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640 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).

1 media

31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).
Cote
31831, 3Q50/239
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).
Résultat n°2
1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).

1 media

1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).
Cote
31886, 3Q50/292
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).
Résultat n°3
1945.

1 media

1945.
Cote
31919, 3Q50/323
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1945.
Résultat n°4
31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

1 media

31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).
Cote
32117, 3Q50/517
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).
Résultat n°5
Registres des actes judiciaires et extraits d'actes (volume 38).

1 media

Registres des actes judiciaires et extraits d'actes (volume 38).
Cote
32112, 3Q50/513
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes...
Résultat n°6
3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).

1 media

3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).
Cote
32107, 3Q50/509
 Date
1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).
Résultat n°7
9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).

1 media

9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).
Cote
32106, 3Q50/508
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).
Résultat n°8
10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).

1 media

10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).
Cote
31830, 3Q50/238
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).
Résultat n°9
Octobre 1943-décembre 1945.

2 lots 107 medias

Octobre 1943-décembre 1945.
Cote
32190, 3Q50/575
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Octobre 1943-décembre 1945.
Résultat n°10
2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

1 media

2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).
Cote
32104, 3Q50/506
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).
Résultat n°11
14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

1 media

14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).
Cote
32105, 3Q50/507
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).
Résultat n°12
4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).

1 media

4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).
Cote
31885, 3Q50/291
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).
Résultat n°13
1944.

1 media

1944.
Cote
31918, 3Q50/322
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1944.
Résultat n°14
27 juin-10 avril 1944 (volume 271).

1 media

27 juin-10 avril 1944 (volume 271).
Cote
31829, 3Q50/237
 Date
1944
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 27 juin-10 avril 1944 (volume 271).
Résultat n°15
28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).

1 media

28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).
Cote
31828, 3Q50/236
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).
Résultat n°16
Janvier-juin 1943.

1 media

Janvier-juin 1943.
Cote
31916, 3Q50/320
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juin 1943.
Résultat n°17
Février 1939-décembre 1943.

2 lots 187 medias

Février 1939-décembre 1943.
Cote
32189, 3Q50/574
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Février 1939-décembre 1943.
Résultat n°18
26 mars-28 juin 1943 (volume 120).

1 media

26 mars-28 juin 1943 (volume 120).
Cote
32102, 3Q50/504
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 26 mars-28 juin 1943 (volume 120).
Résultat n°19
20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).

1 media

20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).
Cote
31827, 3Q50/235
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).
Résultat n°20
30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).

1 media

30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).
Cote
32103, 3Q50/505
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).