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  1. Résultat n°1
    31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).

    1 media

    31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).

    Date

    1945-1946

    Cote

    31831, 3Q50/239

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 octobre 1945-13 mars 1946 (volume 273).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).

    1 media

    1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).

    Date

    1944-1946

    Cote

    31886, 3Q50/292

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er décembre 1944-1er janvier 1946 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    31919, 3Q50/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

    1 media

    31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

    Date

    1941-1945

    Cote

    32117, 3Q50/517

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 31 octobre 1941-30 juin 1945 (volume 50).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Registres des actes judiciaires et extraits d'actes (volume 38).

    1 media

    Registres des actes judiciaires et extraits d'actes (volume 38).

    Date

    1942-1945

    Cote

    32112, 3Q50/513

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).

    1 media

    3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).

    Date

    1945

    Cote

    32107, 3Q50/509

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 avril-27 décembre 1945 (volume 125).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).

    1 media

    9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).

    Date

    1944-1945

    Cote

    32106, 3Q50/508

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 9 septembre 1944-30 mars 1945 (volume 124).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).

    1 media

    10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).

    Date

    1944-1945

    Cote

    31830, 3Q50/238

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 avril 1944-30 octobre 1945 (volume 272).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Octobre 1943-décembre 1945.

    2 lots 107 medias

    Octobre 1943-décembre 1945.

    Date

    1943-1945

    Cote

    32190, 3Q50/575

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1943-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    1 media

    2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    Date

    1943-1944

    Cote

    32104, 3Q50/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

    1 media

    14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

    Date

    1944

    Cote

    32105, 3Q50/507

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).

    1 media

    4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).

    Date

    1942-1944

    Cote

    31885, 3Q50/291

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4 février 1942-1er décembre 1944 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    1944.

    1 media

    1944.

    Date

    1944

    Cote

    31918, 3Q50/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    27 juin-10 avril 1944 (volume 271).

    1 media

    27 juin-10 avril 1944 (volume 271).

    Date

    1944

    Cote

    31829, 3Q50/237

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 juin-10 avril 1944 (volume 271).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).

    1 media

    28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).

    Date

    1943-1944

    Cote

    31828, 3Q50/236

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 novembre 1943-22 juin 1944 (volume 270).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Janvier-juin 1943.

    1 media

    Janvier-juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    31916, 3Q50/320

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Février 1939-décembre 1943.

    2 lots 187 medias

    Février 1939-décembre 1943.

    Date

    1939-1943

    Cote

    32189, 3Q50/574

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Février 1939-décembre 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    26 mars-28 juin 1943 (volume 120).

    1 media

    26 mars-28 juin 1943 (volume 120).

    Date

    1943

    Cote

    32102, 3Q50/504

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 26 mars-28 juin 1943 (volume 120).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).

    1 media

    20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).

    Date

    1943

    Cote

    31827, 3Q50/235

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 mai-22 novembre 1943 (volume 269).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).

    1 media

    30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).

    Date

    1943

    Cote

    32103, 3Q50/505

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 30 juin-29 octobre 1943 (volume 121).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    janvier-20 mai 1943 (volume 268).

    1 media

    janvier-20 mai 1943 (volume 268).

    Date

    1943

    Cote

    31826, 3Q50/234

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • janvier-20 mai 1943 (volume 268).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    10 septembre 1934-12 septembre 1943 (volume 29).

    1 media

    10 septembre 1934-12 septembre 1943 (volume 29).

    Date

    1934-1943

    Cote

    31861, 3Q50/268

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 septembre 1934-12 septembre 1943 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    16 décembre 1942-26 mars 1943 (volume 119).

    1 media

    16 décembre 1942-26 mars 1943 (volume 119).

    Date

    1942-1943

    Cote

    32101, 3Q50/503

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 16 décembre 1942-26 mars 1943 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Juillet-décembre 1943.

    1 media

    Juillet-décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    31917, 3Q50/321

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    13 février-7 juillet 1942 (volume 266).

    1 media

    13 février-7 juillet 1942 (volume 266).

    Date

    1942

    Cote

    31824, 3Q50/232

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 février-7 juillet 1942 (volume 266).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    18 septembre 1941-12 février 1942 (volume 265).

    1 media

    18 septembre 1941-12 février 1942 (volume 265).

    Date

    1941-1942

    Cote

    31823, 3Q50/231

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 septembre 1941-12 février 1942 (volume 265).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    3 novembre 1941-23 avril 1942 (volume 116).

    1 media

    3 novembre 1941-23 avril 1942 (volume 116).

    Date

    1941-1942

    Cote

    32098, 3Q50/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 novembre 1941-23 avril 1942 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    7 juillet-21 décembre 1942 (volume 267).

    1 media

    7 juillet-21 décembre 1942 (volume 267).

    Date

    1942

    Cote

    31825, 3Q50/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 juillet-21 décembre 1942 (volume 267).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Juillet-décembre 1942.

    1 media

    Juillet-décembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    31915, 3Q50/319

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    6 janvier 1939-4 février 1942 (volume 22).

    1 media

    6 janvier 1939-4 février 1942 (volume 22).

    Date

    1939-1942

    Cote

    31884, 3Q50/290

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 6 janvier 1939-4 février 1942 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    27 avril-18 août 1942 (volume 117).

    1 media

    27 avril-18 août 1942 (volume 117).

    Date

    1942

    Cote

    32099, 3Q50/501

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 27 avril-18 août 1942 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    19 août-14 décembre 1942 (volume 118).

    1 media

    19 août-14 décembre 1942 (volume 118).

    Date

    1942

    Cote

    32100, 3Q50/502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 août-14 décembre 1942 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Janvier-juin 1942.

    1 media

    Janvier-juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    31914, 3Q50/318

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

    1 media

    Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

    Date

    1940-1941

    Cote

    32095, 3Q50/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1941.

    1 media

    1941.

    Date

    1941

    Cote

    31913, 3Q50/317

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1941.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    6 janvier-29 avril 1941 (volume 263).

    1 media

    6 janvier-29 avril 1941 (volume 263).

    Date

    1941

    Cote

    31821, 3Q50/229

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 janvier-29 avril 1941 (volume 263).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    1er juillet-30 octobre 1941 (volume 115).

    1 media

    1er juillet-30 octobre 1941 (volume 115).

    Date

    1941

    Cote

    32097, 3Q50/499

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er juillet-30 octobre 1941 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    9 août 1940-2 janvier 1941 (volume 262).

    1 media

    9 août 1940-2 janvier 1941 (volume 262).

    Date

    1940-1941

    Cote

    31820, 3Q50/228

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 août 1940-2 janvier 1941 (volume 262).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Mars-juin 1941 (volume 114).

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    Mars-juin 1941 (volume 114).

    Date

    1941

    Cote

    32096, 3Q50/498

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Mars-juin 1941 (volume 114).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    29 avril-16 septembre 1941 (volume 264).

    1 media

    29 avril-16 septembre 1941 (volume 264).

    Date

    1941

    Cote

    31822, 3Q50/230

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 avril-16 septembre 1941 (volume 264).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement