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640 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

1 media

24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).
Cote
31630, 3Q50/38
 Date
1849-1850
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).
Résultat n°2
1928.

1 media

1928.
Cote
31898, 3Q50/303
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1928.
Résultat n°3
1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

1 media

1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).
Cote
32007, 3Q50/409
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).
Résultat n°4
3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

1 media

3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).
Cote
31622, 3Q50/30
 Date
1845-1846
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).
Résultat n°5
5 février-9 août 1913 (volume 203).

1 media

5 février-9 août 1913 (volume 203).
Cote
31761, 3Q50/169
 Date
1913
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 février-9 août 1913 (volume 203).
Résultat n°6
29 juillet 1771-26 août 1773.

2 lots 56 medias

29 juillet 1771-26 août 1773.
Cote
02372, 10C2164
 Date
1771-1773
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 29 juillet 1771-26 août 1773.
Résultat n°7
30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

1 media

30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).
Cote
32010, 3Q50/412
 Date
1907-1908
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).
Résultat n°8
1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

2 lots 76 medias

1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).
Cote
32151, 3Q50/542
 Date
1805-1817
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).
Résultat n°9
1er janvier 1788-26 avril 1790.

2 lots 204 medias

1er janvier 1788-26 avril 1790.
Cote
02351, 10C2146
 Date
1788-1790
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1788-26 avril 1790.
Résultat n°10
29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

1 media

29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).
Cote
31789, 3Q50/197
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).
Résultat n°11
Janvier-juin 1943.

1 media

Janvier-juin 1943.
Cote
31916, 3Q50/320
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juin 1943.
Résultat n°12
Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

1 media

Décembre 1940-février 1941 (volume 113).
Cote
32095, 3Q50/497
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • Décembre 1940-février 1941 (volume 113).
Résultat n°13
Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

2 lots 194 medias

Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).
Cote
32155, 3Q50/546
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).
Résultat n°14
19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

1 media

19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).
Cote
31707, 3Q50/115
 Date
1889
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).
Résultat n°15
19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

1 media

19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).
Cote
32058, 3Q50/460
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).
Résultat n°16
11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

1 media

11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).
Cote
31631, 3Q50/39
 Date
1850-1851
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).
Résultat n°17
21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

1 media

21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).
Cote
31674, 3Q50/82
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).
Résultat n°18
18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

1 media

18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).
Cote
31735, 3Q50/143
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).
Résultat n°19
1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

2 lots 123 medias

1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).
Cote
32122, 3Q50/520
 Date
1812-1818
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • 1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).
Résultat n°20
9 mars-9 août 1883 (volume 135).

1 media

9 mars-9 août 1883 (volume 135).
Cote
31693, 3Q50/101
 Date
1883
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 mars-9 août 1883 (volume 135).