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  • 1
    31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).

    1 media

    31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).

    Date

    1945-1946

    Cote

    31831, 3Q50/239

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).

    1 media

    1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).

    Date

    1944-1946

    Cote

    31886, 3Q50/292

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    31919, 3Q50/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

    1 media

    31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

    Date

    1941-1945

    Cote

    32117, 3Q50/517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    Registres des actes judiciaires et extraits d'actes (volume 38).

    1 media

    Registres des actes judiciaires et extraits d'actes (volume 38).

    Date

    1942-1945

    Cote

    32112, 3Q50/513

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).

    1 media

    3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).

    Date

    1945

    Cote

    32107, 3Q50/509

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).

    1 media

    9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).

    Date

    1944-1945

    Cote

    32106, 3Q50/508

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).

    1 media

    10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).

    Date

    1944-1945

    Cote

    31830, 3Q50/238

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Octobre 1943-décembre 1945.

    2 lots 107 medias

    Octobre 1943-décembre 1945.

    Date

    1943-1945

    Cote

    32190, 3Q50/575

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1943-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    1 media

    2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    Date

    1943-1944

    Cote

    32104, 3Q50/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

    1 media

    14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

    Date

    1944

    Cote

    32105, 3Q50/507

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).

    1 media

    4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).

    Date

    1942-1944

    Cote

    31885, 3Q50/291

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    31918, 3Q50/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    27 juin-10 avril 1944 (volume 271).

    1 media

    27 juin-10 avril 1944 (volume 271).

    Date

    1944

    Cote

    31829, 3Q50/237

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juin-10 avril 1944 (volume 271).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).

    1 media

    28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).

    Date

    1943-1944

    Cote

    31828, 3Q50/236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Janvier-juin 1943.

    1 media

    Janvier-juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    31916, 3Q50/320

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    Février 1939-décembre 1943.

    2 lots 187 medias

    Février 1939-décembre 1943.

    Date

    1939-1943

    Cote

    32189, 3Q50/574

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Février 1939-décembre 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    26 mars-28 juin 1943 (volume 120).

    1 media

    26 mars-28 juin 1943 (volume 120).

    Date

    1943

    Cote

    32102, 3Q50/504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 26 mars-28 juin 1943 (volume 120).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).

    1 media

    20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).

    Date

    1943

    Cote

    31827, 3Q50/235

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).

    1 media

    30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).

    Date

    1943

    Cote

    32103, 3Q50/505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement