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  • 1
    24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    1 media

    24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    Date

    1849-1850

    Cote

    31630, 3Q50/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    31898, 3Q50/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

    1 media

    1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

    Date

    1906-1907

    Cote

    32007, 3Q50/409

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

    1 media

    3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

    Date

    1845-1846

    Cote

    31622, 3Q50/30

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    5 février-9 août 1913 (volume 203).

    1 media

    5 février-9 août 1913 (volume 203).

    Date

    1913

    Cote

    31761, 3Q50/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 février-9 août 1913 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    29 juillet 1771-26 août 1773.

    2 lots 56 medias

    29 juillet 1771-26 août 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    02372, 10C2164

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 29 juillet 1771-26 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

    1 media

    30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

    Date

    1907-1908

    Cote

    32010, 3Q50/412

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    2 lots 76 medias

    1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    Date

    1805-1817

    Cote

    32151, 3Q50/542

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er janvier 1805-1er juillet 1817 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    02351, 10C2146

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1788-26 avril 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

    1 media

    29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

    Date

    1927

    Cote

    31789, 3Q50/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 janvier-27 mai 1927 (volume 231).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Janvier-juin 1943.

    1 media

    Janvier-juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    31916, 3Q50/320

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

    1 media

    Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

    Date

    1940-1941

    Cote

    32095, 3Q50/497

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Décembre 1940-février 1941 (volume 113).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

    2 lots 194 medias

    Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

    Date

    1850-1859

    Cote

    32155, 3Q50/546

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Avril 1850-décembre 1859 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

    1 media

    19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

    Date

    1889

    Cote

    31707, 3Q50/115

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 juin-21 décembre 1889 (volume 149).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

    1 media

    19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

    Date

    1927-1928

    Cote

    32058, 3Q50/460

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 octobre 1927-2 janvier 1928 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

    1 media

    11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

    Date

    1850-1851

    Cote

    31631, 3Q50/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juin 1850-1er janvier 1851 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

    1 media

    21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

    Date

    1873-1874

    Cote

    31674, 3Q50/82

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juillet 1873-29 mai 1874 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

    1 media

    18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

    Date

    1902

    Cote

    31735, 3Q50/143

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 avril-30 septembre 1902 (volume 177).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

    2 lots 123 medias

    1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

    Date

    1812-1818

    Cote

    32122, 3Q50/520

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • 1er février 1812-1er janvier 1818 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    9 mars-9 août 1883 (volume 135).

    1 media

    9 mars-9 août 1883 (volume 135).

    Date

    1883

    Cote

    31693, 3Q50/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 mars-9 août 1883 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    1 media

    2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    Date

    1943-1944

    Cote

    32104, 3Q50/506

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 novembre 1943-10 mars 1944 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).

    1 media

    18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).

    Date

    1860-1862

    Cote

    31941, 3Q50/343

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 18 juillet 1860-6 février 1862 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).

    1 media

    16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).

    Date

    1871-1873

    Cote

    31846, 3Q50/253

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 novembre 1871-19 septembre 1873 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

    1 media

    2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

    Date

    1823-1824

    Cote

    31605, 3Q50/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 juin 1823-13 mai 1824 (volume 43).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).

    1 media

    2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).

    Date

    1909-1910

    Cote

    31754, 3Q50/162

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 novembre 1909-29 mai 1910 (volume 196).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

    1 media

    3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

    Date

    1820-1821

    Cote

    31602, 3Q50/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 mars 1820-3 avril 1821 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).

    1 media

    10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).

    Date

    1919-1920

    Cote

    31771, 3Q50/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre 1919-11 février 1920 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    12 janvier 1832-24 janvier 1833

    1 media

    12 janvier 1832-24 janvier 1833

    Date

    1832-1833

    Cote

    31614, 3Q50/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 janvier 1832-24 janvier 1833

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).

    1 media

    1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).

    Date

    1926

    Cote

    32054, 3Q50/456

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er juin-30 septembre 1926 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    17 mars-24 août 1868 (volume 107).

    1 media

    17 mars-24 août 1868 (volume 107).

    Date

    1868

    Cote

    31665, 3Q50/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars-24 août 1868 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).

    1 media

    7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).

    Date

    1886

    Cote

    31701, 3Q50/109

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 avril-28 décembre 1886 (volume 143).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    28 mars-22 août 1905 (volume 185).

    1 media

    28 mars-22 août 1905 (volume 185).

    Date

    1905

    Cote

    31743, 3Q50/151

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 mars-22 août 1905 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    11 février-22 juin 1920 (volume 214).

    1 media

    11 février-22 juin 1920 (volume 214).

    Date

    1920

    Cote

    31772, 3Q50/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 février-22 juin 1920 (volume 214).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).

    1 media

    8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).

    Date

    1848-1851

    Cote

    31839, 3Q50/246

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 8 janvier 1848-16 mars 1851 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).

    1 media

    5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).

    Date

    1928-1931

    Cote

    31880, 3Q50/286

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 5 octobre 1928-28 avril 1931 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).

    1 media

    2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).

    Date

    1926-1931

    Cote

    31859, 3Q50/266

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 juin 1926-30 janvier 1931 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).

    1 media

    13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).

    Date

    1885

    Cote

    31699, 3Q50/107

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 juillet-4 décembre 1885 (volume 141).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    Février 1939-décembre 1943.

    2 lots 187 medias

    Février 1939-décembre 1943.

    Date

    1939-1943

    Cote

    32189, 3Q50/574

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Février 1939-décembre 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).

    1 media

    11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).

    Date

    1868

    Cote

    31947, 3Q50/349

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 11 janvier-27 octobre 1868 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).

    1 media

    9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).

    Date

    1857

    Cote

    31643, 3Q50/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 janvier-20 juillet 1857 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement