Bureau de Vaugneray

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).	Cote 31831, 3Q50/239	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).
Résultat n°2	1 media	1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).	Cote 31886, 3Q50/292	Date 1944-1946	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).
Résultat n°3	1 media	1945.	Cote 31919, 3Q50/323	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1945.
Résultat n°4	1 media	31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).	Cote 32117, 3Q50/517	Date 1941-1945	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).
Résultat n°5	1 media	Registres des actes judiciaires et extraits d'actes (volume 38).	Cote 32112, 3Q50/513	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes judiciaires et extraits d'actes...
Résultat n°6	1 media	3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).	Cote 32107, 3Q50/509	Date 1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).
Résultat n°7	1 media	9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).	Cote 32106, 3Q50/508	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).
Résultat n°8	1 media	10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).	Cote 31830, 3Q50/238	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).
Résultat n°9	2 lots 107 medias	Octobre 1943-décembre 1945.	Cote 32190, 3Q50/575	Date 1943-1945	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des successions et absences. Octobre 1943-décembre 1945.
Résultat n°10	1 media	2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).	Cote 32104, 3Q50/506	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).
Résultat n°11	1 media	14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).	Cote 32105, 3Q50/507	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).
Résultat n°12	1 media	4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).	Cote 31885, 3Q50/291	Date 1942-1944	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).
Résultat n°13	1 media	1944.	Cote 31918, 3Q50/322	Date 1944	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1944.
Résultat n°14	1 media	27 juin-10 avril 1944 (volume 271).	Cote 31829, 3Q50/237	Date 1944	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 27 juin-10 avril 1944 (volume 271).
Résultat n°15	1 media	28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).	Cote 31828, 3Q50/236	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).
Résultat n°16	1 media	Janvier-juin 1943.	Cote 31916, 3Q50/320	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-juin 1943.
Résultat n°17	2 lots 187 medias	Février 1939-décembre 1943.	Cote 32189, 3Q50/574	Date 1939-1943	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des successions et absences. Février 1939-décembre 1943.
Résultat n°18	1 media	26 mars-28 juin 1943 (volume 120).	Cote 32102, 3Q50/504	Date 1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 26 mars-28 juin 1943 (volume 120).
Résultat n°19	1 media	20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).	Cote 31827, 3Q50/235	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).
Résultat n°20	1 media	30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).	Cote 32103, 3Q50/505	Date 1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).
Résultat n°21	1 media	janvier-20 mai 1943 (volume 268).	Cote 31826, 3Q50/234	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). janvier-20 mai 1943 (volume 268).
Résultat n°22	1 media	10 septembre 1934-12 septembre 1943 (volume 29).	Cote 31861, 3Q50/268	Date 1934-1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 septembre 1934-12 septembre 1943 (volume 29).
Résultat n°23	1 media	16 décembre 1942-26 mars 1943 (volume 119).	Cote 32101, 3Q50/503	Date 1942-1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 16 décembre 1942-26 mars 1943 (volume 119).
Résultat n°24	1 media	Juillet-décembre 1943.	Cote 31917, 3Q50/321	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-décembre 1943.
Résultat n°25	1 media	13 février-7 juillet 1942 (volume 266).	Cote 31824, 3Q50/232	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 13 février-7 juillet 1942 (volume 266).
Résultat n°26	1 media	18 septembre 1941-12 février 1942 (volume 265).	Cote 31823, 3Q50/231	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 18 septembre 1941-12 février 1942 (volume 265).
Résultat n°27	1 media	3 novembre 1941-23 avril 1942 (volume 116).	Cote 32098, 3Q50/500	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 novembre 1941-23 avril 1942 (volume 116).
Résultat n°28	1 media	7 juillet-21 décembre 1942 (volume 267).	Cote 31825, 3Q50/233	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 7 juillet-21 décembre 1942 (volume 267).
Résultat n°29	1 media	Juillet-décembre 1942.	Cote 31915, 3Q50/319	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. Juillet-décembre 1942.
Résultat n°30	1 media	6 janvier 1939-4 février 1942 (volume 22).	Cote 31884, 3Q50/290	Date 1939-1942	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 6 janvier 1939-4 février 1942 (volume 22).
Résultat n°31	1 media	27 avril-18 août 1942 (volume 117).	Cote 32099, 3Q50/501	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 27 avril-18 août 1942 (volume 117).
Résultat n°32	1 media	19 août-14 décembre 1942 (volume 118).	Cote 32100, 3Q50/502	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 19 août-14 décembre 1942 (volume 118).
Résultat n°33	1 media	Janvier-juin 1942.	Cote 31914, 3Q50/318	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-juin 1942.
Résultat n°34	1 media	Décembre 1940-février 1941 (volume 113).	Cote 32095, 3Q50/497	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. Décembre 1940-février 1941 (volume 113).
Résultat n°35	1 media	1941.	Cote 31913, 3Q50/317	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1941.
Résultat n°36	1 media	6 janvier-29 avril 1941 (volume 263).	Cote 31821, 3Q50/229	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 6 janvier-29 avril 1941 (volume 263).
Résultat n°37	1 media	1er juillet-30 octobre 1941 (volume 115).	Cote 32097, 3Q50/499	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er juillet-30 octobre 1941 (volume 115).
Résultat n°38	1 media	9 août 1940-2 janvier 1941 (volume 262).	Cote 31820, 3Q50/228	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 9 août 1940-2 janvier 1941 (volume 262).
Résultat n°39	1 media	Mars-juin 1941 (volume 114).	Cote 32096, 3Q50/498	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. Mars-juin 1941 (volume 114).
Résultat n°40	1 media	29 avril-16 septembre 1941 (volume 264).	Cote 31822, 3Q50/230	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 29 avril-16 septembre 1941 (volume 264).

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31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).

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1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).

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1945.

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31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

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Registres des actes judiciaires et extraits d'actes (volume 38).

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3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).

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9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).

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10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).

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Octobre 1943-décembre 1945.

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2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

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14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

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4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).

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1944.

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27 juin-10 avril 1944 (volume 271).

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28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).

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Janvier-juin 1943.

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Février 1939-décembre 1943.

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26 mars-28 juin 1943 (volume 120).

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20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).

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30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).

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janvier-20 mai 1943 (volume 268).

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10 septembre 1934-12 septembre 1943 (volume 29).

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16 décembre 1942-26 mars 1943 (volume 119).

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Juillet-décembre 1943.

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13 février-7 juillet 1942 (volume 266).

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18 septembre 1941-12 février 1942 (volume 265).

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3 novembre 1941-23 avril 1942 (volume 116).

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7 juillet-21 décembre 1942 (volume 267).

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Juillet-décembre 1942.

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1941.

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