Filtrer les résultats
Multimédias
  • 640
  • 123
Nom de l'inventaire
  • 575
  • 65
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 65
  • 288
  • 293
Typologies
  • 267
  • 189
  • 88
  • 55
  • 18
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    7 octobre 1706-26 février 1707.

    2 lots 55 medias

    7 octobre 1706-26 février 1707.

    Date

    1706-1707

    Cote

    02326, 10C2121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-26 février 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    2 lots 104 medias

    12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    Date

    1732-1735

    Cote

    02327, 10C2122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 8 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    10 décembre 1732-6 octobre 1756

    Cote

    02394, 10C2185

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    2 lots 56 medias

    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Date

    1734-1750

    Cote

    02356, 10C2149

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    8 septembre 1735-9 mai 1741.

    2 lots 203 medias

    8 septembre 1735-9 mai 1741.

    Date

    1735-1741

    Cote

    02328, 10C2123

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 septembre 1735-9 mai 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    2 lots 85 medias

    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Date

    1740-1775

    Cote

    02379, 10C2171

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des sépultures.
    • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    2 lots 102 medias

    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Date

    1740-1775

    Cote

    02380, 10C2172

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des sépultures.
    • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    2 lots 54 medias

    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Date

    1741-1747

    Cote

    02367, 10C2159

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    9 mai 1741-13 juin 1743.

    2 lots 104 medias

    9 mai 1741-13 juin 1743.

    Date

    1741-1743

    Cote

    02329, 10C2124

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 mai 1741-13 juin 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des testaments.

    2 lots 53 medias

    Table alphabétique des testaments.

    Date

    1er janvier 1741-1er juillet 1792

    Cote

    02384, 10C2176

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des testaments.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    13 juin 1743-14 janvier 1746.

    2 lots 119 medias

    13 juin 1743-14 janvier 1746.

    Date

    1743-1746

    Cote

    02330, 10C2125

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 juin 1743-14 janvier 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Date

    20 février 1743-1er juin 1789

    Cote

    02376, 10C2169

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 148 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    28 décembre 1746-26 novembre 1790

    Cote

    02365, 10C2158

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    27 avril 1747-31 août 1752.

    2 lots 54 medias

    27 avril 1747-31 août 1752.

    Date

    1747-1752

    Cote

    02368, 10C2160

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 27 avril 1747-31 août 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    16 mai 1748-23 novembre 1750.

    2 lots 103 medias

    16 mai 1748-23 novembre 1750.

    Date

    1748-1750

    Cote

    02331, 10C2126

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 mai 1748-23 novembre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    2 lots 103 medias

    23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    Date

    1750-1752

    Cote

    02332, 10C2127

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    2 lots 54 medias

    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Date

    1750-1763

    Cote

    02357, 10C2150

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    Table alphabétique des contrats de mariage.

    2 lots 53 medias

    Table alphabétique des contrats de mariage.

    Date

    19 décembre 1750-1er juillet 1791

    Cote

    02385, 10C2177

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02387, 10C2179

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 59 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02392, 10C2183

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 9 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02386, 10C2178

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    1er janvier 1752-8 septembre 1790.

    2 lots 76 medias

    1er janvier 1752-8 septembre 1790.

    Date

    1752-1790

    Cote

    02389, 10C2180

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1752-8 septembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    2 lots 64 medias

    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Date

    1er janvier 1752-1er juillet 1792

    Cote

    02391, 10C2182

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    11 novembre 1752-1er janvier 1755.

    2 lots 104 medias

    11 novembre 1752-1er janvier 1755.

    Date

    1752-1755

    Cote

    02333, 10C2128

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 novembre 1752-1er janvier 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    1er septembre 1752-8 août 1759.

    2 lots 54 medias

    1er septembre 1752-8 août 1759.

    Date

    1752-1759

    Cote

    02369, 10C2161

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 1er septembre 1752-8 août 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    2 lots 217 medias

    2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    Date

    1755-1758

    Cote

    02334, 10C2129

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 44 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1755-1er juillet 1792

    Cote

    02383, 10C2175

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    15 décembre 1758-20 mai 1761.

    2 lots 102 medias

    15 décembre 1758-20 mai 1761.

    Date

    1758-1761

    Cote

    02335, 10C2130

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 décembre 1758-20 mai 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    9 août 1759-17 mars 1766.

    2 lots 58 medias

    9 août 1759-17 mars 1766.

    Date

    1759-1766

    Cote

    02370, 10C2162

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 9 août 1759-17 mars 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    21 mai 1761-30 janvier 1764.

    2 lots 103 medias

    21 mai 1761-30 janvier 1764.

    Date

    1761-1764

    Cote

    02336, 10C2131

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 mai 1761-30 janvier 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    24 mars 1763-21 février 1772.

    2 lots 54 medias

    24 mars 1763-21 février 1772.

    Date

    1763-1772

    Cote

    02358, 10C2151

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mars 1763-21 février 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    30 janvier 1764-26 janvier 1767.

    2 lots 103 medias

    30 janvier 1764-26 janvier 1767.

    Date

    1764-1767

    Cote

    02337, 10C2132

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 janvier 1764-26 janvier 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    17 mars 1766-28 juillet 1771.

    2 lots 105 medias

    17 mars 1766-28 juillet 1771.

    Date

    1766-1771

    Cote

    02371, 10C2163

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 17 mars 1766-28 juillet 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    26 janvier 1767-22 février 1769.

    2 lots 103 medias

    26 janvier 1767-22 février 1769.

    Date

    1767-1769

    Cote

    02338, 10C2133

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 janvier 1767-22 février 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    22 février 1769-8 décembre 1770.

    2 lots 104 medias

    22 février 1769-8 décembre 1770.

    Date

    1769-1770

    Cote

    02339, 10C2134

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 février 1769-8 décembre 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    8 décembre 1770-28 mars 1772.

    2 lots 105 medias

    8 décembre 1770-28 mars 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    02340, 10C2135

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 décembre 1770-28 mars 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    29 juillet 1771-26 août 1773.

    2 lots 56 medias

    29 juillet 1771-26 août 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    02372, 10C2164

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 29 juillet 1771-26 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 99 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    1er juin 1771-31 juillet 1787

    Cote

    02393, 10C2184

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    Droits de franc-fief.

    2 lots 12 medias

    Droits de franc-fief.

    Date

    12 décembre 1771-28 mai 1789

    Cote

    02377, 10C2170

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Droits de franc-fief.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    29 mars 1772-1er juillet 1773.

    2 lots 105 medias

    29 mars 1772-1er juillet 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    02341, 10C2136

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 mars 1772-1er juillet 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    21 février 1772-24 mai 1775.

    2 lots 52 medias

    21 février 1772-24 mai 1775.

    Date

    1772-1775

    Cote

    02359, 10C2152

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 février 1772-24 mai 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    11 février 1773-15 octobre 1792.

    2 lots 101 medias

    11 février 1773-15 octobre 1792.

    Date

    1773-1792

    Cote

    02390, 10C2181

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 11 février 1773-15 octobre 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    26 août 1773-18 décembre 1777.

    2 lots 105 medias

    26 août 1773-18 décembre 1777.

    Date

    1773-1777

    Cote

    02373, 10C2165

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 26 août 1773-18 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    1er juillet 1773-12 novembre 1774.

    2 lots 104 medias

    1er juillet 1773-12 novembre 1774.

    Date

    1773-1774

    Cote

    02342, 10C2137

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er juillet 1773-12 novembre 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    12 novembre 1774-31 janvier 1776.

    2 lots 104 medias

    12 novembre 1774-31 janvier 1776.

    Date

    1774-1776

    Cote

    02343, 10C2138

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 novembre 1774-31 janvier 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    24 mai 1775-15 décembre 1778.

    2 lots 55 medias

    24 mai 1775-15 décembre 1778.

    Date

    1775-1778

    Cote

    02360, 10C2153

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mai 1775-15 décembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    1776-1790.

    2 lots 103 medias

    1776-1790.

    Date

    1776-1790

    Cote

    02381, 10C2173

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des sépultures.
    • 1776-1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    1er février 1776-9 mai 1777.

    2 lots 105 medias

    1er février 1776-9 mai 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    02344, 10C2139

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1776-9 mai 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    10 mai 1777-4 octobre 1778.

    2 lots 105 medias

    10 mai 1777-4 octobre 1778.

    Date

    1777-1778

    Cote

    02345, 10C2140

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 mai 1777-4 octobre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    16 décembre 1778-31 mars 1782.

    2 lots 54 medias

    16 décembre 1778-31 mars 1782.

    Date

    1778-1782

    Cote

    02361, 10C2154

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 décembre 1778-31 mars 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    4 octobre 1778-31 décembre 1779.

    2 lots 104 medias

    4 octobre 1778-31 décembre 1779.

    Date

    1778-1779

    Cote

    02346, 10C2141

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 octobre 1778-31 décembre 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    1er janvier 1780-31 mars 1781.

    2 lots 105 medias

    1er janvier 1780-31 mars 1781.

    Date

    1780-1781

    Cote

    02347, 10C2142

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1780-31 mars 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    1er avril 1781-2 juin 1782.

    2 lots 108 medias

    1er avril 1781-2 juin 1782.

    Date

    1781-1782

    Cote

    02348, 10C2143

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1781-2 juin 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    1er octobre 1781-15 décembre 1786.

    2 lots 105 medias

    1er octobre 1781-15 décembre 1786.

    Date

    1781-1786

    Cote

    02374, 10C2167

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1781-15 décembre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    1er avril 1782-9 août 1786.

    2 lots 56 medias

    1er avril 1782-9 août 1786.

    Date

    1782-1786

    Cote

    02362, 10C2155

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er avril 1782-9 août 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    6 juin 1782-10 février 1785.

    2 lots 219 medias

    6 juin 1782-10 février 1785.

    Date

    1782-1785

    Cote

    02349, 10C2144

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 juin 1782-10 février 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    17 février 1785-31 décembre 1787.

    2 lots 225 medias

    17 février 1785-31 décembre 1787.

    Date

    1785-1787

    Cote

    02350, 10C2145

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 février 1785-31 décembre 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    10 août 1786-28 août 1790.

    2 lots 55 medias

    10 août 1786-28 août 1790.

    Date

    1786-1790

    Cote

    02363, 10C2156

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 août 1786-28 août 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    16 décembre 1786-19 juin 1789.

    2 lots 58 medias

    16 décembre 1786-19 juin 1789.

    Date

    1786-1789

    Cote

    02375, 10C2168

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 16 décembre 1786-19 juin 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    29 juin 1787-12 septembre 1790.

    2 lots 19 medias

    29 juin 1787-12 septembre 1790.

    Date

    1787-1790

    Cote

    02382, 10C2174

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des sépultures.
    • 29 juin 1787-12 septembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    02351, 10C2146

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    28 août 1790-31 janvier 1791.

    2 lots 12 medias

    28 août 1790-31 janvier 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    02364, 10C2157

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 août 1790-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    27 avril 1790-6 avril 1792.

    2 lots 207 medias

    27 avril 1790-6 avril 1792.

    Date

    1790-1792

    Cote

    02352, 10C2147

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 avril 1790-6 avril 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    7 avril 1792-24 août 1792.

    2 lots 46 medias

    7 avril 1792-24 août 1792.

    Date

    1792

    Cote

    02353, 10C2321

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 avril 1792-24 août 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    2 lots 76 medias

    1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    Date

    1805-1817

    Cote

    32151, 3Q50/542

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 50 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1805-1824

    Cote

    32143, 3Q50/537

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1805-1808 (volume 2). Renvoie à 3Q50/518).

    2 lots 27 medias

    1805-1808 (volume 2). Renvoie à 3Q50/518).

    Date

    1805-1808

    Cote

    32133, 3Q50/528

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs et aux tables...
    • 1805-1808 (volume 2). Renvoie à 3Q50/518).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q50/537.

    2 lots 41 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q50/537.

    Date

    1805-1824

    Cote

    32144, 3Q50/538

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    23 septembre 1805-1er janvier 1809 (volume 3).

    2 lots 35 medias

    23 septembre 1805-1er janvier 1809 (volume 3).

    Date

    1805-1809

    Cote

    32120, 3Q50/518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • 23 septembre 1805-1er janvier 1809 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    1er janvier 1805-1er juillet 1816.

    2 lots 75 medias

    1er janvier 1805-1er juillet 1816.

    Date

    1805-1816

    Cote

    32170, 3Q50/556

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 1er janvier 1805-1er juillet 1816.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    1er janvier 1805-31 décembre 1823 (volume 2).

    2 lots 52 medias

    1er janvier 1805-31 décembre 1823 (volume 2).

    Date

    1805-1823

    Cote

    32159, 3Q50/548

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • 1er janvier 1805-31 décembre 1823 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    1er janvier-9 octobre 1809 (volume 31).

    1 media

    1er janvier-9 octobre 1809 (volume 31).

    Date

    1809

    Cote

    31593, 3Q50/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er janvier-9 octobre 1809 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    Communes de Brindas, Francheville, Grézieux-la-Varenne, Messimy, Pollionay. Février 1809-septembre 1816.

    2 lots 44 medias

    Communes de Brindas, Francheville, Grézieux-la-Varenne, Messimy, Pollionay. Février 1809-septembre 1816.

    Date

    1809-1816

    Cote

    32166, 3Q50/553

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Communes de Brindas, Francheville, Grézieux-la-Varenne,...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    2 lots 63 medias

    1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    Date

    1809-1821

    Cote

    32147, 3Q50/539

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 3). Renvoie à 3Q50/519).

    2 lots 50 medias

    1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 3). Renvoie à 3Q50/519).

    Date

    1809-1809

    Cote

    32134, 3Q50/529

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs et aux tables...
    • 1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 3). Renvoie...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    Communes de Sainte-Consorce, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Genis-les-Ollières, Tassin, Thurins, Yzeron. Février 1809-septembre 1816.

    2 lots 38 medias

    Communes de Sainte-Consorce, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Genis-les-Ollières, Tassin, Thurins, Yzeron. Février 1809-septembre 1816.

    Date

    1809-1816

    Cote

    32165, 3Q50/552

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Communes de Sainte-Consorce, Saint-Laurent-de-Vaux,...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    1er janvier 1809-1er décembre 1810 (volume 13).

    1 media

    1er janvier 1809-1er décembre 1810 (volume 13).

    Date

    1809-1810

    Cote

    31922, 3Q50/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier 1809-1er décembre 1810 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    Communes de Charbonnières, Chevinay, Courzieu, Vaugneray. Février 1809-septembre 1816.

    2 lots 43 medias

    Communes de Charbonnières, Chevinay, Courzieu, Vaugneray. Février 1809-septembre 1816.

    Date

    1809-1816

    Cote

    32167, 3Q50/554

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Communes de Charbonnières, Chevinay, Courzieu, Vaugneray....

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 4).

    2 lots 81 medias

    1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 4).

    Date

    1809-1812

    Cote

    32121, 3Q50/519

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1809-1er février 1812 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement