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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 15 medias

Cote
02354, 10C2148
Date
22 août 1705-12 février 1707
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°2
7 octobre 1706-26 février 1707.

2 lots 55 medias

Cote
02326, 10C2121
Date
1706-1707
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 octobre 1706-26 février 1707.
Résultat n°3
12 décembre 1732-8 septembre 1735.

2 lots 104 medias

Cote
02327, 10C2122
Date
1732-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 décembre 1732-8 septembre 1735.
Résultat n°4
Sommier des contraintes (ou droits certains).

2 lots 8 medias

Cote
02394, 10C2185
Date
10 décembre 1732-6 octobre 1756
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°5
30 mai 1734-26 octobre 1750.

2 lots 56 medias

Cote
02356, 10C2149
Date
1734-1750
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°6
8 septembre 1735-9 mai 1741.

2 lots 203 medias

Cote
02328, 10C2123
Date
1735-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 septembre 1735-9 mai 1741.
Résultat n°7
1er janvier 1740-31 décembre 1775.

2 lots 85 medias

Cote
02379, 10C2171
Date
1740-1775
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des sépultures.
  • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Résultat n°8
1er janvier 1740-31 décembre 1775.

2 lots 102 medias

Cote
02380, 10C2172
Date
1740-1775
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des sépultures.
  • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Résultat n°9
30 décembre 1741-27 avril 1747.

2 lots 54 medias

Cote
02367, 10C2159
Date
1741-1747
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 30 décembre 1741-27 avril 1747.
Résultat n°10
9 mai 1741-13 juin 1743.

2 lots 104 medias

Cote
02329, 10C2124
Date
1741-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mai 1741-13 juin 1743.
Résultat n°11
Table alphabétique des testaments.

2 lots 53 medias

Cote
02384, 10C2176
Date
1er janvier 1741-1er juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°12
13 juin 1743-14 janvier 1746.

2 lots 119 medias

Cote
02330, 10C2125
Date
1743-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 juin 1743-14 janvier 1746.
Résultat n°13
Pièces annexes aux registres du Centième denier.

2 lots 432 medias

Cote
02376, 10C2169
Date
20 février 1743-1er juin 1789
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres du Centième denier.
Résultat n°14
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 148 medias

Cote
02365, 10C2158
Date
28 décembre 1746-26 novembre 1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°15
27 avril 1747-31 août 1752.

2 lots 54 medias

Cote
02368, 10C2160
Date
1747-1752
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 27 avril 1747-31 août 1752.
Résultat n°16
16 mai 1748-23 novembre 1750.

2 lots 103 medias

Cote
02331, 10C2126
Date
1748-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 mai 1748-23 novembre 1750.
Résultat n°17
23 novembre 1750-11 novembre 1752.

2 lots 103 medias

Cote
02332, 10C2127
Date
1750-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1750-11 novembre 1752.
Résultat n°18
9 novembre 1750-17 mars 1763.

2 lots 54 medias

Cote
02357, 10C2150
Date
1750-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1750-17 mars 1763.
Résultat n°19
Table alphabétique des contrats de mariage.

2 lots 53 medias

Cote
02385, 10C2177
Date
19 décembre 1750-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°20
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
02387, 10C2179
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°21
Table alphabétique des baux.

2 lots 59 medias

Cote
02392, 10C2183
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°22
Table alphabétique des partages.

2 lots 9 medias

Cote
02386, 10C2178
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°23
1er janvier 1752-8 septembre 1790.

2 lots 76 medias

Cote
02389, 10C2180
Date
1752-1790
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1752-8 septembre 1790.
Résultat n°24
Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

2 lots 64 medias

Cote
02391, 10C2182
Date
1er janvier 1752-1er juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
Résultat n°25
11 novembre 1752-1er janvier 1755.

2 lots 104 medias

Cote
02333, 10C2128
Date
1752-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 novembre 1752-1er janvier 1755.
Résultat n°26
1er septembre 1752-8 août 1759.

2 lots 54 medias

Cote
02369, 10C2161
Date
1752-1759
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 1er septembre 1752-8 août 1759.
Résultat n°27
2 janvier 1755-14 décembre 1758.

2 lots 217 medias

Cote
02334, 10C2129
Date
1755-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1755-14 décembre 1758.
Résultat n°28
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Cote
02383, 10C2175
Date
1er janvier 1755-1er juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°29
15 décembre 1758-20 mai 1761.

2 lots 102 medias

Cote
02335, 10C2130
Date
1758-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 décembre 1758-20 mai 1761.
Résultat n°30
9 août 1759-17 mars 1766.

2 lots 58 medias

Cote
02370, 10C2162
Date
1759-1766
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 9 août 1759-17 mars 1766.
Résultat n°31
21 mai 1761-30 janvier 1764.

2 lots 103 medias

Cote
02336, 10C2131
Date
1761-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 mai 1761-30 janvier 1764.
Résultat n°32
24 mars 1763-21 février 1772.

2 lots 54 medias

Cote
02358, 10C2151
Date
1763-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mars 1763-21 février 1772.
Résultat n°33
30 janvier 1764-26 janvier 1767.

2 lots 103 medias

Cote
02337, 10C2132
Date
1764-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 janvier 1764-26 janvier 1767.
Résultat n°34
17 mars 1766-28 juillet 1771.

2 lots 105 medias

Cote
02371, 10C2163
Date
1766-1771
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 17 mars 1766-28 juillet 1771.
Résultat n°35
26 janvier 1767-22 février 1769.

2 lots 103 medias

Cote
02338, 10C2133
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 janvier 1767-22 février 1769.
Résultat n°36
22 février 1769-8 décembre 1770.

2 lots 104 medias

Cote
02339, 10C2134
Date
1769-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 février 1769-8 décembre 1770.
Résultat n°37
8 décembre 1770-28 mars 1772.

2 lots 105 medias

Cote
02340, 10C2135
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 décembre 1770-28 mars 1772.
Résultat n°38
29 juillet 1771-26 août 1773.

2 lots 56 medias

Cote
02372, 10C2164
Date
1771-1773
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 29 juillet 1771-26 août 1773.
Résultat n°39
Sommier d'ordres de régie.

2 lots 99 medias

Cote
02393, 10C2184
Date
1er juin 1771-31 juillet 1787
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°40
Droits de franc-fief.

2 lots 12 medias

Cote
02377, 10C2170
Date
12 décembre 1771-28 mai 1789
Lieu - Type de document
Droit de franc-fief
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Droits de franc-fief.
Résultat n°41
29 mars 1772-1er juillet 1773.

2 lots 105 medias

Cote
02341, 10C2136
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mars 1772-1er juillet 1773.
Résultat n°42
21 février 1772-24 mai 1775.

2 lots 52 medias

Cote
02359, 10C2152
Date
1772-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 février 1772-24 mai 1775.
Résultat n°43
11 février 1773-15 octobre 1792.

2 lots 101 medias

Cote
02390, 10C2181
Date
1773-1792
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 11 février 1773-15 octobre 1792.
Résultat n°44
26 août 1773-18 décembre 1777.

2 lots 105 medias

Cote
02373, 10C2165
Date
1773-1777
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 26 août 1773-18 décembre 1777.
Résultat n°45
1er juillet 1773-12 novembre 1774.

2 lots 104 medias

Cote
02342, 10C2137
Date
1773-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1773-12 novembre 1774.
Résultat n°46
12 novembre 1774-31 janvier 1776.

2 lots 104 medias

Cote
02343, 10C2138
Date
1774-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 novembre 1774-31 janvier 1776.
Résultat n°47
24 mai 1775-15 décembre 1778.

2 lots 55 medias

Cote
02360, 10C2153
Date
1775-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mai 1775-15 décembre 1778.
Résultat n°48
1776-1790.

2 lots 103 medias

Cote
02381, 10C2173
Date
1776-1790
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des sépultures.
  • 1776-1790.
Résultat n°49
1er février 1776-9 mai 1777.

2 lots 105 medias

Cote
02344, 10C2139
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er février 1776-9 mai 1777.
Résultat n°50
10 mai 1777-4 octobre 1778.

2 lots 105 medias

Cote
02345, 10C2140
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 mai 1777-4 octobre 1778.
Résultat n°51
16 décembre 1778-31 mars 1782.

2 lots 54 medias

Cote
02361, 10C2154
Date
1778-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 décembre 1778-31 mars 1782.
Résultat n°52
4 octobre 1778-31 décembre 1779.

2 lots 104 medias

Cote
02346, 10C2141
Date
1778-1779
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 octobre 1778-31 décembre 1779.
Résultat n°53
1er janvier 1780-31 mars 1781.

2 lots 105 medias

Cote
02347, 10C2142
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1780-31 mars 1781.
Résultat n°54
1er avril 1781-2 juin 1782.

2 lots 108 medias

Cote
02348, 10C2143
Date
1781-1782
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er avril 1781-2 juin 1782.
Résultat n°55
1er octobre 1781-15 décembre 1786.

2 lots 105 medias

Cote
02374, 10C2167
Date
1781-1786
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 1er octobre 1781-15 décembre 1786.
Résultat n°56
1er avril 1782-9 août 1786.

2 lots 56 medias

Cote
02362, 10C2155
Date
1782-1786
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er avril 1782-9 août 1786.
Résultat n°57
6 juin 1782-10 février 1785.

2 lots 219 medias

Cote
02349, 10C2144
Date
1782-1785
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 juin 1782-10 février 1785.
Résultat n°58
17 février 1785-31 décembre 1787.

2 lots 225 medias

Cote
02350, 10C2145
Date
1785-1787
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 février 1785-31 décembre 1787.
Résultat n°59
10 août 1786-28 août 1790.

2 lots 55 medias

Cote
02363, 10C2156
Date
1786-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 août 1786-28 août 1790.
Résultat n°60
16 décembre 1786-19 juin 1789.

2 lots 58 medias

Cote
02375, 10C2168
Date
1786-1789
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 16 décembre 1786-19 juin 1789.
Résultat n°61
29 juin 1787-12 septembre 1790.

2 lots 19 medias

Cote
02382, 10C2174
Date
1787-1790
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des sépultures.
  • 29 juin 1787-12 septembre 1790.
Résultat n°62
1er janvier 1788-26 avril 1790.

2 lots 204 medias

Cote
02351, 10C2146
Date
1788-1790
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1788-26 avril 1790.
Résultat n°63
28 août 1790-31 janvier 1791.

2 lots 12 medias

Cote
02364, 10C2157
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 août 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°64
27 avril 1790-6 avril 1792.

2 lots 207 medias

Cote
02352, 10C2147
Date
1790-1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 avril 1790-6 avril 1792.
Résultat n°65
7 avril 1792-24 août 1792.

2 lots 46 medias

Cote
02353, 10C2321
Date
1792
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 avril 1792-24 août 1792.
Résultat n°66
1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

2 lots 76 medias

Cote
32151, 3Q50/542
Date
1805-1817
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).
Résultat n°67
Table alphabétique des partages.

2 lots 50 medias

Cote
32143, 3Q50/537
Date
1805-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°68
1805-1808 (volume 2). Renvoie à 3Q50/518).

2 lots 27 medias

Cote
32133, 3Q50/528
Date
1805-1808
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs et aux tables...
  • 1805-1808 (volume 2). Renvoie à 3Q50/518).
Résultat n°69
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q50/537.

2 lots 41 medias

Cote
32144, 3Q50/538
Date
1805-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°70
23 septembre 1805-1er janvier 1809 (volume 3).

2 lots 35 medias

Cote
32120, 3Q50/518
Date
1805-1809
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • 23 septembre 1805-1er janvier 1809 (volume 3).
Résultat n°71
1er janvier 1805-1er juillet 1816.

2 lots 75 medias

Cote
32170, 3Q50/556
Date
1805-1816
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1805-1er juillet 1816.
Résultat n°72
1er janvier 1805-31 décembre 1823 (volume 2).

2 lots 52 medias

Cote
32159, 3Q50/548
Date
1805-1823
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
  • 1er janvier 1805-31 décembre 1823 (volume 2).
Résultat n°73
1er janvier-9 octobre 1809 (volume 31).

1 media

Cote
31593, 3Q50/1
Date
1809
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier-9 octobre 1809 (volume 31).
Résultat n°74
Communes de Brindas, Francheville, Grézieux-la-Varenne, Messimy, Pollionay. Février 1809-septembre 1816.

2 lots 44 medias

Cote
32166, 3Q50/553
Date
1809-1816
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Communes de Brindas, Francheville, Grézieux-la-Varenne,...
Résultat n°75
1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

2 lots 63 medias

Cote
32147, 3Q50/539
Date
1809-1821
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Résultat n°76
1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 3). Renvoie à 3Q50/519).

2 lots 50 medias

Cote
32134, 3Q50/529
Date
1809-1809
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs et aux tables...
  • 1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 3). Renvoie...
Résultat n°77
Communes de Sainte-Consorce, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Genis-les-Ollières, Tassin, Thurins, Yzeron. Février 1809-septembre 1816.

2 lots 38 medias

Cote
32165, 3Q50/552
Date
1809-1816
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Communes de Sainte-Consorce, Saint-Laurent-de-Vaux,...
Résultat n°78
1er janvier 1809-1er décembre 1810 (volume 13).

1 media

Cote
31922, 3Q50/324
Date
1809-1810
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er janvier 1809-1er décembre 1810 (volume 13).
Résultat n°79
Communes de Charbonnières, Chevinay, Courzieu, Vaugneray. Février 1809-septembre 1816.

2 lots 43 medias

Cote
32167, 3Q50/554
Date
1809-1816
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Communes de Charbonnières, Chevinay, Courzieu, Vaugneray....
Résultat n°80
1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 4).

2 lots 81 medias

Cote
32121, 3Q50/519
Date
1809-1812
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 4).