31959, 3Q50/361
Date
1880-1881
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 12 juillet 1880-17 mai 1881 (volume 52).
Résultat n°72
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
02387, 10C2179
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°73
24 mars 1763-21 février 1772.

2 lots 54 medias

Cote
02358, 10C2151
Date
1763-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mars 1763-21 février 1772.
Résultat n°74
1er septembre-31 décembre 1930 (volume 85).

1 media

Cote
32067, 3Q50/469
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er septembre-31 décembre 1930 (volume 85).
Résultat n°75
20 février-27 juillet 1899 (volume 170).

1 media

Cote
31728, 3Q50/136
Date
1899
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 février-27 juillet 1899 (volume 170).
Résultat n°76
20 février-25 juillet 1911 (volume 199).

1 media

Cote
31757, 3Q50/165
Date
1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 février-25 juillet 1911 (volume 199).
Résultat n°77
5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).

1 media

Cote
31597, 3Q50/5
Date
1813-1815
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).
Résultat n°78
1er décembre 1810-6 octobre 1815 (volume 14).

1 media

Cote
31923, 3Q50/325
Date
1810-1815
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er décembre 1810-6 octobre 1815 (volume 14).
Résultat n°79
18 juin 1936-5 janvier 1939 (volume 21).

1 media

Cote
31883, 3Q50/289
Date
1936-1939
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 18 juin 1936-5 janvier 1939 (volume 21).
Résultat n°80
1er janvier 1780-31 mars 1781.

2 lots 105 medias

Cote
02347, 10C2142
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1780-31 mars 1781.