Bureau de Vaugneray

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	1 media	24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).	Cote 31630, 3Q50/38	Date 1849-1850	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).
2	1 media	1928.	Cote 31898, 3Q50/303	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1928.
3	1 media	1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).	Cote 32007, 3Q50/409	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).
4	1 media	3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).	Cote 31622, 3Q50/30	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).
5	1 media	5 février-9 août 1913 (volume 203).	Cote 31761, 3Q50/169	Date 1913	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 5 février-9 août 1913 (volume 203).
6	2 lots 56 medias	29 juillet 1771-26 août 1773.	Cote 02372, 10C2164	Date 1771-1773	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Centième denier. 29 juillet 1771-26 août 1773.
7	1 media	30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).	Cote 32010, 3Q50/412	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).
8	2 lots 76 medias	1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).	Cote 32151, 3Q50/542	Date 1805-1817	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).
9	2 lots 204 medias	1er janvier 1788-26 avril 1790.	Cote 02351, 10C2146	Date 1788-1790	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1788-26 avril 1790.
10	1 media	29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).	Cote 31789, 3Q50/197	Date 1927	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).
11	1 media	Janvier-juin 1943.	Cote 31916, 3Q50/320	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-juin 1943.
12	1 media	Décembre 1940-février 1941 (volume 113).	Cote 32095, 3Q50/497	Date 1940-1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. Décembre 1940-février 1941 (volume 113).
13	2 lots 194 medias	Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).	Cote 32155, 3Q50/546	Date 1850-1859	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).
14	1 media	19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).	Cote 31707, 3Q50/115	Date 1889	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).
15	1 media	19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).	Cote 32058, 3Q50/460	Date 1927-1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).
16	1 media	11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).	Cote 31631, 3Q50/39	Date 1850-1851	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).
17	1 media	21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).	Cote 31674, 3Q50/82	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).
18	1 media	18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).	Cote 31735, 3Q50/143	Date 1902	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).
19	2 lots 123 medias	1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).	Cote 32122, 3Q50/520	Date 1812-1818	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. 1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).
20	1 media	9 mars-9 août 1883 (volume 135).	Cote 31693, 3Q50/101	Date 1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 9 mars-9 août 1883 (volume 135).
21	1 media	2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).	Cote 32104, 3Q50/506	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).
22	1 media	18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).	Cote 31941, 3Q50/343	Date 1860-1862	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).
23	1 media	16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).	Cote 31846, 3Q50/253	Date 1871-1873	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).
24	1 media	2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).	Cote 31605, 3Q50/13	Date 1823-1824	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).
25	1 media	2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).	Cote 31754, 3Q50/162	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).
26	1 media	3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).	Cote 31602, 3Q50/10	Date 1820-1821	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).
27	1 media	10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).	Cote 31771, 3Q50/179	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).
28	1 media	12 janvier 1832-24 janvier 1833	Cote 31614, 3Q50/22	Date 1832-1833	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 12 janvier 1832-24 janvier 1833
29	1 media	1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).	Cote 32054, 3Q50/456	Date 1926	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).
30	1 media	17 mars-24 août 1868 (volume 107).	Cote 31665, 3Q50/73	Date 1868	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 17 mars-24 août 1868 (volume 107).
31	1 media	7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).	Cote 31701, 3Q50/109	Date 1886	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).
32	1 media	28 mars-22 août 1905 (volume 185).	Cote 31743, 3Q50/151	Date 1905	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 28 mars-22 août 1905 (volume 185).
33	1 media	11 février-22 juin 1920 (volume 214).	Cote 31772, 3Q50/180	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 11 février-22 juin 1920 (volume 214).
34	1 media	8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).	Cote 31839, 3Q50/246	Date 1848-1851	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).
35	1 media	5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).	Cote 31880, 3Q50/286	Date 1928-1931	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).
36	1 media	2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).	Cote 31859, 3Q50/266	Date 1926-1931	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).
37	1 media	13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).	Cote 31699, 3Q50/107	Date 1885	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).
38	2 lots 187 medias	Février 1939-décembre 1943.	Cote 32189, 3Q50/574	Date 1939-1943	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des successions et absences. Février 1939-décembre 1943.
39	1 media	11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).	Cote 31947, 3Q50/349	Date 1868	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).
40	1 media	9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).	Cote 31643, 3Q50/51	Date 1857	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).
41	1 media	30 juillet 1895-10 janvier 1896 (volume 162).	Cote 31720, 3Q50/128	Date 1895-1896	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 30 juillet 1895-10 janvier 1896 (volume 162).
42	1 media	1945.	Cote 31919, 3Q50/323	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1945.
43	1 media	13 juillet-15 novembre 1922 (volume 63).	Cote 32045, 3Q50/447	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 13 juillet-15 novembre 1922 (volume 63).
44	1 media	14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).	Cote 32105, 3Q50/507	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 14 mars-9 septembre 1944 (volume 123).
45	1 media	25 juillet-22 décembre 1921 (volume 218).	Cote 31776, 3Q50/184	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 25 juillet-22 décembre 1921 (volume 218).
46	2 lots 101 medias	11 février 1773-15 octobre 1792.	Cote 02390, 10C2181	Date 1773-1792	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs. 11 février 1773-15 octobre 1792.
47	2 lots 38 medias	1er janvier-31 décembre 1824 (volume 3).	Cote 32160, 3Q50/549	Date 1824	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Tables alphabétiques des testaments. Testaments enregistrés. 1er janvier-31 décembre 1824 (volume 3).
48	1 media	21 novembre 1876-24 mai 1877 (volume 122).	Cote 31680, 3Q50/88	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 21 novembre 1876-24 mai 1877 (volume 122).
49	1 media	2 mars 1894-21 août 1896 (volume 4).	Cote 31866, 3Q50/272	Date 1894-1896	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 mars 1894-21 août 1896 (volume 4).
50	2 lots 217 medias	2 janvier 1755-14 décembre 1758.	Cote 02334, 10C2129	Date 1755-1758	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 janvier 1755-14 décembre 1758.
51	1 media	Actes sous seing privé déposés.	Cote 31904, 3Q50/308	Date 1933	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1933. Actes sous seing privé déposés.
52	1 media	29 mars-26 octobre 1893 (volume 68).	Cote 31975, 3Q50/377	Date 1893	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 29 mars-26 octobre 1893 (volume 68).
53	2 lots 56 medias	30 mai 1734-26 octobre 1750.	Cote 02356, 10C2149	Date 1734-1750	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 30 mai 1734-26 octobre 1750.
54	1 media	29 mai-23 novembre 1874 (volume 117).	Cote 31675, 3Q50/83	Date 1874	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 29 mai-23 novembre 1874 (volume 117).
55	1 media	20 juin-9 décembre 1891 (volume 153).	Cote 31711, 3Q50/119	Date 1891	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 20 juin-9 décembre 1891 (volume 153).
56	1 media	8 février-27 novembre 1896 (volume 72).	Cote 31979, 3Q50/381	Date 1896	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 8 février-27 novembre 1896 (volume 72).
57	1 media	1er octobre 1909-28 février 1910 (volume 33).	Cote 32015, 3Q50/417	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er octobre 1909-28 février 1910 (volume 33).
58	1 media	12 janvier-2 mai 1921 (volume 58).	Cote 32040, 3Q50/442	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 12 janvier-2 mai 1921 (volume 58).
59	1 media	26 octobre 1893-16 juillet 1894 (volume 69).	Cote 31976, 3Q50/378	Date 1893-1894	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 26 octobre 1893-16 juillet 1894 (volume 69).
60	1 media	1er mai-30 septembre 1934 (volume 96).	Cote 32078, 3Q50/480	Date 1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er mai-30 septembre 1934 (volume 96).
61	1 media	22 juin 1886-29 avril 1887 (volume 59).	Cote 31966, 3Q50/368	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 22 juin 1886-29 avril 1887 (volume 59).
62	1 media	22 décembre 1921-2 juin 1922 (volume 219).	Cote 31777, 3Q50/185	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 22 décembre 1921-2 juin 1922 (volume 219).
63	1 media	23 septembre 1841-3 octobre 1842 (volume 60).	Cote 31618, 3Q50/26	Date 1841-1842	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 23 septembre 1841-3 octobre 1842 (volume 60).
64	1 media	28 avril 1858-4 novembre 1861 (volume 10).	Cote 31842, 3Q50/249	Date 1858-1861	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 28 avril 1858-4 novembre 1861 (volume 10).
65	1 media	12 juin-30 décembre 1863 (volume 97).	Cote 31655, 3Q50/63	Date 1863	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 12 juin-30 décembre 1863 (volume 97).
66	1 media	28 octobre 1907-11 mars 1908 (volume 191).	Cote 31749, 3Q50/157	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 28 octobre 1907-11 mars 1908 (volume 191).
67	1 media	1941.	Cote 31913, 3Q50/317	Date 1941	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1941.
68	1 media	1924.	Cote 31894, 3Q50/299	Date 1924	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1924.
69	2 lots 85 medias	1er janvier 1740-31 décembre 1775.	Cote 02379, 10C2171	Date 1740-1775	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des sépultures. 1er janvier 1740-31 décembre 1775.
70	1 media	28 janvier-24 juillet 1912 (volume 201).	Cote 31759, 3Q50/167	Date 1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 28 janvier-24 juillet 1912 (volume 201).
71	1 media	12 juillet 1880-17 mai 1881 (volume 52).	Cote 31959, 3Q50/361	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 12 juillet 1880-17 mai 1881 (volume 52).
72	2 lots 27 medias	Table alphabétique des co-partageants.	Cote 02387, 10C2179	Date 1er janvier 1751-1er juillet 1791	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Table alphabétique des co-partageants.
73	2 lots 54 medias	24 mars 1763-21 février 1772.	Cote 02358, 10C2151	Date 1763-1772	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Insinuation suivant le tarif. 24 mars 1763-21 février 1772.
74	1 media	1er septembre-31 décembre 1930 (volume 85).	Cote 32067, 3Q50/469	Date 1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre-31 décembre 1930 (volume 85).
75	1 media	20 février-27 juillet 1899 (volume 170).	Cote 31728, 3Q50/136	Date 1899	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 20 février-27 juillet 1899 (volume 170).
76	1 media	20 février-25 juillet 1911 (volume 199).	Cote 31757, 3Q50/165	Date 1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 20 février-25 juillet 1911 (volume 199).
77	1 media	5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).	Cote 31597, 3Q50/5	Date 1813-1815	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 5 juillet 1813-11 octobre 1815 (volume 35).
78	1 media	1er décembre 1810-6 octobre 1815 (volume 14).	Cote 31923, 3Q50/325	Date 1810-1815	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er décembre 1810-6 octobre 1815 (volume 14).
79	1 media	18 juin 1936-5 janvier 1939 (volume 21).	Cote 31883, 3Q50/289	Date 1936-1939	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 18 juin 1936-5 janvier 1939 (volume 21).
80	2 lots 105 medias	1er janvier 1780-31 mars 1781.	Cote 02347, 10C2142	Date 1780-1781	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1780-31 mars 1781.

Résultats de la recherche

24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1928.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 février-9 août 1913 (volume 203).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 juillet 1771-26 août 1773.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1788-26 avril 1790.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-juin 1943.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

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11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

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1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

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9 mars-9 août 1883 (volume 135).

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2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

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18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).

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16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).

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2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

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2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).

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3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

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10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).

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12 janvier 1832-24 janvier 1833

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1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).

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17 mars-24 août 1868 (volume 107).

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7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).

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28 mars-22 août 1905 (volume 185).

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11 février-22 juin 1920 (volume 214).

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8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).

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5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).

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2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).

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13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).

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Février 1939-décembre 1943.

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11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).