Bureau de Vaugneray

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 55 medias	7 octobre 1706-26 février 1707.	Cote 02326, 10C2121	Date 1706-1707	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 octobre 1706-26 février 1707.
Résultat n°2	2 lots 104 medias	12 décembre 1732-8 septembre 1735.	Cote 02327, 10C2122	Date 1732-1735	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 décembre 1732-8 septembre 1735.
Résultat n°3	2 lots 203 medias	8 septembre 1735-9 mai 1741.	Cote 02328, 10C2123	Date 1735-1741	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 septembre 1735-9 mai 1741.
Résultat n°4	2 lots 104 medias	9 mai 1741-13 juin 1743.	Cote 02329, 10C2124	Date 1741-1743	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 mai 1741-13 juin 1743.
Résultat n°5	2 lots 119 medias	13 juin 1743-14 janvier 1746.	Cote 02330, 10C2125	Date 1743-1746	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 13 juin 1743-14 janvier 1746.
Résultat n°6	2 lots 103 medias	16 mai 1748-23 novembre 1750.	Cote 02331, 10C2126	Date 1748-1750	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 16 mai 1748-23 novembre 1750.
Résultat n°7	2 lots 103 medias	23 novembre 1750-11 novembre 1752.	Cote 02332, 10C2127	Date 1750-1752	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 novembre 1750-11 novembre 1752.
Résultat n°8	2 lots 104 medias	11 novembre 1752-1er janvier 1755.	Cote 02333, 10C2128	Date 1752-1755	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 11 novembre 1752-1er janvier 1755.
Résultat n°9	2 lots 217 medias	2 janvier 1755-14 décembre 1758.	Cote 02334, 10C2129	Date 1755-1758	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 janvier 1755-14 décembre 1758.
Résultat n°10	2 lots 102 medias	15 décembre 1758-20 mai 1761.	Cote 02335, 10C2130	Date 1758-1761	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 décembre 1758-20 mai 1761.
Résultat n°11	2 lots 103 medias	21 mai 1761-30 janvier 1764.	Cote 02336, 10C2131	Date 1761-1764	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 mai 1761-30 janvier 1764.
Résultat n°12	2 lots 103 medias	30 janvier 1764-26 janvier 1767.	Cote 02337, 10C2132	Date 1764-1767	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 janvier 1764-26 janvier 1767.
Résultat n°13	2 lots 103 medias	26 janvier 1767-22 février 1769.	Cote 02338, 10C2133	Date 1767-1769	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 janvier 1767-22 février 1769.
Résultat n°14	2 lots 104 medias	22 février 1769-8 décembre 1770.	Cote 02339, 10C2134	Date 1769-1770	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 février 1769-8 décembre 1770.
Résultat n°15	2 lots 105 medias	8 décembre 1770-28 mars 1772.	Cote 02340, 10C2135	Date 1770-1772	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 décembre 1770-28 mars 1772.
Résultat n°16	2 lots 105 medias	29 mars 1772-1er juillet 1773.	Cote 02341, 10C2136	Date 1772-1773	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 29 mars 1772-1er juillet 1773.
Résultat n°17	2 lots 104 medias	1er juillet 1773-12 novembre 1774.	Cote 02342, 10C2137	Date 1773-1774	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er juillet 1773-12 novembre 1774.
Résultat n°18	2 lots 104 medias	12 novembre 1774-31 janvier 1776.	Cote 02343, 10C2138	Date 1774-1776	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 novembre 1774-31 janvier 1776.
Résultat n°19	2 lots 105 medias	1er février 1776-9 mai 1777.	Cote 02344, 10C2139	Date 1776-1777	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er février 1776-9 mai 1777.
Résultat n°20	2 lots 105 medias	10 mai 1777-4 octobre 1778.	Cote 02345, 10C2140	Date 1777-1778	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 mai 1777-4 octobre 1778.
Résultat n°21	2 lots 104 medias	4 octobre 1778-31 décembre 1779.	Cote 02346, 10C2141	Date 1778-1779	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 octobre 1778-31 décembre 1779.
Résultat n°22	2 lots 105 medias	1er janvier 1780-31 mars 1781.	Cote 02347, 10C2142	Date 1780-1781	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1780-31 mars 1781.
Résultat n°23	2 lots 108 medias	1er avril 1781-2 juin 1782.	Cote 02348, 10C2143	Date 1781-1782	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er avril 1781-2 juin 1782.
Résultat n°24	2 lots 219 medias	6 juin 1782-10 février 1785.	Cote 02349, 10C2144	Date 1782-1785	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 juin 1782-10 février 1785.
Résultat n°25	2 lots 225 medias	17 février 1785-31 décembre 1787.	Cote 02350, 10C2145	Date 1785-1787	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 février 1785-31 décembre 1787.
Résultat n°26	2 lots 204 medias	1er janvier 1788-26 avril 1790.	Cote 02351, 10C2146	Date 1788-1790	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1788-26 avril 1790.
Résultat n°27	2 lots 207 medias	27 avril 1790-6 avril 1792.	Cote 02352, 10C2147	Date 1790-1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 avril 1790-6 avril 1792.
Résultat n°28	2 lots 46 medias	7 avril 1792-24 août 1792.	Cote 02353, 10C2321	Date 1792	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 avril 1792-24 août 1792.
Résultat n°29	2 lots 15 medias	Insinuation suivant le tarif et centième denier.	Cote 02354, 10C2148	Date 22 août 1705-12 février 1707	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°30	2 lots 56 medias	30 mai 1734-26 octobre 1750.	Cote 02356, 10C2149	Date 1734-1750	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Résultat n°31	2 lots 54 medias	9 novembre 1750-17 mars 1763.	Cote 02357, 10C2150	Date 1750-1763	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 9 novembre 1750-17 mars 1763.
Résultat n°32	2 lots 54 medias	24 mars 1763-21 février 1772.	Cote 02358, 10C2151	Date 1763-1772	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 24 mars 1763-21 février 1772.
Résultat n°33	2 lots 52 medias	21 février 1772-24 mai 1775.	Cote 02359, 10C2152	Date 1772-1775	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 21 février 1772-24 mai 1775.
Résultat n°34	2 lots 55 medias	24 mai 1775-15 décembre 1778.	Cote 02360, 10C2153	Date 1775-1778	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 24 mai 1775-15 décembre 1778.
Résultat n°35	2 lots 54 medias	16 décembre 1778-31 mars 1782.	Cote 02361, 10C2154	Date 1778-1782	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 16 décembre 1778-31 mars 1782.
Résultat n°36	2 lots 56 medias	1er avril 1782-9 août 1786.	Cote 02362, 10C2155	Date 1782-1786	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 1er avril 1782-9 août 1786.
Résultat n°37	2 lots 55 medias	10 août 1786-28 août 1790.	Cote 02363, 10C2156	Date 1786-1790	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 10 août 1786-28 août 1790.
Résultat n°38	2 lots 12 medias	28 août 1790-31 janvier 1791.	Cote 02364, 10C2157	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 28 août 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°39	2 lots 148 medias	Pièces annexes aux registres d'insinuation.	Cote 02365, 10C2158	Date 28 décembre 1746-26 novembre 1790	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°40	2 lots 54 medias	30 décembre 1741-27 avril 1747.	Cote 02367, 10C2159	Date 1741-1747	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 30 décembre 1741-27 avril 1747.
Résultat n°41	2 lots 54 medias	27 avril 1747-31 août 1752.	Cote 02368, 10C2160	Date 1747-1752	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 27 avril 1747-31 août 1752.
Résultat n°42	2 lots 54 medias	1er septembre 1752-8 août 1759.	Cote 02369, 10C2161	Date 1752-1759	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 1er septembre 1752-8 août 1759.
Résultat n°43	2 lots 58 medias	9 août 1759-17 mars 1766.	Cote 02370, 10C2162	Date 1759-1766	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 9 août 1759-17 mars 1766.
Résultat n°44	2 lots 105 medias	17 mars 1766-28 juillet 1771.	Cote 02371, 10C2163	Date 1766-1771	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 17 mars 1766-28 juillet 1771.
Résultat n°45	2 lots 56 medias	29 juillet 1771-26 août 1773.	Cote 02372, 10C2164	Date 1771-1773	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 29 juillet 1771-26 août 1773.
Résultat n°46	2 lots 105 medias	26 août 1773-18 décembre 1777.	Cote 02373, 10C2165	Date 1773-1777	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 26 août 1773-18 décembre 1777.
Résultat n°47	2 lots 105 medias	1er octobre 1781-15 décembre 1786.	Cote 02374, 10C2167	Date 1781-1786	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 1er octobre 1781-15 décembre 1786.
Résultat n°48	2 lots 58 medias	16 décembre 1786-19 juin 1789.	Cote 02375, 10C2168	Date 1786-1789	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 16 décembre 1786-19 juin 1789.
Résultat n°49	2 lots 432 medias	Pièces annexes aux registres du Centième denier.	Cote 02376, 10C2169	Date 20 février 1743-1er juin 1789	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Pièces annexes aux registres du Centième denier.
Résultat n°50	2 lots 12 medias	Droits de franc-fief.	Cote 02377, 10C2170	Date 12 décembre 1771-28 mai 1789	Lieu -	Type de document Droit de franc-fief
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Droits de franc-fief.
Résultat n°51	2 lots 85 medias	1er janvier 1740-31 décembre 1775.	Cote 02379, 10C2171	Date 1740-1775	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des sépultures. 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Résultat n°52	2 lots 102 medias	1er janvier 1740-31 décembre 1775.	Cote 02380, 10C2172	Date 1740-1775	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des sépultures. 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Résultat n°53	2 lots 103 medias	1776-1790.	Cote 02381, 10C2173	Date 1776-1790	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des sépultures. 1776-1790.
Résultat n°54	2 lots 19 medias	29 juin 1787-12 septembre 1790.	Cote 02382, 10C2174	Date 1787-1790	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des sépultures. 29 juin 1787-12 septembre 1790.
Résultat n°55	2 lots 44 medias	Table alphabétique des successions acquittées.	Cote 02383, 10C2175	Date 1er janvier 1755-1er juillet 1792	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°56	2 lots 53 medias	Table alphabétique des testaments.	Cote 02384, 10C2176	Date 1er janvier 1741-1er juillet 1792	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des testaments.
Résultat n°57	2 lots 53 medias	Table alphabétique des contrats de mariage.	Cote 02385, 10C2177	Date 19 décembre 1750-1er juillet 1791	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°58	2 lots 9 medias	Table alphabétique des partages.	Cote 02386, 10C2178	Date 1er janvier 1751-1er juillet 1791	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des partages.
Résultat n°59	2 lots 27 medias	Table alphabétique des co-partageants.	Cote 02387, 10C2179	Date 1er janvier 1751-1er juillet 1791	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°60	2 lots 76 medias	1er janvier 1752-8 septembre 1790.	Cote 02389, 10C2180	Date 1752-1790	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs. 1er janvier 1752-8 septembre 1790.
Résultat n°61	2 lots 101 medias	11 février 1773-15 octobre 1792.	Cote 02390, 10C2181	Date 1773-1792	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs. 11 février 1773-15 octobre 1792.
Résultat n°62	2 lots 64 medias	Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.	Cote 02391, 10C2182	Date 1er janvier 1752-1er juillet 1792	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
Résultat n°63	2 lots 59 medias	Table alphabétique des baux.	Cote 02392, 10C2183	Date 1er janvier 1751-1er juillet 1791	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des baux.
Résultat n°64	2 lots 99 medias	Sommier d'ordres de régie.	Cote 02393, 10C2184	Date 1er juin 1771-31 juillet 1787	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°65	2 lots 8 medias	Sommier des contraintes (ou droits certains).	Cote 02394, 10C2185	Date 10 décembre 1732-6 octobre 1756	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Sommier des contraintes (ou droits certains).
Résultat n°66	1 media	1er janvier-9 octobre 1809 (volume 31).	Cote 31593, 3Q50/1	Date 1809	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 1er janvier-9 octobre 1809 (volume 31).
Résultat n°67	1 media	9 octobre 1809-30 juin 1810 (volume 32).	Cote 31594, 3Q50/2	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 9 octobre 1809-30 juin 1810 (volume 32).
Résultat n°68	1 media	1er juillet 1810-2 décembre 1811 (volume 33).	Cote 31595, 3Q50/3	Date 1810-1811	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 1er juillet 1810-2 décembre 1811 (volume 33).
Résultat n°69	1 media	3 décembre 1811-5 juillet 1813 (volume 34).	Cote 31596, 3Q50/4	Date 1811-1813	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 3 décembre 1811-5 juillet 1813 (volume 34).
Résultat n°70	1 media	5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).	Cote 31597, 3Q50/5	Date 1813-1815	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).
Résultat n°71	1 media	12 octobre 1815-18 juin 1817 (volume 36).	Cote 31598, 3Q50/6	Date 1815-1817	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 12 octobre 1815-18 juin 1817 (volume 36).
Résultat n°72	1 media	19 juin 1817-[9] janvier 1819 (volume 37).	Cote 31599, 3Q50/7	Date 1817-1819	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 19 juin 1817-[9] janvier 1819 (volume 37).
Résultat n°73	1 media	9 janvier-8 juillet 1819 (volume 38).	Cote 31600, 3Q50/8	Date 1819	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 9 janvier-8 juillet 1819 (volume 38).
Résultat n°74	1 media	8 juillet 1819-3 mars 1820 (volume 39).	Cote 31601, 3Q50/9	Date 1819-1820	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 8 juillet 1819-3 mars 1820 (volume 39).
Résultat n°75	1 media	3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).	Cote 31602, 3Q50/10	Date 1820-1821	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).
Résultat n°76	1 media	4 avril 1821-8 mai 1822 (volume 41).	Cote 31603, 3Q50/11	Date 1821-1822	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 4 avril 1821-8 mai 1822 (volume 41).
Résultat n°77	1 media	8 mai 1822-2 juin 1823 (volume 42).	Cote 31604, 3Q50/12	Date 1822-1823	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 8 mai 1822-2 juin 1823 (volume 42).
Résultat n°78	1 media	2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).	Cote 31605, 3Q50/13	Date 1823-1824	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).
Résultat n°79	1 media	13 mai 1824-14 mai 1825 (volume 44).	Cote 31606, 3Q50/14	Date 1824-1825	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 13 mai 1824-14 mai 1825 (volume 44).
Résultat n°80	1 media	14 mai 1825-31 mai 1826 (volume 45).	Cote 31607, 3Q50/15	Date 1825-1826	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 14 mai 1825-31 mai 1826 (volume 45).

Résultats de la recherche

7 octobre 1706-26 février 1707.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 décembre 1732-8 septembre 1735.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 septembre 1735-9 mai 1741.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 mai 1741-13 juin 1743.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

13 juin 1743-14 janvier 1746.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

16 mai 1748-23 novembre 1750.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

23 novembre 1750-11 novembre 1752.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

11 novembre 1752-1er janvier 1755.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 janvier 1755-14 décembre 1758.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 décembre 1758-20 mai 1761.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

21 mai 1761-30 janvier 1764.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

30 janvier 1764-26 janvier 1767.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 janvier 1767-22 février 1769.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

22 février 1769-8 décembre 1770.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 décembre 1770-28 mars 1772.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

29 mars 1772-1er juillet 1773.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er juillet 1773-12 novembre 1774.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 novembre 1774-31 janvier 1776.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er février 1776-9 mai 1777.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 mai 1777-4 octobre 1778.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 octobre 1778-31 décembre 1779.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er janvier 1780-31 mars 1781.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er avril 1781-2 juin 1782.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 juin 1782-10 février 1785.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 février 1785-31 décembre 1787.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er janvier 1788-26 avril 1790.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

27 avril 1790-6 avril 1792.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 avril 1792-24 août 1792.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Insinuation suivant le tarif et centième denier.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

30 mai 1734-26 octobre 1750.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 novembre 1750-17 mars 1763.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 mars 1763-21 février 1772.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

21 février 1772-24 mai 1775.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 mai 1775-15 décembre 1778.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

16 décembre 1778-31 mars 1782.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er avril 1782-9 août 1786.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 août 1786-28 août 1790.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

28 août 1790-31 janvier 1791.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Pièces annexes aux registres d'insinuation.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

30 décembre 1741-27 avril 1747.