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640 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 15 medias

Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Cote
02354, 10C2148
 Date
22 août 1705-12 février 1707
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°2
7 octobre 1706-26 février 1707.

2 lots 55 medias

7 octobre 1706-26 février 1707.
Cote
02326, 10C2121
 Date
1706-1707
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-26 février 1707.
Résultat n°3
12 décembre 1732-8 septembre 1735.

2 lots 104 medias

12 décembre 1732-8 septembre 1735.
Cote
02327, 10C2122
 Date
1732-1735
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 décembre 1732-8 septembre 1735.
Résultat n°4
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 8 medias

Sommier des contraintes (ou droits certains).
Cote
02394, 10C2185
 Date
10 décembre 1732-6 octobre 1756
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°5
30 mai 1734-26 octobre 1750.

2 lots 56 medias

30 mai 1734-26 octobre 1750.
Cote
02356, 10C2149
 Date
1734-1750
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°6
8 septembre 1735-9 mai 1741.

2 lots 203 medias

8 septembre 1735-9 mai 1741.
Cote
02328, 10C2123
 Date
1735-1741
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 septembre 1735-9 mai 1741.
Résultat n°7
1er janvier 1740-31 décembre 1775.

2 lots 85 medias

1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Cote
02379, 10C2171
 Date
1740-1775
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des sépultures.
  • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Résultat n°8
1er janvier 1740-31 décembre 1775.

2 lots 102 medias

1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Cote
02380, 10C2172
 Date
1740-1775
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des sépultures.
  • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Résultat n°9
30 décembre 1741-27 avril 1747.

2 lots 54 medias

30 décembre 1741-27 avril 1747.
Cote
02367, 10C2159
 Date
1741-1747
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 30 décembre 1741-27 avril 1747.
Résultat n°10
9 mai 1741-13 juin 1743.

2 lots 104 medias

9 mai 1741-13 juin 1743.
Cote
02329, 10C2124
 Date
1741-1743
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mai 1741-13 juin 1743.
Résultat n°11
Table alphabétique des testaments.

2 lots 53 medias

Table alphabétique des testaments.
Cote
02384, 10C2176
 Date
1er janvier 1741-1er juillet 1792
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°12
13 juin 1743-14 janvier 1746.

2 lots 119 medias

13 juin 1743-14 janvier 1746.
Cote
02330, 10C2125
 Date
1743-1746
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 juin 1743-14 janvier 1746.
Résultat n°13
Pièces annexes aux registres du Centième denier.

2 lots 432 medias

Pièces annexes aux registres du Centième denier.
Cote
02376, 10C2169
 Date
20 février 1743-1er juin 1789
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres du Centième denier.
Résultat n°14
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 148 medias

Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Cote
02365, 10C2158
 Date
28 décembre 1746-26 novembre 1790
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°15
27 avril 1747-31 août 1752.

2 lots 54 medias

27 avril 1747-31 août 1752.
Cote
02368, 10C2160
 Date
1747-1752
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 27 avril 1747-31 août 1752.
Résultat n°16
16 mai 1748-23 novembre 1750.

2 lots 103 medias

16 mai 1748-23 novembre 1750.
Cote
02331, 10C2126
 Date
1748-1750
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mai 1748-23 novembre 1750.
Résultat n°17
23 novembre 1750-11 novembre 1752.

2 lots 103 medias

23 novembre 1750-11 novembre 1752.
Cote
02332, 10C2127
 Date
1750-1752
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1750-11 novembre 1752.
Résultat n°18
9 novembre 1750-17 mars 1763.

2 lots 54 medias

9 novembre 1750-17 mars 1763.
Cote
02357, 10C2150
 Date
1750-1763
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1750-17 mars 1763.
Résultat n°19
Table alphabétique des contrats de mariage.

2 lots 53 medias

Table alphabétique des contrats de mariage.
Cote
02385, 10C2177
 Date
19 décembre 1750-1er juillet 1791
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°20
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
02387, 10C2179
 Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants.