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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

1 media

24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).
Cote
31630, 3Q50/38
 Date
1849-1850
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).
2
1928.

1 media

1928.
Cote
31898, 3Q50/303
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1928.
3
1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

1 media

1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).
Cote
32007, 3Q50/409
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).
4
3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

1 media

3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).
Cote
31622, 3Q50/30
 Date
1845-1846
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).
5
5 février-9 août 1913 (volume 203).

1 media

5 février-9 août 1913 (volume 203).
Cote
31761, 3Q50/169
 Date
1913
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 février-9 août 1913 (volume 203).
6
29 juillet 1771-26 août 1773.

2 lots 56 medias

29 juillet 1771-26 août 1773.
Cote
02372, 10C2164
 Date
1771-1773
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Centième denier.
  • 29 juillet 1771-26 août 1773.
7
30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

1 media

30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).
Cote
32010, 3Q50/412
 Date
1907-1908
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).
8
1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

2 lots 76 medias

1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).
Cote
32151, 3Q50/542
 Date
1805-1817
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).
9
1er janvier 1788-26 avril 1790.

2 lots 204 medias

1er janvier 1788-26 avril 1790.
Cote
02351, 10C2146
 Date
1788-1790
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1788-26 avril 1790.
10
29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

1 media

29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).
Cote
31789, 3Q50/197
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).
11
Janvier-juin 1943.

1 media

Janvier-juin 1943.
Cote
31916, 3Q50/320
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juin 1943.
12
Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

1 media

Décembre 1940-février 1941 (volume 113).
Cote
32095, 3Q50/497
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • Décembre 1940-février 1941 (volume 113).
13
Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

2 lots 194 medias

Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).
Cote
32155, 3Q50/546
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).
14
19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

1 media

19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).
Cote
31707, 3Q50/115
 Date
1889
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).
15
19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

1 media

19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).
Cote
32058, 3Q50/460
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).
16
11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

1 media

11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).
Cote
31631, 3Q50/39
 Date
1850-1851
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).
17
21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

1 media

21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).
Cote
31674, 3Q50/82
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).
18
18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

1 media

18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).
Cote
31735, 3Q50/143
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).
19
1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

2 lots 123 medias

1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).
Cote
32122, 3Q50/520
 Date
1812-1818
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • 1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).
20
9 mars-9 août 1883 (volume 135).

1 media

9 mars-9 août 1883 (volume 135).
Cote
31693, 3Q50/101
 Date
1883
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 mars-9 août 1883 (volume 135).
21
2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

1 media

2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).
Cote
32104, 3Q50/506
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).
22
18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).

1 media

18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).
Cote
31941, 3Q50/343
 Date
1860-1862
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).
23
16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).

1 media

16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).
Cote
31846, 3Q50/253
 Date
1871-1873
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).
24
2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

1 media

2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).
Cote
31605, 3Q50/13
 Date
1823-1824
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).
25
2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).

1 media

2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).
Cote
31754, 3Q50/162
 Date
1909-1910
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).
26
3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

1 media

3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).
Cote
31602, 3Q50/10
 Date
1820-1821
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).
27
10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).

1 media

10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).
Cote
31771, 3Q50/179
 Date
1919-1920
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).
28
12 janvier 1832-24 janvier 1833

1 media

12 janvier 1832-24 janvier 1833
Cote
31614, 3Q50/22
 Date
1832-1833
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 janvier 1832-24 janvier 1833
29
1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).

1 media

1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).
Cote
32054, 3Q50/456
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).
30
17 mars-24 août 1868 (volume 107).

1 media

17 mars-24 août 1868 (volume 107).
Cote
31665, 3Q50/73
 Date
1868
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mars-24 août 1868 (volume 107).
31
7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).

1 media

7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).
Cote
31701, 3Q50/109
 Date
1886
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).
32
28 mars-22 août 1905 (volume 185).

1 media

28 mars-22 août 1905 (volume 185).
Cote
31743, 3Q50/151
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 mars-22 août 1905 (volume 185).
33
11 février-22 juin 1920 (volume 214).

1 media

11 février-22 juin 1920 (volume 214).
Cote
31772, 3Q50/180
 Date
1920
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 février-22 juin 1920 (volume 214).
34
8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).

1 media

8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).
Cote
31839, 3Q50/246
 Date
1848-1851
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).
35
5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).

1 media

5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).
Cote
31880, 3Q50/286
 Date
1928-1931
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).
36
2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).

1 media

2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).
Cote
31859, 3Q50/266
 Date
1926-1931
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).
37
13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).

1 media

13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).
Cote
31699, 3Q50/107
 Date
1885
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).
38
Février 1939-décembre 1943.

2 lots 187 medias

Février 1939-décembre 1943.
Cote
32189, 3Q50/574
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Février 1939-décembre 1943.
39
11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).

1 media

11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).
Cote
31947, 3Q50/349
 Date
1868
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).
40
9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).

1 media

9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).
Cote
31643, 3Q50/51
 Date
1857
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).