Bureau de Vaugneray

Résultat n°1

2 lots 55 medias
7 octobre 1706-26 février 1707.

Date

1706-1707

Cote

02326, 10C2121
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 octobre 1706-26 février 1707.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 104 medias
12 décembre 1732-8 septembre 1735.

Date

1732-1735

Cote

02327, 10C2122
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 décembre 1732-8 septembre 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 203 medias
8 septembre 1735-9 mai 1741.

Date

1735-1741

Cote

02328, 10C2123
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 septembre 1735-9 mai 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 104 medias
9 mai 1741-13 juin 1743.

Date

1741-1743

Cote

02329, 10C2124
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 9 mai 1741-13 juin 1743.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 119 medias
13 juin 1743-14 janvier 1746.

Date

1743-1746

Cote

02330, 10C2125
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 13 juin 1743-14 janvier 1746.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 103 medias
16 mai 1748-23 novembre 1750.

Date

1748-1750

Cote

02331, 10C2126
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 mai 1748-23 novembre 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 103 medias
23 novembre 1750-11 novembre 1752.

Date

1750-1752

Cote

02332, 10C2127
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 novembre 1750-11 novembre 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 104 medias
11 novembre 1752-1er janvier 1755.

Date

1752-1755

Cote

02333, 10C2128
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 novembre 1752-1er janvier 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 217 medias
2 janvier 1755-14 décembre 1758.

Date

1755-1758

Cote

02334, 10C2129
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 2 janvier 1755-14 décembre 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 102 medias
15 décembre 1758-20 mai 1761.

Date

1758-1761

Cote

02335, 10C2130
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 15 décembre 1758-20 mai 1761.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 103 medias
21 mai 1761-30 janvier 1764.

Date

1761-1764

Cote

02336, 10C2131
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 mai 1761-30 janvier 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 103 medias
30 janvier 1764-26 janvier 1767.

Date

1764-1767

Cote

02337, 10C2132
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 janvier 1764-26 janvier 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 103 medias
26 janvier 1767-22 février 1769.

Date

1767-1769

Cote

02338, 10C2133
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 janvier 1767-22 février 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 104 medias
22 février 1769-8 décembre 1770.

Date

1769-1770

Cote

02339, 10C2134
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 22 février 1769-8 décembre 1770.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 105 medias
8 décembre 1770-28 mars 1772.

Date

1770-1772

Cote

02340, 10C2135
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 décembre 1770-28 mars 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 105 medias
29 mars 1772-1er juillet 1773.

Date

1772-1773

Cote

02341, 10C2136
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 29 mars 1772-1er juillet 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 104 medias
1er juillet 1773-12 novembre 1774.

Date

1773-1774

Cote

02342, 10C2137
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er juillet 1773-12 novembre 1774.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 104 medias
12 novembre 1774-31 janvier 1776.

Date

1774-1776

Cote

02343, 10C2138
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 12 novembre 1774-31 janvier 1776.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 105 medias
1er février 1776-9 mai 1777.

Date

1776-1777

Cote

02344, 10C2139
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er février 1776-9 mai 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 105 medias
10 mai 1777-4 octobre 1778.

Date

1777-1778

Cote

02345, 10C2140
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 mai 1777-4 octobre 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 104 medias
4 octobre 1778-31 décembre 1779.

Date

1778-1779

Cote

02346, 10C2141
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 4 octobre 1778-31 décembre 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 105 medias
1er janvier 1780-31 mars 1781.

Date

1780-1781

Cote

02347, 10C2142
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er janvier 1780-31 mars 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 108 medias
1er avril 1781-2 juin 1782.

Date

1781-1782

Cote

02348, 10C2143
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er avril 1781-2 juin 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 219 medias
6 juin 1782-10 février 1785.

Date

1782-1785

Cote

02349, 10C2144
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 6 juin 1782-10 février 1785.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 225 medias
17 février 1785-31 décembre 1787.

Date

1785-1787

Cote

02350, 10C2145
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 17 février 1785-31 décembre 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 204 medias
1er janvier 1788-26 avril 1790.

Date

1788-1790

Cote

02351, 10C2146
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er janvier 1788-26 avril 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 207 medias
27 avril 1790-6 avril 1792.

Date

1790-1792

Cote

02352, 10C2147
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 avril 1790-6 avril 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 46 medias
7 avril 1792-24 août 1792.

Date

1792

Cote

02353, 10C2321
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 7 avril 1792-24 août 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 15 medias
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

Date

22 août 1705-12 février 1707

Cote

02354, 10C2148
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 56 medias
30 mai 1734-26 octobre 1750.

Date

1734-1750

Cote

02356, 10C2149
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif.
- 30 mai 1734-26 octobre 1750.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 54 medias
9 novembre 1750-17 mars 1763.

Date

1750-1763

Cote

02357, 10C2150
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif.
- 9 novembre 1750-17 mars 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 54 medias
24 mars 1763-21 février 1772.

Date

1763-1772

Cote

02358, 10C2151
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif.
- 24 mars 1763-21 février 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 52 medias
21 février 1772-24 mai 1775.

Date

1772-1775

Cote

02359, 10C2152
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif.
- 21 février 1772-24 mai 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 55 medias
24 mai 1775-15 décembre 1778.

Date

1775-1778

Cote

02360, 10C2153
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif.
- 24 mai 1775-15 décembre 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 54 medias
16 décembre 1778-31 mars 1782.

Date

1778-1782

Cote

02361, 10C2154
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif.
- 16 décembre 1778-31 mars 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 56 medias
1er avril 1782-9 août 1786.

Date

1782-1786

Cote

02362, 10C2155
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er avril 1782-9 août 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 55 medias
10 août 1786-28 août 1790.

Date

1786-1790

Cote

02363, 10C2156
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif.
- 10 août 1786-28 août 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 12 medias
28 août 1790-31 janvier 1791.

Date

1790-1791

Cote

02364, 10C2157
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif.
- 28 août 1790-31 janvier 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 148 medias
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

Date

28 décembre 1746-26 novembre 1790

Cote

02365, 10C2158
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 54 medias
30 décembre 1741-27 avril 1747.

Date

1741-1747

Cote

02367, 10C2159
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 30 décembre 1741-27 avril 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 54 medias
27 avril 1747-31 août 1752.

Date

1747-1752

Cote

02368, 10C2160
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 27 avril 1747-31 août 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 54 medias
1er septembre 1752-8 août 1759.

Date

1752-1759

Cote

02369, 10C2161
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 1er septembre 1752-8 août 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 58 medias
9 août 1759-17 mars 1766.

Date

1759-1766

Cote

02370, 10C2162
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 9 août 1759-17 mars 1766.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 105 medias
17 mars 1766-28 juillet 1771.

Date

1766-1771

Cote

02371, 10C2163
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 17 mars 1766-28 juillet 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 56 medias
29 juillet 1771-26 août 1773.

Date

1771-1773

Cote

02372, 10C2164
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 29 juillet 1771-26 août 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 105 medias
26 août 1773-18 décembre 1777.

Date

1773-1777

Cote

02373, 10C2165
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 26 août 1773-18 décembre 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 105 medias
1er octobre 1781-15 décembre 1786.

Date

1781-1786

Cote

02374, 10C2167
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 1er octobre 1781-15 décembre 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 58 medias
16 décembre 1786-19 juin 1789.

Date

1786-1789

Cote

02375, 10C2168
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 16 décembre 1786-19 juin 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 432 medias
Pièces annexes aux registres du Centième denier.

Date

20 février 1743-1er juin 1789

Cote

02376, 10C2169
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Pièces annexes aux registres du Centième denier.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 12 medias
Droits de franc-fief.

Date

12 décembre 1771-28 mai 1789

Cote

02377, 10C2170
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Droits de franc-fief.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 85 medias
1er janvier 1740-31 décembre 1775.

Date

1740-1775

Cote

02379, 10C2171
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des sépultures.
- 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 102 medias
1er janvier 1740-31 décembre 1775.

Date

1740-1775

Cote

02380, 10C2172
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des sépultures.
- 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

2 lots 103 medias
1776-1790.

Date

1776-1790

Cote

02381, 10C2173
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des sépultures.
- 1776-1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 19 medias
29 juin 1787-12 septembre 1790.

Date

1787-1790

Cote

02382, 10C2174
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des sépultures.
- 29 juin 1787-12 septembre 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 44 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1755-1er juillet 1792

Cote

02383, 10C2175
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 53 medias
Table alphabétique des testaments.

Date

1er janvier 1741-1er juillet 1792

Cote

02384, 10C2176
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des testaments.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°57

2 lots 53 medias
Table alphabétique des contrats de mariage.

Date

19 décembre 1750-1er juillet 1791

Cote

02385, 10C2177
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des contrats de mariage.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 9 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1er janvier 1751-1er juillet 1791

Cote

02386, 10C2178
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 27 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

1er janvier 1751-1er juillet 1791

Cote

02387, 10C2179
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 76 medias
1er janvier 1752-8 septembre 1790.

Date

1752-1790

Cote

02389, 10C2180
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- 1er janvier 1752-8 septembre 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

2 lots 101 medias
11 février 1773-15 octobre 1792.

Date

1773-1792

Cote

02390, 10C2181
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- 11 février 1773-15 octobre 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°62

2 lots 64 medias
Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

Date

1er janvier 1752-1er juillet 1792

Cote

02391, 10C2182
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 59 medias
Table alphabétique des baux.

Date

1er janvier 1751-1er juillet 1791

Cote

02392, 10C2183
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des baux.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°64

2 lots 99 medias
Sommier d'ordres de régie.

Date

1er juin 1771-31 juillet 1787

Cote

02393, 10C2184
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Sommier d'ordres de régie.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 8 medias
Sommier des contraintes (ou droits certains).

Date

10 décembre 1732-6 octobre 1756

Cote

02394, 10C2185
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Sommier des contraintes (ou droits certains).
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

1 media
1er janvier-9 octobre 1809 (volume 31).

Date

1809

Cote

31593, 3Q50/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er janvier-9 octobre 1809 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
9 octobre 1809-30 juin 1810 (volume 32).

Date

1809-1810

Cote

31594, 3Q50/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 octobre 1809-30 juin 1810 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
1er juillet 1810-2 décembre 1811 (volume 33).

Date

1810-1811

Cote

31595, 3Q50/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er juillet 1810-2 décembre 1811 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
3 décembre 1811-5 juillet 1813 (volume 34).

Date

1811-1813

Cote

31596, 3Q50/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 3 décembre 1811-5 juillet 1813 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).

Date

1813-1815

Cote

31597, 3Q50/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
12 octobre 1815-18 juin 1817 (volume 36).

Date

1815-1817

Cote

31598, 3Q50/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 12 octobre 1815-18 juin 1817 (volume 36).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
19 juin 1817-[9] janvier 1819 (volume 37).

Date

1817-1819

Cote

31599, 3Q50/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 19 juin 1817-[9] janvier 1819 (volume 37).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
9 janvier-8 juillet 1819 (volume 38).

Date

1819

Cote

31600, 3Q50/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 janvier-8 juillet 1819 (volume 38).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
8 juillet 1819-3 mars 1820 (volume 39).

Date

1819-1820

Cote

31601, 3Q50/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 juillet 1819-3 mars 1820 (volume 39).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

Date

1820-1821

Cote

31602, 3Q50/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
4 avril 1821-8 mai 1822 (volume 41).

Date

1821-1822

Cote

31603, 3Q50/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 4 avril 1821-8 mai 1822 (volume 41).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
8 mai 1822-2 juin 1823 (volume 42).

Date

1822-1823

Cote

31604, 3Q50/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 mai 1822-2 juin 1823 (volume 42).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

Date

1823-1824

Cote

31605, 3Q50/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
13 mai 1824-14 mai 1825 (volume 44).

Date

1824-1825

Cote

31606, 3Q50/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 mai 1824-14 mai 1825 (volume 44).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
14 mai 1825-31 mai 1826 (volume 45).

Date

1825-1826

Cote

31607, 3Q50/15
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 14 mai 1825-31 mai 1826 (volume 45).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

7 octobre 1706-26 février 1707.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

12 décembre 1732-8 septembre 1735.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

8 septembre 1735-9 mai 1741.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

9 mai 1741-13 juin 1743.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

13 juin 1743-14 janvier 1746.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

16 mai 1748-23 novembre 1750.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

23 novembre 1750-11 novembre 1752.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

11 novembre 1752-1er janvier 1755.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

2 janvier 1755-14 décembre 1758.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

15 décembre 1758-20 mai 1761.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

21 mai 1761-30 janvier 1764.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

30 janvier 1764-26 janvier 1767.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

26 janvier 1767-22 février 1769.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

22 février 1769-8 décembre 1770.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

8 décembre 1770-28 mars 1772.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

29 mars 1772-1er juillet 1773.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes